Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE2023 62 Lancement de la consultation auprès des
Déliberation - DE2023 52 Désignation du secrétaire de séance
Déliberation - DE2023 64 Désignation du secrétaire de séance
Conseil Municipal - DE2023 106 Désignation du secrétaire de séance
Déliberation - DE2023 90 Désignation du secrétaire de séance
Déliberation - DE2023 46 budget primitif 2023 Commune
Déliberation - DE2023 39 Compte Administratif 2022 Commune
Déliberation - DE2023 33 Etude de faisabilité pour linstallation
Déliberation - DE2023 51Redevance auprès des opérateurs au titre
Déliberation - DE2023 70 Désignation du référent déontologue des
Déliberation - DE2023 93 Désignation des délégués de la Commune auprès de lécole primaire
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Déliberation - DE2023 93 Désignation des délégués de la Commune auprès de lécole primaire)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE de FONTAINES EXTRAIT DU REGISTRE
SAONE ET LOIRE ds DELIBERATIONS
République française du CON SEIL MUN ICIP AL
SEANCE du 28 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt trois, et le vingt huit septembre, à 18 heures 30,
Le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous [a présidence de Madame Nelly MEUNIER-CHANUT, Maire.
Nombre de membres : Date de convocation 21 septembre 2023 En exercice : 19
Qui ont pris part à la délibération : 18
Présents : Jean-Claude BOS, Bénédicte BOURGEON, Joël DEMULE, Carine PLUMIER, Philippe GELIN, Guy BUGAUD, Michel BAYLE, Ophélie GOULEY, Alain BOURGEON, Michel BONNOT, Mylène PLANKO, Géraldine SARRON, Muriel RUSTAND), Jean-Yves CHARLES
Absents excusés avec procuration : Dominique FONGARNAND à Jean-Claude BOS, Sébastien GUILLOT à Bénédicte BOURGEON, Isabelle BON à Michel BAYLE
Absent Valentin CADEL
Secrétaire de séance : Alain BOURGEON
Rapporteur : Bénédicte BOURGEON
N° DE2023-93
Objet : Désignation des délégués de la Commune auprès de l’école primaire
Madame Bénédicte BOURGEON rappelle les délibérations DE2020-68 et DE2020-69 du 10 juillet 2020 relatives à la désignation des délégués de la Commune auprès des écoles maternelle et élémentaire de Fontaines comme suit :
| Délégués titulaires Délégués suppléants
Ecole maternelle - Bénédicte BOURGEON _|- Michel BAYLE
| - Mylène PLANKO | Géraldine SARRON
Ecole élémentaire -Bénédicte BOURGEON |- Nelly MEUNIER-CHANUT
- Joël DEMULE - Géraldine SARRON
Suite à la fusion des écoles élémentaires et maternelles, et conformément au code de l’éducation,
il est proposé au Conseil municipal de désigner les deux délégués ( et leurs suppléants) de la Commune qui assisteront au Conseil d’école de l’école Primaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, désigne : Envoyé en préfecture le 04/10/2023 ? s
Reçu en préfecture le 04/1 FES L
- Bénédicte BOURGEON et Mylène PLANKO comme délégués titulaires, | Pubiié le OF : [ID:071-217102029-20230928-DE2023 93-DE
- Joël DEMULE et Géraldine SARRON comme délégués suppléants.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé les memb
Pour copie conforme.
Le Secrétaire
Alain BOURGEON Nelly MEUNIER-CHANUT