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Compte-Rendu - crcm 120325 Document publié le Jeudi 1 janvier 2032 par la commune de Saint-Christoly-de-Blaye. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 120325)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Budget, Procès-verbal - Réunion du Conseil Municipal en date du 12 mars 2025

Séance n° 2025_02

Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Christoly-de-Blaye s’est réuni le 12 mars deux mille vingt-cinq, à vingt heures, en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Murielle PICQ, Maire, sur convocation

en date du 6 mars 2025, avec l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

Vote du Compte Financier Unique 2024.

Affectation des résultats 2024 de la Commune.

Débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Commune -— Exercice 2025.

Actualisation des tarifs municipaux.

Participation financière voyage scolaire lycée Jaufré Rudel de Blaye.

n

Un

BB

&

ON

kh

Mise en place du CIA (Complément Indemnitaire Annuel) dans le cadre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire

tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).

7. Convention relative au déploiement des missions du Bus en + sur la commune de Saint-Christoly-de-Blaye.

INFORMATIONS DIVERSES

Présents : Murielle PICQ (Maire), Daniel DEBET (1er adjoint), Géraldine VIRUMBRALES (2ème adjoint), Bernard

GRIMÉE (3ème adjoint}, François BERNY (4ème adjoint), Kati BEAU, Thomas BERLINGER, Carole BABIAN, Elsa QUEYLAT, Alexandre SERAN, Dominique THIBOT, Christian ORGÉ.

Absents excusés : Emilie GLEMET, Eric GOUDONNET procuration à Géraldine VIRUMBRALES, Emmanuel MOULIN, Valérie CHAMBOUNAUD, Sylvie BERTRAND.

Madame Géraldine VIRUMBRALES est désignée secrétaire de séance.

Madame le Maire fait part aux élus d’une remarque émise par mail par Monsieur Moulin sur le compte-rendu du

Conseil Municipal du 30 janvier 2025. Cette remarque concerne la retranscription de son intervention au sujet de

la délibération n°2025 — 10. Madame le Maire précise qu'après vérification de l'enregistrement de la séance, la

demande de rectification de Monsieur Moulin n’est pas fondée. Les conseillers municipaux décident de ne pas valider la remarque de Monsieur Moulin.

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 30 janvier 2025, soumis au vote, est approuvé à l’unanimité des élus

présents ou représentés.Information des décisions prises en application de l’article L. 2122.22

Du Code Général des Collectivités Territoriales

Madame le Maire expose à l’Assemblée ce qui suit :

Vu l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délégation accordée à Madame le Maire par délibération du Conseil Municipal n° 20202605-04 en date du 26

mai 2020,

Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Madame le Maire en vertu de

cette délégation,

Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes :

Date Objet

ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES

3 février 2025 — Arrêté n°2025 — 16 portant autorisation de stationnement du bus en + 18

du Département sur le parking du Centre de Soins.

4 février 2025 — Arrêté n°2025 — 17 portant autorisation à la construction d’une maison 19

individuelle — modifications de la surface plancher et de la toiture.

5 février 2025 — Arrêté n°2025 — 18 portant autorisation d’un forage dirigé pour des 20

travaux d'ENEDIS.

12 février 2025 — Arrêté n°2025 — 19 portant annulation d’une non-opposition tacite au 21

détachement de 4 lots.

14 février 2025 — Arrêté n°2025 — 20 portant autorisation pour la construction d’une 22

maison individuelle.

18 février 2025 — Arrêté n°2025 — 21 portant autorisation d'installation et d’utilisation 23

d’un barbecue extérieur sur pied lors d’une location de la salle

polyvalente Courade.

25 février 2025 — Arrêté n°2025 — 22 portant opposition à la construction d’un carport. 24

25 février 2025 — Arrêté n°2025 — 23 portant autorisation pour la démolition d’un garage 25

et annexe attenant au bâtiment principal et un bâtiment vétuste.

25 février 2025 — Arrêté n°2025 — 24 portant autorisation pour la démolition de hangars. 26

27 février 2025 — Arrêté n°2025 — 25 portant autorisation pour la pose de panneaux 27

photovoltaïques.

4 mars 2025 — Arrêté n°2025 — 26 portant sur des travaux de terrassement sur la route 28

de Saint Savin, D22 en agglomération.

4 mars 2025 — Arrêté n°2025 — 27 portant autorisation d'installation et d'utilisation 29

d’un barbecue extérieur sur pied lors d’une location de la salle

polyvalente Courade.

