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Arrêté - Yaqa assemblee generale 28 06 26
Conseil Municipal - cm 26 06 23
Arrêté - Fritsch Fete de lete ARS 28 06 25
Conseil Municipal - Conseil municipal du 28 septembre 2022 Mercredi 28
Conseil Municipal - OJ cm 14 12 22
Conseil Municipal - OJ CM 28 06 23
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 28 06 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
Yutz, le 22 juin 2023
*
Ville % Madame le Maire de la
Commune de Yutz
1DG/TL/VB aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera salle
Bestien, 2 rue de la République, le :
MERCREDI 28 JUIN 2023 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils municipaux des 05 et 09 juin 2023
Communications municipales
Information :
- Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction des Finances
1. Comptes administratif et de gestion — exercice 2022 — Budget principal de la
Ville
2. Affectation du résultat de fonctionnement — exercice 2022 — Budget principal
de la Ville
3. Budget supplémentaire — exercice 2023 - Budget principal de la Ville
4, Garantie communale d'emprunt sollicitée par Vivest pour la construction de
38 logements situés dans la Zone d'Aménagement Concerté « La Tuilerie »
Direction de la Communication
5. Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, la
maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale du mobilier urbain
publicitaire et non publicitaire — lancement de la consultation
Direction de l’Administration générale
6. Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération « Portes de
France - Thionville » — création, développement et exploitation des réseaux de
chaleur ou de froid existants ou à créer
7. Recrutement d'agents contractuels pour des besoins saisonniers
8. Rémunération du personnel de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
municipal
Rapporteurs
Mme FRISCH
Mme FRISCH
Mme FRISCH
Mme FRISCH
M. SCHULTZ
M. SCHULTZ
Mme Sabrina EMO
M. PERRIN Direction des Affaires juridiques et des Services de proximité
SR
10.
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Modification simplifiée n° 2023-4 du Plan Local d'Urbanisme — modalités de
mise à disposition du public
Désignation des représentants de la Commune à la Commission
Intercommunale Consultative de Chasse
Bail de chasse 2024 - 2033 — constitution du périmètre intercommunal du lot
de chasse
Produit de la location de la chasse — bail de chasse 2024 — 2033
Direction des Services techniques
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Convention relative à l'incorporation dans le domaine public communal des
équipements et espaces communs — rue du Maréchal FOCH
Conventions de servitudes de passage des réseaux électriques ÉNÉDIS sur les
parcelles cadastrées section 27 n° 60, 63, 160 et 161 et section 20 n° 0110
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Participation de la commune aux frais de séjour des classes transplantées
Participation de la commune aux frais de scolarité des élèves accueillis dans
les classes spécialisées
Convention de sensibilisation avec l’Association Thionvilloise d'Aide aux
Victimes — année scolaire 2023 - 2024
Mme POUGET
M. BRACH
M. BRACH
M. MEYER
M. MÉLÉO
M. MÉLÉO
M. KINTZINGER
Mme VITTOZZI
M. KINTZINGER
Formations au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur et de Directeur - Mme Sabrina EMO
convention avec l'association Anima Découverte Culture et Formations
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ASE
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