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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Vaucresson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00 mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
Ordre du jour du Conseil municipal du
Jeudi 26 septembre 2024 à 20h30
Centre culturel La Montgolfière
Salle Pilâtre de Rozier
I. Ouverture de séance
1. Ouverture de séance et approbation du procès-verbal du 27 juin 2024
II. Point d’actualités – Communications
III. Finances
2. Attribution de subvention pour la renaturation de la cour d’école élémentaire des Peupliers – Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) – Métropole du Grand Paris
3. Attribution de subvention – « Vaucresson aux couleurs des Jeux » – AMI « Vivez les Jeux de Paris 2024 dans votre commune de la Métropole du Grand Paris »
4. Attribution de subvention pour la mise en place d’un logiciel de gestion des salles – Fonds « Innover dans la Ville » – Métropole du Grand Paris
5. Attribution de subvention de la Région Île-de-France – Passage de la Flamme Paralympique à l’EREA Toulouse-Lautrec – JOP 2024 – Soutien aux Célébrations territoriales 6. Attribution de subvention du Département des Hauts-de-Seine pour les actions d’animation et de médiation en faveur de la jeunesse Vaucressonnaise – Programme d’appui à la politique départementale des solidarités
7. Attribution de subvention de la Région Île-de-France – Création du cabinet médical de la Croix Blanche en centre-ville de Vaucresson
8. Attribution de subvention pour la modernisation des équipements de la crèche municipale – Fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants – Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine
9. Décision modificative 2024-03
10. Actualisation des tarifs des services municipaux
IV. Ressources humaines
11. Mise à jour des modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 12. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires – Liste des personnels concernés par le dépassement du contingent autorisé
13. Recrutement de vacataires
14. Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services
15. Création d’un emploi permanent d’opérateur CSU
16. Détermination du cadre d’application du télétravail aux agents communaux
V. Petite enfance
17. Avenant n°1 au contrat de concession de services pour l’exploitation, la gestion et l’entretien des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) de la Croix-Blanche et de Jardy HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00 mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
18. Avenant à la convention d’objectifs et de financement relatif à la Prestation de Service Unique, au bonus Inclusion Handicap, au bonus mixité sociale et au bonus territoire (CTG) pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024 – EAJE Les Jardins
VI. Enfance
19. Élection des représentants du Conseil municipal aux conseils d’école des établissements publics scolaires de Vaucresson – Groupe scolaire des Peupliers
VII. Urbanisme – Foncier – Habitat
20. Convention portant sur la mise en place d’une permanence de conseil aux particuliers et d’assistance au service urbanisme de la ville de Vaucresson relatives à l’architecture et l’environnement
21. Echange de la chambre de service n°28 (lot 75) sise 19-25 Avenue le Nôtre contre la chambre n°7 (lot 118) sise 50 Rue de Garches
22. Acquisition de la chambre de service n°4 (lot 51) sise 19-25 avenue le Nôtre 23. Cession de 8 chambres de service sises 30-42 rue de Garches au profit du bailleur Hauts- de-Seine Habitat
VIII. Voirie
24. Poursuite du réaménagement de la promenade des quatre forêts – Approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage au Département des Hauts-de-Seine en vue de la réalisation d’un plateau de traversée piétonne sur l’avenue de la Celle-Saint-Cloud
IX. Développement durable
25. Zone à Faibles Emissions (ZFE) – Avis préalable à l’interdiction des véhicules appartenant aux catégories Crit’Air 3 et plus
X. Affaires générales
26. Reprises des concessions perpétuelles abandonnées – Cimetière de Vaucresson 27. Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne (SIFUREP)
XI. Culture
28. Approbation du projet d’établissement de la médiathèque « À la folie » 29. Approbation du règlement intérieur de la médiathèque « À la folie »
XII. Solidarités
30. Convention d’engagement entre la commune et l’association « Voisins Solidaires »
XIII. Commerces
31. Dérogation au repos dominical – 2025 – PICARD
32. Approbation du principe de la concession de service public pour l’exploitation, la gestion et l’entretien du marché alimentaire
XIV. Rapports
33. Rapports sur les délégations de service public
XV. Décisions HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00 mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
XVI. Questions diverses
XVII. Calendrier
La séance du Conseil municipal se tiendra au centre culturel La Montgolfière, salle Pilâtre de Rozier. Elle sera retransmise sur la page Facebook de la Ville.