5 mars 2025 — Arrêté n°2025 — 28 portant autorisation de travaux de voirie sous 30

chaussée et accotement sur le lieu-dit Fond de Canac.

5 mars 2025 — Arrêté n°2025 — 29 portant autorisation d’un forage dirigé pour des 31

travaux d'ENEDIS.

5 mars 2025 — Arrêté n°2025 — 30 portant autorisation d’un raccordement Enedis avec 32

terrassement sur le lieu-dit Souche d'Ormeau.

5 mars 2025 — Arrêté Permanent n°2025 - 31 fixant les limites de l’agglomération de la 33

commune de Saint-Christoly-de-Blaye.11 mars 2025 — Arrêté n°2025 — 32 portant autorisation pour la régularisation pour un 34

conduit de poêle à bois.

11 mars 2025 — Arrêté n°2025 — 33 portant autorisation pour l'aménagement d’une 35

boulangerie-pâtisserie.

ARRÊTÉS DU PERSONNEL

3 février 2025 — Arrêté n° 2025 — P9 portant avancement d'échelon à durée unique, 9

Madame MOHEDANO Stéphanie.

3 février 2025 — Arrêté n° 2025 — P10 portant avancement d'échelon à durée unique, 10

Madame COURRET Virginie.

10 février 2025 — Arrêté n° 2025 — P11 portant mise en congé de maladie ordinaire, 11

Monsieur VIVIEN Philippe, Adjoint technique principal 1°" classe.

17 février 2025 — Arrêté n° 2025 — P12 portant PROLONGATION du congé de maladie 12

ordinaire à plein traitement, Monsieur VIVIEN Philippe, Adjoint

technique principal 1?" classe.

24 février 2025 — Arrêté n° 2025 —P13 portant avancement d'échelon à durée unique 13

Monsieur RÉGNIER Benjamin.

11 mars 2025 — Arrêté n° 2025 — P14 portant placement en congé pour invalidité 14

temporaire imputable au service, Madame BALANT Agnès — Adjoint

administratif (Fonctionnaire CNRACL).

DÉCISIONS

13 février 2025 Devis du garage AMD pour le remplacement de 2 amortisseurs et de 2 butées de suspension de l’Opel Combo pour 562.34 €.

14 février 2025 Contrat d'entretien de l’entreprise SELA pour l’entretien de la pompe à chaleur de la

salle polyvalente Courade pour 960 € par an.

14 février 2025 Devis de la société VEDITEX pour l’achat de vêtements haute visibilité et de chaussures de sécurité pour le service technique pour 479.38 €.

17 février 2025 Devis de l’entreprise AGRI 33 pour la fourniture d’une électrovanne pour le tracteur pour

238.03 €.

17 février 2025 Devis de la société JAGAUD-PETIT pour le remplacement du moteur des volets roulant

de la classe 5 et celui de salle du copieur pour 893.20 €.

18 février 2025 Devis des Pépinières Peyrefaure pour la fourniture des végétaux à planter aux abords de la salle polyvalente Courade pour 1 118.70 €.

18 février 2025 Devis de la société TD Paysages pour la plantation des végétaux aux abords de la salle

polyvalente Courade pour 300 €.

19 février 2025 Devis de la société Diagnostics COURANT pour la réalisation des différents diagnostics

obligatoires dans le cadre de la vente du Centre de soins pour 1 362 €.

3 mars 2025 Devis de la société Un Défi pour la Vie pour le remplacement des électrodes des

défibrillateurs situés à la salle Courade, au Vox et au Centre de soins pour 398.40 €.

5 mars 2025 Devis de la société Océalia pour la mise en service et la formation d’un logiciel de gestion

du temps de travail et des activités des agents pour 3 240 €.

5 mars 2025 Devis de la société Océalia pour la location du logiciel de gestion du temps de travail et des activités des agents pour 129.60 € par mois.

6 mars 2025 Devis de la société KG MAT collectivités pour l’achat de barrières et de potelets pour

2103.60 €.

10 mars 2025 Devis de la Protection Civile du Libournais pour la mise à disposition de secouristes et d’une ambulance pour la Manade pour 1 000 €.

10 mars 2025 Devis de la société GRELIER pour la livraison de calcaire, de grave et de sable pour un total de 977.88 €.Délibération n°2025 -— 011 : Vote du Compte Financier Unique 2024.

