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Convocation - CONVOCATION AFFICHAGE
Convocation - 2026.Convoc 05.03
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 11.07
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 11.07)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
A Bréal-sous-Montfort, le 4 juillet 2024
AFFICHAGE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Mairie, salle du
Conseil Municipal
le jeudi 11 juillet 2024 à 19h30
ORDRE DU JOUR
- Plan guide Petite Ville de Demain, phase 2, élaboration des stratégies
1. Aménagement – cadre de vie : convention défense incendie La Vigne
2. Aménagement – cadre de vie : convention rétrocession lotissement Le Clos Rouault
3. Aménagement – cadre de vie : acquisition du passage sous le porche et la partie non bâtie de la parcelle cadastrée section AT n°67
4. Aménagement – cadre de vie : signature de l’avenant n° 2 à la convention fixant les conditions de
rejet des effluents au réseau d’assainissement de la société SOLINA
5. Aménagement – cadre de vie : adhésion au groupement d’achat pour les marchés de gaz et
d’électricité 2026 - 2028
6. Aménagement – cadre de vie : extension cimetière
7. Enfance – jeunesse : convention Pôle petite enfance
8. Enfance – jeunesse : convention AFRA / Mairie – Festival 2024
9. Finances : téléphonie et autres dérivés - convention avec la Centrale d’Achats Numérique et Télécoms
(CANUT)
10. Finances : demande de subvention Cérémonie Lt QUINN
11. Finances – BP 2024 – Budget principal – Décision modificative n° 1
12. Finances – bail parcelle ZP n° 208
13. Finances – tarification des badges d’accès aux salles communales
14. Ressources humaines – marché relatif au ticket restaurant – autorisation de signature de l’accord-
cadre
15. Ressources humaines – création d’un poste d’apprenti au sein du service communication à compter
du 1er septembre 2024
16. Affaires générales : convention de mise à disposition des locaux au bénéfice de Brocéliande
Communauté pour le service Info Jeunes, l’espace France Services et le Point Accueil Emploi
17. Affaires Générales : adoption de la charte Mariages
18. Compte-rendu de délégation au Maire - information
- Information : restauration des ruisseaux du Pavail et de la Praie
- Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Bernard ETHORE
Maire