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Compte-Rendu - 12 comptes rendus 3 juin 2021
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Conliège.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 comptes rendus 3 juin 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DE
CONLIEGE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUIN
2021
Présent-e-s: Le
Maire
M.
CORDELLIER
Jérôme
est
désigné
Secrétaire
de
séance
Les
adijoint-e-s
M.
ROUSSEL
Jean-Claude
Mme
PETITJEAN
Karine
M.
FANI
Jean-David
Conseiller-e-s M.
LAMBERT
Georges
M.
CHAILLON
Benjamin
arrivé
à
19h48
M.
LOYANT
Nicolas
Mme
DENEGNAN
Audrey
M.
DUPERRON
Denis
Mme
DEHUT
Christelle
Mme
ETIENNE
Marion
Mme
BERGOT
Enilie
arrivée
à
18h55
Mme
HERBIN
Noëlle
Excusé-e-s
:
Mme
RESTELLI
Florence
donne
procuration
à
Mme
HERBIN
Noëlle
M.
BREMON
Laurent
donne
procuration
à
Mme
BERGOT
Emilie
Nombre
de
votants
=
e
12
jusque
18h55
e
14
jusque
19h48
e
15
jusque
la fin
de
séance.
La
séance
est
déclarée
ouverte
à
18h38
1.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
PRECEDENT
CR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
AVRIL
2021
Le
compte
rendu
est
approuvé
à
l'unanimité
des
12
votants
2.
CARTES
AVANTAGES
JEUNES
Jean-David
FANI,
4eme
adjoint
présente
le
sujet.
e
La
campagne
d'attribution
des
cartes
débute
ce
mois-ci
et
s'arrête
le
24
juillet
prochain.
Les
cartes
jeunes
peuvent
être
demandées
pour
tout
public
de
6
à
30
ans.
e
La
demande
doit
être
effectuée
en
mairie.
e
La
publicité
en
sera
faite
par
affichage
au
panneau
d'entrée
du
village
depuis
Lons
le
Saunier,
sur
le
site
internent
de
Conliège
et
par
affichage
du
CR
de
ce
Conseil.
e
La
livraison
des
cartes
s'effectuera
à
partir
du
1°
septembre
2021. Traditionnellement,
la
commune
finance
les
cartes
pour
les
jeunes
du
village
âgés
de
6
à
18
ans.
Il
est
proposé
aux
membres
du
conseil
de
renouveler
ce
soutien.
Le
coût
moyen
de
cette
prise
en
charge
représente
environ
500
euros.
Mme
BERGOT a
rejoint
le
Conseil
avec
pouvoir
de
monsieur
BREMON
pendant
l'exposé
de
monsieur
FANI
(18h55)
Le
sujet
n’appelant
pas
de
question,
il est
proposé
de
passer
au
vote
Votes
contre
: O
Abstentions
: O
Votes
pour
: 14
3.
MISE
EN
VENTE
LOT
DE
BOIS
SOUS
LIGNE
ENEDIS
Présentation
de
Monsieur
Jean-Claude
ROUSSEL,
1°
adjoint.
Suite
à quelques
demandes,
Il est
proposé
de
mettre
en
vente
les
bois
coupés
sous
les
lignes
Enedlis.
Cette
disposition
s'applique
uniquement
sur
les
terrains
communaux.
Un
agent
de
la
commune
accompagnera
les
éventuels
preneurs
pour
veiller
au
respect
des
limites
de
propriété.
Compte
tenu
des
conditions
d'accès,
il est
proposé
de
porter
le
prix
à
seulement
3
euros
le
stère.
Le
volume
global
de
bois
concerné
est
évalué
à
4
à
6
stères.
Les
inscriptions
des
candidats
à
la
prise
de
lot
se
fera
en
maire
dans
les
8
jours
suivant
l'affichage
du
compte
rendu
du
Conseil,
le jeudi
11
juin.
Le
cas
échéant,
il sera
procédé
à
un
tirage
au
sort
du
preneur. Le
sujet
n’appelant
pas
de
commentaires,
monsieur
le
maire
propose
de
passer
au
vote.
Votes
contre
: O
Abstentions
: O
Votes
pour
: 14
4.
COMPETENCE
VOIRIE
Les
membres
du
conseil
ont
été
informés
par
transmission
des
projets
de
délibération
du
sujet.
Les
voiries
ont
été
transférées
à
ECLA
en
décembre
2002,
en
l’état,
sans
travaux
préalable
de
réfection. ECLA
demande
d'approuver
la
carte
et
le tableau
des
voies
communautaires.
Concernant
les
ponts
transférés
sur
ces
voies
notamment,
ECLA
propose
un
principe
global
à
chaque
commune,
de
participer
à
hauteur
de
40%
du
reste
à
payer
après
financements
divers
(subventions
notamment)
de
tous
travaux
de
remise
à
niveau
nécessaire.
ECLA
prendra
donc
60%
à sa
charge.
Compte
tenu
de
l’état
des
ponts
concernés,
celui
du
Saugeois
et
de
la
Croix
de
Mission,
cette
disposition
apparaît
avantageuse
tant
en
terme
de
prise
en
charge
technique
du
sujet
que
de
prise
en
charge
financière
des
réparations
à
réaliser.