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le Compte Financier Unique 2024 de la Commune ;

Vu l'avis favorable des commissions Voirie et bâtiment - Finances et Gestion du Personnel — Education et jeunesse,

réunies le 4 mars 2025 ;

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en

particulier sur la présentation des résultats, du bilan et du compte de résultat synthétiques et des taux de contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles

automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Considérant que M. Daniel DEBET, 1* Adjoint au Maire, a été désigné pour présider la séance lors du vote du CFU ;

Madame le Maire ayant quitté la séance, conformément à l’article L.2121-14 du CGCT ;

Après présentation du document et en avoir délibéré :

- Approuve le Compte Financier Unique de la Commune de l'exercice 2024 dont les résultats sont les

suivants :

Section de Fonctionnement :

- Excédent au 31/12/2023: 124 263.64 €

- Recettes: 1616427.91€

- _ Dépenses : 1 350 252.38 €

EXCEDENT TOTAL : 390 439.17 €

Section d'investissement :

- Déficit au 31/12/2023 : 143 520.68 €

- Recettes: 595 043.87 €

- Dépenses : 579 655.38 €

DÉFICIT TOTAL : 128 132.19 €

Résultat de clôture global :

EXCEDENT : 262 307.98 €

- Autorise Madame le Maire à signer l’ensemble des documents constituants le CFU et à transmettre la

présente décision à Monsieur le Trésorier de Saint-André-de-Cubzac.

VOTE : Pour: 12 Contre : 0 Abstention : 0

Délibération n°2025 — 012 : Affectation des résultats 2024 de la Commune.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu ce jour le compte financier unique 2024 de la Commune statuant sur

l'affectation des résultats ;

Vu l'avis favorable des commissions Voirie et bâtiment - Finances et Gestion du Personnel — Education et jeunesse,

réunies le 4mars 2025 ;

Considérant les éléments suivants :

Pour mémoire :

- _ Résultat de Fonctionnement antérieur reporté 124 263.64 €

(report à nouveau créditer)

-__ Résultat d'investissement antérieur reporté - 143 520.68 €Solde d'exécution de la section d’Investissement au 31/12/2024

- Solde d'exécution de l’exercice 15 388.49 €

- Solde d'exécution cumulé - 128 132.19 €

Restes à réaliser au 31/12/2024 :

- Dépenses d’Investissement 72 930.00 €

- Recettes d’Investissement 0.00 €

Besoin de financement de la section d’Investissement au 31/12/2024 - Rappel du solde d'exécution cumulé - 128 132.19 €

- _ Rappel du solde des restes à réaliser - 72 930.00 €

-__ Besoin de financement total - 201 062.19 €

Résultats de Fonctionnement à affecter

- Résultat de l’exercice 266 175.53 € - Résultat antérieur 124 263.64 €

-__ Total à affecter 390 439.17 €

Décide d’affecter à l’unanimité le résultat cumulé de la section d'exploitation comme suit :

Affectation :

- Couverture du besoin de financement de la section

d'investissement (crédit du compte 1068 sur B.P. 2025) 201 062.19 € - Reste sur excédent de Fonctionnement à reporter

au B.P. 2025 ligne 002 (report à nouveau créditeur) 189 376.98 €

TOTAL 390 439.17 €

VOTE : Pour: 13 Contre : 0 Abstention : O

Délibération n°2025 — 013 : Débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Commune - Exercice 2025.

Madame le Maire présente aux élus le Rapport d'Orientation Budgétaire sur le budget 2025 de la Commune.

Monsieur Orgé demande si les travaux au Jard de Bourdillas ne peuvent pas attendre 1 an. Madame le Maire rappelle l’antériorité de ce dossier qui date du précédent mandat et les demandes répétées des riverains de sécuriser ce carrefour. Elle

rappelle également que le Conseil Municipal est souverain et que les choix d'investissement se feront au moment de l'élaboration du budget. Monsieur Orgé pense que le programme de travaux de voirie est le parent pauvre du budget de la

commune.

Après discussion les élus sont majoritairement favorables à la réalisation des travaux de sécurité au Jard de Bourdillas. Les élus

sont aussi unanimes pour dire que les routes communales sont abîmées. Le coût de réfection des voies communales est très

élevé et des travaux sont engagés tous les ans sur des routes prioritaires mais cela reste insuffisant face à la dégradation des

chaussées. Madame le Maire rappelle également que les bâtiments nécessitent aussi des travaux d'entretien notamment les

toitures qui restent à engager mais le budget n’est pas extensible et des choix devront être opérés au moment de l'élaboration

du budget. Monsieur Berlinger conseille de ne pas dépasser l’enveloppe des 80 000 € pour l'acquisition du tracteur et de

l’épareuse en achetant un tracteur d’occasion et une épareuse neuve.

