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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11 septembre 2026
Document publié le Vendredi 11 septembre 2026 par la commune d'Azerailles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11 septembre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
- Délibération 65/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Validation d’un devis pour la réfection de chemins communaux – Approuvée ;
- Délibération 66/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service RPQS – Approuvée ;
- Délibération 67/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Rapport de Gestion 2025 de la SPLX- DEMAT – Approuvée ;
- Délibération 68/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Subventions aux associations – Approuvée ;
- Délibération 69/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Soutien aux communes sinistrées par les incendies – Approuvée ;
- Délibération 70/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Achat d’eau potable à la commune d’Hablainville – Approuvée ;
- Délibération 71/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Versement de l’aide FIPHFP – Approuvée ;
- Délibération 72/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Avenant 1 au marché de rechemisage du forage – Approuvée ;
- Délibération 73/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Décision modificative n°1 sur le budget de l’eau : avance sur le marché du rechemisage – Approuvée ;
- Délibération 74/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Régularisation du passif assainissement – Approuvée ;
- Délibération 75/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Etat d’assiette 2026-2027 – Approuvée ;
- Délibération 76/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – Approuvée ;
- Délibération 77/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Bons de noël pour les anciens – Approuvée ;
- Délibération 78/2026 examinée le 11 septembre 2026 – Participation au congrès des maires – Approuvée ;
Azerailles, le 17/09/2026
Rose-Marie FALQUE
MAIRE D’AZERAILLES