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Convocation - CONVOCATION AFFICHAGE
Convocation - 2026.Convoc 05.03
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 14.11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 14.11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Bréal-sous-Montfort, le 07/11/2024
AFFICHAGE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Mairie, salle du
Conseil Municipal
le jeudi 14 novembre 2024 à 19h00
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
Plan-Guide Bréal : dans le cadre de l’élaboration du plan-guide pour Bréal, l’équipe d’étude présentera les
orientations finales pour le développement de la commune. Il s’agit du dernier temps de restitution pour
finaliser le document, qui sera ensuite soumis au conseil municipal le 12 décembre prochain et présenté aux
habitants et acteurs locaux le 18 décembre.
1. Aménagement – cadre de vie – rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’eau potable
de la Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) pour l’exercice 2023
2. Aménagement – cadre de vie – Avenant n° 2 au contrat de délégation par affermage du service
d’assainissement collectif avec la SAUR
3. Aménagement – cadre de vie – Convention multi-services avec la FGDON 35 pour la période 2025-
2028
4. Aménagement – cadre de vie – Demandes à intégrer dans la procédure de modification du Plan
Local d’Urbanisme Intercommunal
5. Aménagement – cadre de vie – Convention de rétrocession des espaces communs de l’opération le
Clos de la Praie
6. Affaires Générales – Brocéliande Communauté – Rapport d’activité 2023
7. Ressources Humaines – Adhésion à la convention de participation prévoyance du centre de Gestion
d’Ille et Vilaine
8. Ressources Humaines – Instauration du télétravail et adoption de la charte du télétravail
9. Ressources Humaines – Astreinte technique – modification de la charte
10. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – création d’un poste budgétaire
d’agent technique au service bâtiments
11. Enfance – Services communaux restaurant scolaire, garderie et navettes – année scolaire 2024-2025
modification
12. Compte-rendu de délégation au Maire - information
Bernard ETHORE
Maire