Monsieur Seran ne se rend pas compte de l'utilité d’un tracteur mais il trouve que le coût d'achat est cher. Madame le Maire

rappelle que la Mairie devra faire des choix d'investissement. Plusieurs rencontres se sont déjà tenus entre les élus et les agents

pour évaluer les besoins du service : soit la commune investit pour renouveler le matériel soit la commune décide de sous-traiter

certaines activités. Actuellement, les agents entretiennent une partie des bords de chaussée (les routes et une partie des pistes)

et le reste est sous-traité à une entreprise. La commune doit entretenir 60 km de routes, 40 km de pistes, 40 km de chemins et

60 km de chemins de l’ex association foncière.

Madame Babian demande combien d'agents travaillent au service technique. Madame le Maire rappelle qu’actuellement les

agents sont au nombre de 5 y compris le responsable ; 2 agents dont 1 RQTH ont des restrictions médicales. Elle précise aussi

qu'afin de mieux adapter le temps de travail aux besoins (chaleur en été, luminosité en hiver par exemple), il sera annualisé à

compter du 1% avril prochain comprenant 3 périodes (hiver, été et périodes intermédiaires).Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2312-1 qui stipule que le Maire présente

au Conseil Municipal, dans un délai de deux mois précédant l'examen du budget, un rapport sur les orientations

budgétaires (ROB), les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure de la dette ;

Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) et

notamment l’article 107-I1-4° et 5° qui modifie les articles du CGCT relatifs au débat d'orientation budgétaire (DOB).

Il est ainsi précisé que l'assemblée délibérante doit désormais prendre acte de la tenue du débat d'orientation

budgétaire et de l'existence du rapport sur la base duquel se tient le DOB par une délibération qui doit faire l'objet

d’un vote ;

Vu le règlement intérieur du Conseil Municipal, approuvé par délibération n°20200209-02 du 2 septembre 2020 et

plus particulièrement son article 21.

Considérant que le rapport sur les orientations budgétaires doit être transmis au représentant de l'Etat,

communiqué au président de l’établissement public de coopération intercommunale dont est membre la commune et doit faire l’objet d’une publication.

Pour permettre de débattre des orientations générales 2024, le Conseil Municipal a pris connaissance du rapport

relatif au budget principal de la commune.

Vu l'avis favorable des commissions Voirie et bâtiment - Finances et Gestion du Personnel — Education et jeunesse,

réunies le 4 mars 2025 ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

= PREND acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire, avant le vote du budget primitif de l'exercice 2025, sur la base du rapport portant sur le budget principal de la commune.

Délibération n°2025 — 014 : Actualisation des tarifs municipaux.

Madame le Maire présente à l’Assemblée le projet de tableau récapitulatif des tarifs municipaux étudiés dans le

cadre de la réunion des commissions Voirie et bâtiments - Finances et gestion du personnel - Education et jeunesse,

réunies le 4 mars 2025.

Madame le Maire propose :

— d’appliquer la gratuité pendant 3 mois à tous les nouveaux commerçants pour dynamiser le marché

dominical,

— _ d’appliquer la gratuité pour la dispersion des cendres au Jardin du Souvenir du cimetière,

— de réévaluer, à compter du 1° septembre 2025, les tarifs des services périscolaires et le tarif plein des

spectacles et concerts.

Madame le Maire précise que les autres tarifs restent inchangés.

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.1111-2, L.2121-29, L.2331-2, L.2331-3

et L.2331-4;

Vu l'avis favorable des commissions Voirie et bâtiments - Finances et gestion du personnel - Education et jeunesse,

réunies le 4 mars 2024 ;

Sur proposition de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

— DÉCIDE de fixer les différents tarifs municipaux tel que présenté ci-après en annexe.

