Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.06.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.01.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.06.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.06.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.04.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.09.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13.11.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.11.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20.03.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18.12.2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Vaucresson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18.12.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00
mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
Ordre du jour du Conseil municipal du
Jeudi 18 décembre 2025 à 20h30
Centre culturel La Montgolfière
Salle Pilâtre de Rozier
I. Ouverture de séance
1. Ouverture de séance et approbation du procès-verbal du 13 novembre 2025
II. Point d’actualités – Communications
III. Finances
2. Vote du budget primitif – Exercice 2026
3. Contingents obligatoires et participations – Exercice 2026
4. Subventions communales aux associations – Exercice 2026
5. Fixation des taux des impôts locaux – Exercice 2026
6. Ajustement des provisions – Exercice 2025
7. Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 2 ans 8. Décision modificative 2025-04
9. Attribution de subvention pour la rénovation intérieure du centre de loisirs La Farandole – CAF des Hauts-de-Seine (FME)
10. Attribution de subvention pour la renaturation de la cour d’école maternelle des Peupliers – Réduction à la source des écoulements de temps de pluie – Agence de l’Eau Seine- Normandie
11. Attribution de subvention pour la renaturation de la cour d’école maternelle des Peupliers – Création d’îlots de fraicheur – Région Ile-de-France
IV. Ressources humaines
12. Mise à jour du tableau des effectifs – 1er janvier 2026
13. Création de trois emplois permanents d’agents du service enfance et jeunesse – 1er janvier 2026
14. Création de deux emplois permanents d’agents du service enfance et jeunesse – 1er février 2026
15. Création d’un emploi permanent de responsable restauration
16. Création de deux emplois permanents d’agent polyvalent dans les écoles 17. Création d’un emploi permanent d’assistant des pôles aménagement et attractivité / services à la population
18. Création d’un emploi permanent de référent jeunesse
19. Lignes directrices de gestion dans le cadre des avancements de grade
20. Adhésion aux missions de médiation préalable obligatoire (MPO) et de médiation à l’initiative du juge administratif ou des parties mises en œuvre par le CIG Petite Couronne 21. Protection sociale complémentaire – Participation à l’appel public à concurrence lancé par le Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00
mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
V. Urbanisme – Foncier – Habitat
22. Garantie d’emprunt au bailleur social Immobilière 3F pour l’opération immobilière sise au 4 boulevard de Jardy
23. Attribution d’une subvention pour surcharge foncière au bailleur social Immobilière 3F pour l’opération immobilière sise au 4 boulevard de Jardy
24. Acquisition de la chambre n°24 (lot 71) sise au 19-25 avenue Le Nôtre
25. Cession de 6 chambres de service sises 19-25 avenue Le Nôtre au profit du bailleur Immobilière 3F
VI. Petite enfance
26. Convention entre la Ville de Vaucresson et la Ville de Marnes-la Coquette pour l’accueil en établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) des enfants marnois
VII. Enfance
27. Approbation de la convention d'objectifs et de financement avec la CAF dans le cadre du pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG
28. Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts- de-Seine (CAF) et la commune de Vaucresson pour la prestation de service ALSH accueil périscolaire, le complément inclusif et le bonus territoire (2025-2029)
29. Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts- de-Seine (CAF) et la commune de Vaucresson pour la prestation de service ALSH accueil extrascolaire, le complément inclusif et le bonus territoire (2025-2029)
30. Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts- de-Seine (CAF) et la commune de Vaucresson pour la prestation de service ALSH adolescents, le complément inclusif et le bonus territoire (2025-2029)
31. Politique tarifaire pour les projets de classes externées – Définition du quotient familial, des taux d’effort, tarif plancher et plafond
VIII. Jeunesse
32. Approbation du règlement intérieur du Fun Loc’
IX. Solidarités
33. Avenant à la convention de mécénat entre la Ville de Vaucresson et la société Toyota France
X. Juridique
34. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel concernant la demande d’indemnisation de la société SARL LIBACH
XI. Environnement – Développement durable
35. Approbation du contrat Eau, Trame verte & bleue, Climat de la Seine centrale urbaine – 2026-2030
36. Approbation de l’aide financière aux Vaucressonnais pour favoriser la récupération d’eau de pluie en 2026
XII. Rapports
37. Rapports sur les délégations de service public
38. Rapport d’activités du SIGEIF pour l’année 2024 HÔTEL DE VILLE – 8 Grande Rue – 92420 VAUCRESSON – 01 71 02 80 00
mairie@mairie-vaucresson.fr – vaucresson.fr
39. Rapport d’activités du SIFUREP pour l’année 2024
40. Rapport d’activités du SIVU Haras Lupin pour l’année 2024
41. Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité de la Ville de Vaucresson – Commission du 2 décembre 2025
XIII. Décisions
XIV. Questions diverses
XV. Calendrier
La séance du Conseil municipal se tiendra au centre culturel La Montgolfière, salle Pilâtre de Rozier. Elle sera retransmise sur la page Facebook de la Ville.