Un
diagnostic
général
des
ponts
de
l'agglomération
réalisé
par
les
services
d'ECLA,
fait
figurer
ces
deux
ponts
de
Conliège
parmi
ceux
qui
nécessitent
une
intervention
(réparation)
à
court
terme,
en
2022
ou
2023
a
priori.
Le
sujet
n’appelant
pas
de
commentaires,
monsieur
le
maire
propose
de
passer
au
vote
ces
deux
dispositions. Votes
contre
: O
Abstentions
: O
Votes
pour:
14 5,
COMPETENCE
EAU
Comme
pour
la
question
précédente,
les
membres
du
Conseil
ont
été
informés
en
amont
par
projet
de
délibération.
La
compétence
eau
étant
désormais
exercée
par
la
Régie
d'Eau
potable
de
l'agglomération,
il est
proposé
de
procéder
à
la
mise
à
disposition
des
actifs
(réseaux,
canalisation,
etc.
) par
approbation
du
procès
verbal
de
mise
à
disposition
faisant
ressortir
les
éléments
suivants :
e
Réseau
d’eau
potable
de
14,5
km
et
branchements
e
Ensemble
des
canalisations
venant
des
sources
de
Chevrault,
la
Diane,
la
Culée
et
la
Doye
La
valeur
comptable
des
équipements
est
évaluée
à
337
810,
83
euros.
La
charge
d'entretien
de
ces
équipements
sera
ensuite
assurée
par
ECLA.
Le
sujet
n’appelant
pas
de
commentaires,
monsieur
le
maire
propose
de
passer
au
vote
pour
prendre
acte
des
biens
mis
à
disposition
à
la
Régie
d'Eau
potable
d'Ecla
pour
exercer
la
compétence
Eau
potable,
d'approuver
et
l’autoriser
à
signer
le
procès
verbal
correspondant
ainsi
que
tous
documents
afférents. Votes
contre
: O
Abstentions
: O
Votes
pour
: 14
5,
QUESTIONS
DIVERSES
Elections Karine
PETITJEAN,
3eme
adjointe,
fait
un
état
récapitulatif
du
tableau
des
tenues
des
bureaux
de
vote
pour
les
élections
départementales
et
régionales
et
remercie
les
participants,
membres
du
conseil
actuel,
de
l’équipe
précédente
ou
représentants
associatifs
de
leur
participation.
Jérôme
CORDELLIER
informe
le
conseil
que
profitant
de
l'installation
des
bureau
de
vote
dans
le
préau
de
l’école
pour
satisfaire
le
protocole
sanitaire,
une
séance
pédagogique
avec
participation
des
membres
élus
du
bureau
exécutif
disponibles
sera
proposée
aux
enfants
de
l'école
sur
les
élections
avec
une
mise
en
condition
pratique.
ivi
ir
Engagements
et
recettes
suivent
leur
cours
sans
événement
exceptionnel
jusqu'ici.
Les
projections
validées
par
les
services
fiscaux
font
apparaître
une
gestion
saine
des
ressources
de
la
collectivité.
Karine
PETITJEAN,
adjointe
aux
finances,
conforte
l'effort
de
vigilance
et
poursuit
les
actions
de
recherche
d'économies.
L'appel
aux
complémentarités
et compétences
en
interne
est
priorisé.
Après
le
matériel,
les
fournitures
et
les
consommables,
quelques
derniers
postes
sont
en
cours
de
révision
comme
celui
des
communications.
Cimetièr
int
Etienn
Coldr
Répondant
notamment
à
une
demande
exprimée
par
courrier
d’un
descendant
d'une
famille
ancienne
de
Conliège,
les
employés
communaux
procéderont
sous
quinzaine
au
fauchage
des
herbes
hautes
du
cimetière.
Une
action
auprès
de
la
DRAC
(direction
régionale
des
affaires
culturelles)
est
également
envisagée
pour
engager
une
remise
en
état
des
murs
écroulés,
voire
de
quelques
tombes,
l'ensemble
du
site
étant
inscrit
au
patrimoine
historique.
L'objectif
est
notamment
d'obtenir
l’autorisation
et
les
modalités
pour
organiser
une
journée
citoyenne
d'entretien
et
à
défaut,
de
définir
les
conditions
de
remise
en
état
de
différentes
parties
du
cimetière
sous
la
direction
de
ou
par
des
personnes
ou
organismes
agréés.
Georges
LAMBERT
pilote
l'initiative
de
la
relation
avec
la
DRAC
en
lien
avec
Noëlle
HERBIN
pour
l’organisation
de
l’action
citoyenne
dès
qu'elle
sera
possible. Jeux
inter
villages
Nicolas
LOYANT
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
décision
du
collectif
d'organiser
les
Jeux
le
3
juillet
prochain.
Tout-e
à
chacun-e
est
sollicité-e
pour
participer
et
transmettre
l'information
le
plus
largement
possible.
Il n'y
a
pas
d’autres
questions
diverses.
La
séance
est
levée
à
19h48.
Le
maire
Jérôme
CORDELLIER