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Acte - DEL2024 01 ACTE TPN
Acte - DEL2024 8 ACTE TPN
Acte - DEL2024 07 ACTE TPN
Acte - DEL2024 16 ACTE TPN
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2024 16 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
5.
Institutions
et vie
politique
/ 5.2
Fonctionnement
des
assemblées
Ÿ So nl
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Place
du
Claux
12230
NANT
Séance
du
20
février
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 11
Votants
:
13
Date
de
convocation
: 07/02/2024
Date
d’affichage
: 07/02/2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt
février,
à 18h,
le Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents
: Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Sabine
THOMAS,
Yvan
BOUAT,
Jean-Pierre
CHARALAMBOS,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN,
Magali
COULET.
Etaient
Représentés
: Virginie
GOVIGNON
représentée
par
Paulette
FOURNIER,
Jean-François
GALLIARD
représenté
par
Jean-Pierre
CHARALAMBOS.
Etaient
Absents
: Lionel
CAYRON,
Vanessa
AUBELEAU.
Délibération
n°
2024-16
Objet
: Nomination
Secrétaire
de
séance
Vu
l'article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
et voté
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
Nomme
M
Alain
DELMAS
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à NANT,
le 20
février
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIO
ue
ss,
Vs
et
AS
|
_fAvatL Lomme
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20240220-DEL2024_16-DE Reçu le 22/02/2024