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Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 13 octobre 2026
Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune d'Azerailles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 13 octobre 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS
- Délibération 79/2026 examinée le 13 octobre 2026 – Contrat d’assurance statutaire 2027- 2030 – Approuvée ;
- Délibération 80/2026 examinée le 13 octobre 2026 – Consultation – Schéma départemental d’accueil et habitat des gens du voyage – Approuvée ;
- Délibération 81/2026 examinée le 13 octobre 2026 – Avis sur le permis de construire déposé par Meurthenergie – Approuvée ;
- Délibération 82/2026 examinée le 13 octobre 2026 – Avenant 2 des travaux de Rechemisage du forage au château d’eau – Approuvée ;
- Délibération 83/2026 examinée le 13 octobre 2026 – Mise à disposition d’un agent auprès du syndicat des vallées du cristal – Approuvée ;
- Délibération 84/2026 examinée le 13 octobre 2026 – Départ en retraite – Approuvée ;
Azerailles, le 16/10/2026
Rose-Marie FALQUE
MAIRE D’AZERAILLES