VOTE : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : OTARIFS MUNICIPAUX

SERVICES PÉRISCOLAIRES

Restauration Au 01/09/2025

Repas enfant 2.60 €

Tarif pénalité repas enfant 4€

Repas adulte 6.00 €

Accueil périscolaire Au 01/09/2025

Suivant coefficient CAF ou MSA 1% tranche 1.50 €

2°" tranche 1.60 €

3èe tranche 1.70 €

ai" tranche 1.80 €

5è"6 tranche 1.90 €

6°" tranche 2.00 €

Tarif pénalité accueil périscolaire 3€

PHOTOCOPIES Au 01/04/2025

A4 noir et blanc 0.30 €

A4 couleur 1€

A3 noir et blanc 0.60 €

A3 couleur 2€

BIBLIOTHÈQUE (vente de livres) Au 01/04/2025

Ouvrages jeunesse, album, conte 1€

Romans 2€

DROITS DE PLACES Au 01/04/2025

Forains Petits stands Pinces, grues, confiseries. 35€

Moyens stands Tirs, jeux, pêche aux canards... 40 €

Grands stands Machines à sous. 60 €

Manèges Enfants, labyrinthe, petit scooter... 90 €

Grands manèges Scooter, chenille... 100 €

Cirques La journée 40€

Vides greniers - Brocantes La journée - le mètre linéaire 2€

Marchés - Terrasses La journée - le mètre linéaire 1€

Le trimestre - le mètre linéaire 10€

L'année - le mètre linéaire 35€

Nouveaux commerçants Gratuit durant 3 mois

CIMETIÈRE Durée Au 01/04/2025 Concession funéraire | Tombes (pleine terre) 3,2m? 240 € Concession simple en largeur 4,8m? 360 € 30 ans

Concession double en largeur 8m2 600 €

Concession et monument funéraire repris 400 €

10 ans 385 €

Case colombarium 30 ans 770€

10 ans 485 €

Case cavurne 30 ans 970 €

Jardin du Souvenir | Dispersion des cendres Gratuit

PROGRAMMATION VOX (places des spectacles) Au 01/09/2025

Concert Jazz ou autres Tarif plein 15€

Moins de 16 ans Gratuit

Spectacle enfant 6€

Cinéma comme autrefois Gratuit

Spectacles théâtre ou autres Tarif plein 15€

Moins de 16 ans GratuitBORNE CAMPING CAR Au 01/04/2025

1 jeton (1 heure d'électricité et 10 minutes d’eau potable soit à 100 litres) 3€

SALLE POLYVALENTE COURADE

Location pour les habitants de la commune Au CUES/202S du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine 100 € 150 €

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) 200 € 300 €

Caution salle 1000 € 1 000 €

Caution ménage 200 € 200 €

Location pour les habitants hors commune Au 01/04/2025 du 16/04 au 14/10 été | du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine 220€ 260 €

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) 450 € 550 €

Caution salle 1000 € 1 000 €

Caution ménage 200€ 200 €

Location pour les associations de la commune Au 01/04/2025 du 16/04 au 14/10 été | du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine Gratuit Gratuit

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) Gratuit Gratuit

Location pour les associations hors commune Au 01/04/2025 du 16/04 au 14/10 été | du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine 90 € 130 €

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) 200 € 300 €

Caution salle 1000 € 1 000 €

Caution ménage 200 € 200 €

Partenaires collectivités en semaine pour 1 jour Au 01/04/2025 du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

Forfait coût de fonctionnement 50€ 100 €

LOCATION TABLE RONDE Au 01/04/2025

1 table ronde 10€

SALLE LE VOX (foyer)

ïk à Au 01/04/2025 Location pour les habitants de la commune du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine 100 € 150 €

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) 200 € 300 €

Caution salle 1000 € 1 000 €

Caution ménage 200 € 200 €

: ü Au 01/04/2025 Location pour les habitants hors commune du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine 200 € 250€

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) 350 € A50€

Caution salle 1000 € 1000 €

Caution ménage 200 € 200 €

Location pour les associations de la commune Au 01/04/2025 du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine Gratuit Gratuit

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) Gratuit Gratuit

Caution salle 500 € 500 €

Caution ménage 200 € 200 €

Location pour les associations hors commune Au 01/04/2025 du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine 150 € 200 €

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) 250€ 350€

Caution salle 1 000 € 1 000 €

Caution ménage 200 € 200 €

Partenaires collectivités toujours en semaine Au:01/04/2025 du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

Forfait coût de fonctionnement 50€ 80€SALLE LE VOX (spectacle + foyer)

: sus Au 01/04/2025 Location pour les associations de la commune —

du 16/04 au 14/10 été | du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine Gratuit Gratuit

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) Gratuit Gratuit

Caution ménage 300 € 300€

Caution salle 1 000 € 1000 €

Location pour les associations hors commune Au 01/04/2025

collectivités et autres organismes du 16/04 au 14/10 été | du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour semaine 300 € 350 €

