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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24.03.04 Compte rendu CM affiche 1)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Changement climatique,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 4 Mars 2024
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT,
Julien MABILE, Marc MAZET, Marjorie MERLINC, Clémence PRADA, Bernard TAPONAT,
Emmanuel TRINDADE,
Absents excusés : Emmanuel CHOMETON (pv à P. ALVAREZ), Florence DUPONT (pv à B.
TAPONAT),
Absent non excusé : Damien FERRIER
Madame Marjorie MERLINC est élue secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2024.03.03 D001 Modification du tableau des emplois au 7 mars 2024 Approbation à l’unanimité
2- 2024.03.04 D002 Ouverture de crédit avant vote du budget
Approbation à l’unanimité
3- 2024.03.04 D003 Délibération relative à l’identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
Approbation à l’unanimité
4- Devis pour la modification ou la révision du PLU
Délibération reportée en attente de nouveaux devis
5- 2024.03.04 D004 Renouvellement de l’organisation du temps scolaire Approbation à l’unanimité
6- 2024.03.04 D005 Mise en place d’une tarification pour un droit de place pour les commerces non-sédentaires
Approbation à l’unanimité