Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 12 2016

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 12 2016 Document publié le Mercredi 14 décembre 2016 par la commune de Saint-Laurent-Blangy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 12 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Conseil Municipal du 14 décembre 2016

Décisions du Maire :

du 29 août 2016 : Signature d'un marché public avec la société Wallet Décors à Saint-Laurent- Blangy dans le cadre d'une consultation relative à la requalification de la locomotive.

du 28 septembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteur illustrateur jeunesse Vincent Mathy pour des ateliers dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 28 septembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteur illustrateur jeunesse Rascal pour des ateliers dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 28 septembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteure illustratrice jeunesse Anne Crahay pour des ateliers dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 29 septembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteure illustratrice jeunesse Anaïs Ruch pour des ateliers dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 29 septembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'illustrateur jeunesse Lionel Serre pour des ateliers dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 29 septembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'auteur jeunesse Thomas Bianco pour des ateliers dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 5 octobre 2016 : Signature d'un marché public avec la société TPF à Fretin dans le cadre d'une consultation relative au contrat des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement sanitaire et légionellose dans les bâtiments communaux.

du 7 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec la compagnie Coup de balai pour deux représentations du spectacle « Mademoiselle Sauve-Qui-Peut et autres histoires » dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 7 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec la maison d'édition numérique « Lasourisquiraconte » représentée par Françoise Prête dans le cadre du salon du livre jeunesse du samedi 15 octobre 2016.

du 9 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'association CHAPS'PAYS dans le dans le cadre de la saison culturelle 2016/2017 Récréa'scènes pour deux représentations du spectacle « Le bar à Mômes » et « La piscine à doudous ».

du 10 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'association Teknè Groupe Théâtre dans le cadre des commémorations 2016.

du 20 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'association Impulso pour la compagnie Cycloplume pour la prestation du spectacle « Varnahtaka » dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.

du 20 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'association No-Made pour la location d'un yourte de spectacle dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.

du 20 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec le groupe Bashepov pour 3 prestations dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.

du 20 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec Frédéric Potier pour la location d'une patinoire et d'un petit train dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.du 20 octobre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec Un criquet dans la mansarde pour la prestation de deux séances de contes dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.

du 2 novembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec Marie-Laure Midena pour 4 ateliers créatifs dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.

du 2 novembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'association Bruit de couloir pour deux ateliers art du cirque et une déambulation dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.

du 10 novembre 2016 : Signature d'un marché public avec la société Lumiru à Raimbeaucourt dans le cadre d'une consultation relative au renforcement sécuritaire de l'éclairage public.

du 10 novembre 2016 : Signature d'une convention avec le Greta Grand Artois à Arras dans le cadre de l'organisation d'une formation « Habilitation électrique ».

du 15 novembre 2016 : Signature d'un marché public avec la société Tech Clim à Oppy dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et pose de ventilo-convecteur à la crèche et à l'école du Petit Pont de Bois.

du 18 novembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec SAS TOP REGIE à Raimbeaucourt pour l'organisation d'un spectacle vivant « Mon beau sapin » au Multi accueil les Capucines le 16 décembre 2016 .

du 24 novembre 2016 : Signature d'une décision du Maire avec l'association Les Mondes de Brouille Art pour la prestation du spectacle « Chat'sseurs d'oiseaux » dans le cadre du marché de Noël du 9 au 11 décembre 2016.

du 28 novembre 2016 : Signature d'un marché public avec la société Axians à Fresnes les Montauban dans le cadre d'une consultation relative aux travaux d'extension du système de vidéo protection sur le site de la mairie.

Le conseil municipal a :

- acté la tenue du débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté urbaine d'Arras

- autorisé la cession de terrains à la communauté Urbaine d'Arras à la ZAC d'Arras Val de Scarpe.

- autorisé le déclassement du domaine public d'un délaissé de voirie dans le cadre de l'opération de renouvellement urbain sur le quartier de la cité Versaillaise.

- autorisé la signature de conventions d'occupation à titre précaire et révocable dans le cadre de la mise à disposition de délaissés de terrains communaux.

- autorisé l'adhésion au groupement de commandes coordonné par la FDE62 pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et services associés.

- autorisé la constitution d'un groupement de commandes pour le marché des télécommunications dans le cadre de la mutualisation des achats entre les communes d'Arras, Saint-Nicolas, Saint-Laurent-Blangy, Anzin-Saint-Aubin, Dainville, Achicourt, Beaurains, Sainte- Catherine, le CCAS et la Caisse des écoles d'Arras.

- autorisé la constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition d'un logiciel de gestion des services financiers et prestations associées dans le cadre de la mutualisation des achats entre les communes d'Arras, Saint-Nicolas, Saint-Laurent-Blangy, Dainville, Sainte- Catherine, le CCAS et la caisse des écoles d'Arras.- autorisé la demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales dans le cadre d'un renouvellement d'équipement de la structure multi-accueil Les Capucines.

- fixé la participation aux frais de fonctionnement dans le cadre de la fréquentation de la base nautique.

- autorisé le remboursement d'une halte nautique.

- autorisé l'attribution d'aides financières aux athlètes immercuriens.

- fixé les tarifs de la restauration scolaire pour le personnel communal et enseignant.

- autorisé la signature du renouvellement de la convention de coopération avec la ville d'Arras dans le cadre du Pass'Jeune.

- fixé les tarifs des accueils de loisirs 2017.

- fixé les tarifs 2017 et la fréquentation des accueils de loisirs du mercredi.

- autorisé la signature de la convention avec l'EHPAD Soleil d'Automne pour la fourniture et la maintenance téléphonique et la maintenance informatique.

- fixé les tarifs de revente du bois issu des entretiens des espaces verts et des parcs forestiers.

- fixé les montants des loyers.

- autorisé le versement d'avances sur subventions annuelles.

- créé un emplacement supplémentaire dans le cadre de l'organisation de ventes ambulantes sur les emplacements publics.

- fixé les tarifs 2017 pour les ventes ambulantes sur les emplacements publics.

- fixé les tarifs 2017 pour la location de matériel de fêtes.

- fixé les tarifs 2017 du marché communal hebdomadaire.

- voté la décision modificative N°3 du budget 2016.

- autorisé la cession d'un ensemble immobilier situé rue Estenne Cauchy à Saint-Laurent- Blangy. Substitution de l'acquéreur SCI FIONA 5 en lieu et place de M et Mme Wallet Franck et Sylvie.