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Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Marpiré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 02 15 CR converti)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE MARPIRE
Compte rendu du conseil municipal
En date du 15 février 2019
Nombre de conseillers : En exercice 15 Présents : 11
Etaient présents : TRAVERS Alain – MOUSSU Thérèse – LEJAS Frédéric - PAIN Jean-Yves –
ASSELIN Marie-Christine –DAGUISE Laurent – BEAUDUCEL Cécile – HALLET Christelle – DUBOIS
Gildas – PINSARD Gisèle – SEVENO Hervé
Absents excusés : FAUVEL Auguste - DENIS Geneviève – DELAUNAY Thierry – FAUCHEUX
Ludivine
Secrétaire de séance : Christelle HALLET
Ordre du jour :
- Durée d’amortissement des opérations émises aux comptes 204
- Participation financière à l’école privée « Saint Augustin »
- Subvention théâtre au village 2019
Avant d’ouvrir la séance, Madame le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour les sujets
suivants :
- Orientations pour les subventions 2019
- Convention pour le contrôle d’assainissement collectif
- ARIC (Frédéric Lejas)
- Fermeture de classe à l’école
- Divers
- Demande de la section volley
- Observation sur le SMICTOM (Hervé Séveno)
I : Durée d’amortissement des opérations émises aux comptes 204
Une délibération doit être prise pour dire sur quelle durée nous décidons d’amortir les
investissements. Si les dépenses sont inférieures à 1 000€ l’amortissement se fera sur 1 an.
Si les dépenses sont supérieures à 1 000 € se fera sur 5 ans.
Le conseil municipal valide ces durées d’amortissement.
II : Participation financière à l’école privée « Saint Augustin »
Un enfant de Marpiré est en classe ULIS à Noyal sur Vilaine et l’école demande une
subvention de 375€.
Le conseil municipal valide cette demande car il n’y a pas de classe ULIS à Marpiré. III : Subvention théâtre au village 2019
Lors du précédent conseil municipal, l’association du « Théâtre au village » a fait une
demande de subvention de 1800€ pour palier à tous les frais de la séance dans la commune.
Le conseil municipal décide de maintenir la subvention de 500€ comme celle de l’an passé.
IV : Orientations pour les subventions 2019
Thérèse nous présente le tableau des demandes de subventions des associations qui sont
parvenues à la mairie.
Le conseil municipal décide de maintenir les subventions comme l’an passé.
Pour le DOJO Vitréen, qui n’avait pas fait de demande l’an dernier mais qui en fait une cette
année, le conseil municipal décide de maintenir le même montant qu’en 2017 soit 250€.
Pour les anciens combattants, leurs dépenses sont plus importantes liées à la
commémoration du 11 novembre que ce qu’on leur donne donc le conseil municipal décide
de revenir au montant de 2016 et 2017 soit 80€ au lieu de 60€.
V : Convention pour le contrôle d’assainissement collectif
Compte tenu de l’absence de réponse de l’entreprise Bédard, le conseil municipal décide de
confier le contrôle à Veolia.
VI : ARIC
L’ARIC est une association qui permet de former les conseillers municipaux.
Frédéric Lejas nous fait un compte rendu de l’assemblée générale du 17 novembre 2018.
VII : Fermeture de classe à l’école de Marpiré
La fermeture d’une classe à l’école de Marpiré est officielle pour la rentrée prochaine par
manque d’effectif.
Hervé Séveno nous remonte des informations sur l’Assemblée générale de l’OGEC qui a eu
lieu début février.
VIII : Demande de la section volley
La section volley organise un tournoi le 18/19 mai 2019 et fait une demande pour une
utilisation du terrain à côté du terrain de foot afin de planter des tentes pour les couchages.
IX : Observation sur le SMICTOM
Suite au courrier du SMICTOM, il convient de rappeler que le comptage des levées est actif
au 01/01/2019 pour paiement en septembre 2020.