Week-end (du vendredi 11h au lundi 10h) 400 € 550 €

Caution salle 2 000 € 2 000 €

Caution ménage 300 € 300 €

à BR LE Au 01/04/2025 Location pour des séminaires _

du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

Forfait séminal = 3: = orfait séminaire maximum 2 jours en semaine ou 500 € ss0é

week-end

1 jour supplémentaire 200 € 250 €

Caution salle 2000 € 2 000 €

Caution ménage 300 € 300 €

. . . Au 01/04/2025 Partenaires collectivités en semaine pour 1 jour —

du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

Forfait coût de fonctionnement 50€ 100 €

. n Au 01/04/2025 Location pour Résidence 23 : du 16/04 au 14/10 été | du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour en semaine 150 € 200 €

Forfait 3 jours 400 € 550€

Jour supplémentaire 100 € 130 €

Caution ménage 200 € 200 €

Caution salle 1 000 € 1 000 €

Caution prêt matériel 2 000 € 2000 €

SALLE ANDRÉ RAMBERT

. Au 01/04/2025 Location pour les associations de la commune — =

du 16/04 au 14/10 été | du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour en semaine Gratuit Gratuit

. Au 01/04/2025 Location pour les associations hors commune — x

du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

1 jour en semaine 50 € 70 €

SALLE ROSE

Au 01/04/2025

1 jour en semaine du 16/04 au 14/10 été du 15/10 au 15/04 hiver

50€ 70€

Délibération n°2025 — 015 : Participation financière voyage scolaire lycée Jaufré Rudel de Blaye.

Madame le Maire donne lecture à l’Assemblée du mail transmis par Madame Derumaux, professeur de lettres au

lycée Jaufré Rudel à Blaye sollicitant une aide financière pour un voyage scolaire en Italie. Le projet de voyage,

programmé entre le 18 et le 22 mars 2025, concerne 50 élèves. Le coût global du séjour s'élève à 22 572 €

comprenant notamment le déplacement en bus, le logement en pension complète, la visite du site archéologique

Page 9 sur 13de Pompéi, une ascension du Vésuve et la visite du musée de Naples. La participation des familles serait de 350 € par élève.

Madame le Maire propose d'accorder une subvention de 50 euros par élève domicilié à Saint-Christoly-de-Blaye et

participant au voyage. Madame le Maire précise que renseignement pris auprès de l’enseignante, deux élèves

domiciliés sur notre commune participent au voyage scolaire.

Cet exposé entendu, le Conseil Municipal :

— décide d’attribuer une aide financière de 50 euros par élève domicilié à Saint-Christoly-de-Blaye et

participant au voyage soit une aide financière totale de 100 € ;

— charge Madame le Maire de procéder au versement de cette subvention ;

— précise que la dépense sera inscrite au budget primitif 2025 de la commune au compte 6574.

VOTE : Pour : 13 Contre : O0 Abstention : 0

Délibération n°2025 — 016 : Mise en place du CIA (Complément Indemnitaire Annuel) dans le cadre du RIFSEEP

(Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement

Professionnel).

Vu le code général de la fonction publique et, notamment, ses articles L.712-1 et L.714-4 à L.714-13 ;

Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l’application du premier alinéa de l'article 88 de la

loi du 26 janvier 1984 ;

Vu le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des

fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l’État ;

Vu le décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l'appréciation de la valeur professionnelle des

fonctionnaires territoriaux ;

Vu la délibération n°20192703-17 en date du 27 mars 2019 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP aux agents de la

collectivité ;

Vu l'avis du Comité Social Territorial (CST) en date du 28 janvier 2025 relatif à la mise en place du complément

indemnitaire annuel (CIA) dans le cadre de l’application du RIFSEEP aux agents de la collectivité ;

Vu l'avis favorable des commissions Voirie et bâtiment - Finances et Gestion du Personnel — Education et jeunesse,

réunies le 4 mars 2025 ;

Considérant que le nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de

l'engagement professionnel est composé des deux parts suivantes :

— _L'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) qui vise à valoriser l'exercice des fonctions et

constitue l'indemnité principale du régime indemnitaire ;

Le complément indemnitaire annuel (CIA) lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir.

