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unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc OJ 29 06
Conseil Municipal - reunion cm du 29 06 2022 docx 066065700 1411 2209
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Conseil Municipal - OJ CM 2022 06 29
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2022 06 29)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Vil�
1 r ..
lDG/TL/VF
Yutz, le 23 juin 2022
Madame le Maire de la
Commune de Yutz
aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera à l'amphY, 126 rue de la République, le :
MERCREDI 29 JUIN 2022 À 18HOO
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er juin 2022
Communications municipales
Informations
Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction des Finances
Rapporteurs
1 Comptes administratif et de gestion - exercice 2021- Budget principal de la Mme FRISCH Ville
2 Affectation du résultat de fonctionnement- exercice 2021- Budget principal Mme FRISCH de la Ville
3 Budget supplémentaire- exercice 2022- Budget principal de la Ville
4 Constitution d'une provision pour risques et charges- exercice 2022
Mme FRISCH
M. KINTZINGER
5 Garantie communale d'emprunt sollicitée par VIVEST pour la construction de Mme HAAG 24 logements situés rue Pasteur
6 Garantie communale d'emprunt sollicitée par VIVEST pour la construction de Mme HAAG 14 logements situés rue Kléber
Direction générale
7 Concession de service relative à l'exploitation du service de fourrière M. BRACH automobile communale- choix du délégataire 8 Constitution de différents groupements de commandes
9 Constitution d'un groupement de commandes avec la Ville de Thionville
10 Recrutement d'agents contractuels pour des besoins saisonniers
M. MAURICE
Mme Sylvie EMO
Mme HAAG
11 Rémunération du personnel de !'Accueil de Loisirs Sans Hébergement M. MAURICE municipal Le « Val Joyeux » - Sessions 2022
12 Subvention de fonctionnement à l'Amicale du Personnel communal
Direction de la Solidarité et de l'Emploi
Mme Sylvie EMO
13 Subventions de fonctionnement à diverses associations solidaires Mme FARLOT
14 Conventions d'objectifs et convention financière avec l'Association Mme FARLOT Apsis Émergence
15 Politique de la Ville - Programmation des actions 2022
Direction de la Culture et de la Vie Associative
M. GRUNEWALD
16 Subventions de fonctionnement aux associations culturelles, cultuelles, M. PERRIN patriotiques, scolaires et environnementales
Direction des Services techniques
17 Secteur des Métalliers - Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière Mme Sylvie EMO opérationnelle avec !'Établissement Public Foncier de Grand Est
18 Marché de performance énergétique -Avenant n° 2 M. MÉLÉO
19 Schéma Directeur de Développement des Infrastructures de Recharge pour M. MÉLÉO Véhicules Électriques
Direction de l'Enseignement, de la Jeunesse et des Sports
20 Participation de la Commune aux frais de séjour des classes transplantées M. KINTZINGER
21 Conventions pour la mise à disposition de personnels pour la restauration Mme Sylvie EMO scolaire
22 Subventions de fonctionnement aux associations sportives M. SCHULTZ
Motion
23 Motion concernant l'accès des jeunes adultes en situation de handicap aux Mme Sylvie EMO loisirs et aux séjours de vacances