Compte-Rendu - Compte rendu internet 02 12 2015

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Compte-Rendu - Compte rendu internet 02 12 2015 Document publié le Mercredi 2 décembre 2015 par la commune de Saint-Laurent-Blangy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu internet 02 12 2015)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Sécurité sociale, Conseil Municipal du 2 décembre 2015

Décision du maire

du 2 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec la compagnie NON NOVA à Nantes pour 12 représentations du spectacle « L'après-midi de Foehn » dans le cadre de la saison culturelle 2015-2016 Récréa'scènes.

du 2 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec l'association LA VACHE BLEUE à Mons-en-Baroeul pour 3 représentations des spectacles « Mains tenues » et « A quoi servent les mains » dans le cadre de la saison culturelle 2015-2016 Récréa'scènes.

du 4 octobre 2015 : Signature d'un marché public avec la société MISSENARD-QUIND B à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d'une consultation relative au contrat d'entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement sanitaire et légionellose dans les bâtiments communaux.

du 6 octobre 2015 : Signature d'un marché public avec la société NOE à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d'une consultation relative aux travaux d'éclairage public ZI des 3 fontaines.

du 6 octobre 2015 : Signature d'un marché public avec la société ACTEMIUM à Tilloy-les- Mofflaines dans le cadre d'une consultation relative à la création de la gestion technique centralisée des bâtiments.

du 9 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec la société SURMESURES Productions pour 3 passages du concert Jazzy dans le cadre du salon du livre jeunesse.

du 9 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteure et illustratrice jeunesse Emilie Vast pour l'association PIECES MONTEES à Reims dans le cadre du salon du livre jeunesse.

du 9 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteur BD et illustrateur Sébastien Naert pour l'association LE TEETRAS MAGIC à Vimy dans le cadre du salon du livre jeunesse.

du 9 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteure jeunesse SARA à Paris dans le cadre du salon du livre jeunesse.

du 9 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteur jeunesse JEAN LEROY à Villeneuve d'Ascq dans le cadre du salon du livre jeunesse.

du 9 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteure jeunesse GÉRALDINE COLLET à Saint-Quentin dans le cadre du salon du livre jeunesse.

du 9 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec EPCC La Coupole à Saint-Omer pour une location de l'exposition itinérante « Extraits de la Grande Guerre en relief » dans le cadre des commémorations du 11 novembre 2015.

du 14 octobre 2015 : Signature d'un marché public avec la SARL T2E à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et pose de mobilier urbain.

du 14 octobre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec l'association LE FORUM à Paris dans le cadre de l'organisation d'une formation sur le thème « Le passage du rôle de citoyen à l'élu ».

du 16 novembre 2015 : Signature d'un marché public avec la société ENTREPRISE FORTE à Roclincourt dans le cadre d'une consultation relative à la requalification des façades au rez-de- chaussée des locaux du club house.

du 18 novembre 2015 : Signature d'une décision du Maire avec la société SOLEUS à Vaulx-en- Velin dans le cadre de prestations de contrôle des matériels sportifs ou récréatifs, propriétés de la commune.Le conseil municipal a :

- donné un avis favorable au shéma départemental de coopération intercommunale.

- autorisé la constitution d'un groupement de commandes entre les communes de Saint- Laurent-Blangy et Arras pour l'achat d'un logiciel « Etat civil ».

- autorisé la constitution d'un groupement de commandes entre les communes de Saint- Laurent-Blangy et Saint-Nicolas-lez-Arras pour la maintenance de ascenseurs.

-autorisé la signature de la convention opérationnelle entre l'établissement public foncier Nord- Pas-de-Calais et la commune de Saint-Laurent-Blangy.

- autorisé la cession d'un immeuble sis à Saint-Laurent-Blangy – 13, rue Estenne Cauchy à Monsieur et Madame Wallet Franck.

- autorisé la cession d'un terrain nu situé rue Henri Barbusse à Saint-Laurent-Blangy à Madame Collier Emmanuelle.

- autorisé le renouvellement du bail commercial dérogatoire avec la S.A.R.L. T2E.

- autorisé la signature d'une convention pour l'installation et l'hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l'infrastructure de télérelevé des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel.

- autorisé la signature d'une convention avec le conseil départemental dans le cadre de la subvention d'équipement pour la rénovation de la salle des sports Jean Zay.

- autorisé la demande de subvention auprès du CRCK 59 62. Appel à projet.

- fixé la participation aux frais de fonctionnement dans le cadre de la fréquentation de la base nautique.

- fixé de le montant de l'attribution d'aides financières aux athlètes immercuriennes.

- fixé les tarifs 2016 pour les accueils de loisirs du mercredi.

- fixé les tarifs d'accueils de loisirs pour les petites vacances 2016.

- autorisé la signature de la convention d'entente intercommunale pour le Relais Assistantes Maternelles Les Capucines.

- autorisé la demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour le renouvellement d'équipement de la structure multiaccueil Les Capucines.

- décidé la fin de la prise en charge du remboursement de l'abonnement téléphonique.

- autorisé la signature du contrat d'artiste pour le repas de Noël des aînés.

- autorisé la signature du contrat pour le spectacle « A fuego lento » dans le cadre du marché de Noël 2015.

- autorisé la signature du contrat pour la parade « Les Boblins » dans le cadre du marché de Noël 2015.

- autorisé la signature du contrat pour la parade « Le Yéti » dans le cadre du marché de Noël 2015.

- autorisé la signature du contrat pour le concert « Quartet Belvédère- Forêt Eternelle » dans le cadre du marché de Noël 2015.- autorisé la signature du contrat pour la déambulation percussions brésiliennes dans le cadre du marché de Noël 2015.

- autorisé la signature du contrat pour la location de patinoire synthétique et du petit train dans le cadre du marché de Noël 2015.

- fixé la rémunération des agents recenseurs pour le recensement de la population 2016.

- créé un poste d'assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet.

- autorisé l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais.

- fixé la participation aux frais de fonctionnement de la Maison du Temps Libre.

- fixé les tarifs 2016 pour le marché communal hebdomadaire.

- fixé les tarifs 2016 pour les ventes ambulantes sur les emplacements publics.

- fixé les tarifs 2016 pour la location de matériels de fêtes.

- fixé la taxe de stationnement de taxi.

- autorisé le versement d'avances sur subventions annuelles.

- autorisé l'admission d'une créance en non-valeur.

- accepté la décision modificative N°2 du budget 2015.