Considérant qu’il appartient à l'assemblée délibérante de fixer la nature, les plafonds et les conditions d'attribution des primes et indemnités dans la limite de ceux dont bénéficient les différents services de l’Etat ;

Considérant que lorsque les services de l’Etat servant de référence bénéficient d’une indemnité servie en deux

parts, il appartient à l’organe délibérant de déterminer les plafonds applicables à chacune de ces parts et d’en fixer

les critères sans que la somme des deux parts dépasse le plafond global des primes octroyées aux agents de l'Etat ;

Madame le Maire propose à l’Assemblée de compléter la délibération n°20192703-17 en date du 27 mars 2019

pour instituer le CIA.

Page 10 sur 13ARTICLE 1 — BÉNÉFICIAIRES DU CIA

Les bénéficiaires du CIA sont ceux visés à l’article 1° de la délibération n°20192703-17 en date du 27 mars 2019

portant mise en œuvre du RIFSEEP dans la collectivité.

| ARTICLE 2 — MISE EN PLACE DU CIA

e LE PRINCIPE

Le CIA est lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir, appréciés dans le cadre de l'entretien annuel

d'évaluation.

e LA DÉTERMINATION DES GROUPES DE FONCTIONS ET DES MONTANTS MAXIMA DU CIA

Le montant du CIA est déterminé selon les mêmes modalités que pour l’IFSE par répartition des cadres d'emplois

en groupes de fonctions.

Compte tenu de la répartition des groupes de fonctions relatifs au versement de l'IFSE, les plafonds annuels du CIA sont les suivants:

Groupes de fonctions Montants annuels maxima du CIA

Attachés

Groupe 1 6390 €

Adjoints administratifs / ATSEM / Adjoints du patrimoine / Adjoints techniques / Agents de maitrise

Groupe 1 | 1260 €

Ces montants sont établis pour un agent exerçant ses fonctions à temps complet. Ils sont réduits au prorata de la

durée effective de travail pour les agents exerçant leurs fonctions à temps partiel ou occupant un emploi à temps non complet.

e ATTRIBUTION INDIVIDUELLE DU CIA

L'attribution individuelle du CIA est décidée par l'autorité territoriale.

Sur la base du rattachement des agents à un groupe de fonctions permettant l'attribution de l’IFSE, l'autorité

territoriale attribue individuellement à chaque agent un montant de CIA compris entre O et 100% du plafond individuel annuel figurant dans le tableau ci-dessus.

Ce coefficient d'attribution individuelle est déterminé annuellement à partir de l'engagement professionnel et de

la manière de servir des agents découlant des entretiens d'évaluation professionnelle et appréciés au regard des critères suivants :

e L'investissement personnel dans l’exercice de ses fonctions,

e La capacité à travailler en équipe (contribution au collectif de travail), les qualités relationnelles,

e La connaissance de son domaine d'intervention (compétences professionnelles et techniques),

e Sa capacité à s'adapter aux exigences du poste,

e _L’implication dans les projets du service, la réalisation d'objectifs...

e Le respect des délais d'exécution

e Et plus généralement le sens du service public.

Le montant individuel du CIA n’est pas reconductible automatiquement d’une année sur l’autre.

° PÉRIODICITÉ ET MODALITÉ DE VERSEMENT DU CIA

Le CIA est versé selon un rythme annuel.

Page 11 sur 13ARTICLE 3 — DÉTERMINATION DES PLAFONDS

Les plafonds de l'IFSE et du CIA sont déterminés selon les groupes de fonctions définis conformément aux dispositions des articles 1 et 2 de la présente délibération.

La somme des deux parts ne peut excéder le plafond global des primes octroyées aux fonctionnaires d'État.

ARTICLE 4 - MODALITÉS DE MAINTIEN OÙ DE SUPPRESSION DU CIA

Le CIA sera modulé en fonction des critères exposés dans l’article 2 de la présente délibération (engagement

professionnel et manière de servir des agents et résultats professionnels obtenus).

ARTICLE 5 - DISPOSITIONS FINALES |

Les autres dispositions de la délibération n°20192703-17 en date du 27 mars 2019 portant mise en œuvre du

RIFSEEP dans la collectivité demeurent inchangées s'agissant, notamment, des conditions de mise en place de l’IFSE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

— DÉCIDE de compléter la délibération n°20192703-17 en date du 27 mars 2019 instituant le RISEEP en

adoptant la présente délibération instituant le Complément Indemnitaire Annuel (CIA) à compter du 1°

avril 2025.

Les crédits correspondants à l’ensemble des dispositions ci-dessus mentionnées sont inscrits au budget de la

collectivité.

VOTE : Pour: 13 Contre : 0 Abstention : O

Délibération n°2025 — 017 : Convention relative au déploiement des missions du Bus en + sur la commune de

Saint-Christoly-de-Blaye.

Madame le Maire présente à l’Assemblée le nouveau dispositif mis en place par le Conseil Départemental de la

Gironde « le bus en + » qui a pour vocation d'amener les missions de soin et de prendre soin, du Département au

plus près des Girondines et Girondins et de renforcer l’accès aux droits dès le « 1er kilomètre ».

Ce nouveau dispositif mobile, extension des Maisons du Département des Solidarités (MDS), complétera le

maillage des services départementaux et facilitera l'accès au soin et aux services (dans le cadre des compétences

départementales, et sans se substituer à l’offre médicale) des personnes les plus éloignées pour des raisons

géographiques et/ou psychosociales. A cet effet, le Département a fait l'acquisition de 2 véhicules aménagés en 2

espaces distincts permettant l'accueil des usagers et les consultations.

Madame le Maire donne lecture du projet de convention à passer avec le Département pour le déploiement des

missions du Bus en + sur la Commune de Saint-Christoly-de-Blaye, une demi-journée par mois.

Vu l'avis favorable des commissions Voirie et bâtiment - Finances et Gestion du Personnel — Education et jeunesse,

réunies le 4 mars 2025;

Sur proposition de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Valide le déploiement des missions du Bus en + sur la Commune,

- Autorise Madame le Maire à signer la convention à intervenir avec le Conseil Départemental.

VOTE : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : O0

Page 12 sur 13INFORMATIONS DIVERSES

Point sur l’adressage : Madame le Maire et les adjoints ont rencontré le bureau d’étude en charge

de ce dossier. Ce dernier a terminé la saisie sur data.gouv de l’ensemble des foyers de la commune

soit 1050 foyers. La mise en service est programmée en octobre prochain. Une carte et un dépliant

d'informations seront distribués fin avril en même temps que le bulletin municipal. Une réunion publique est programmée le mardi 3 juin à 19 heures à la salle Vox. Enfin, une nouvelle information

aux administrés sera donnée dans le bulletin municipal de septembre sur les modalités pour

récupérer les plaques de numéro et les certificats de nouvelle adresse. Le bureau d'étude va lancer

la consultation pour le choix du prestataire en charge de la fourniture des plaques de rue sur mur,

panneaux avec support posés et des plaques de numéros. Madame le Maire précise que cette

opération est entièrement gratuite pour les administrés. Le bureau d'étude précisera dans un tableau

l'emplacement pour la pose du numéro. Les élus seront chargés de compléter un tableau

mentionnant la section cadastrale, l’ancienne adresse et la nouvelle adresse, avec les coordonnées

de l'habitant.

Point sur le SMICVAL : Une phase de négociation est toujours en cours. Un médiateur a été nommé

par la Préfecture. Les PAC sont installés et opérationnels et le porte à porte est maintenu jusqu’à

nouvel ordre.

Commission communication : Prochaine réunion le vendredi 14 mars à 19 heures.

Programmation du prochain Conseil Municipal: Réunion des commissions de préparation du

Conseil le mardi 1° avril 2025 à 18h30 et réunion du Conseil Municipal le jeudi 10 avril 2025 à 20

heures.

Commission programmation culturelle et animations : La commission se réunira le mercredi 26 mars à 20h30.

Réunion du CCAS : Le prochain Conseil d'administration est programmé le mercredi 2 avril à 20

heures.

Prochains spectacles organisés par la Mairie à la salle de spectacle Le Vox :

— Cinéma comme autrefois « le train sifflera trois fois » le samedi 15 mars 2025 à 20h30

— Concert de Clément Serra le samedi 22 mars 2025 à 20h30

— Spectacle de la compagnie Imagine « en l'absence de Victor Hugo » le samedi 29 mars 2025 à

20h30. Pour rappel, l'inauguration de l’exposition sera le 27 mars à 18 heures et la conférence à 19 heures

— Concert de jazz de Crawfish Wallet « Jazz New Orléans » samedi 12 avril 2025 à 20h30

Point sur la Manade : Madame le Maire transmettra aux élus le programme actualisé de la

manifestation. Les élus sont invités à se positionner sur le planning pour assurer l'encadrement des

activités et les buvettes. Par ailleurs, pour la communication, des pochettes pour les baguettes de pain seront distribuées dans les boulangeries.

Madame VIRUMBRALES Géraldine, Madame PICQ Murielle,

Secrétaire de séance.

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