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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 28.06.22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 28.06.22)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Agriculture et alimentation,
Entre deux Guiers,
Le 22 juin 2022
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 28 juin 2022 à 18 heures 30
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation des CR du conseil du 12 juin 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Élection des membres de la commission DSP
1.2 Charte de Télétravail
1.3 Convention Territoriale Globale (CTG) Cœur de Chartreuse
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1 Autorisation ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour des postes techniques et médico-sociaux
3. PETITE ENFANCE ET SDOLIDARITÉS
3.1 Subventions aux associations – 2e versement 2022
3.2 Démarche HANDICAP – Charte Groupe Réseau
3.3 Démarche HANDICAP – Convention de mise à disposition du renfort d’équipe 3.4 Service RPE 73 – Avenant conventions pour présence juillet
3.5 Service Bébébus – Déploiement du service 2022-2023 – Mise à jour convention 3.6 RPE – Mutualisation bâti RPE pour LAEP du samedi
3.7 MAM sur le Territoire – Soutien à la création « Les Minibouilles »
5. MOBILITÉ
5.1 Convention de délégation en matière de mobilités actives
6. DÉCHETS
6.1 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service déchets (RPQS)
7. ÉNERGIE
7.1 Contrat Chaleur Renouvelable CCR Voironnais Chartreuse
7.2 Convention tripartite d’objectifs et de financement en faveur de la transition énergétique pour 2022 avec l’ASDER et l’AGEDEN
7.3 Convention avec les départements de l’Isère et de la Savoie pour la mise en œuvre du SPPEH, en faveur de la transition énergétique pour l’année 2022 8. AGRICULTURE
8.1 Attribution subvention installation agricole – Ferme Ostiole de Kévin BIOUD 8.2 Attribution subvention installation agricole – Les sentiers sauvages de Floriane LE BORGNE 8.3 Attribution subvention investissement agricole Ferme de Rouge Gorgette deb Marie-Hélène BILLARD
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- CR CC du 12.06.2022
- SPPEH – CD 38 – Avenant à la convention 2022
- SPPEH – CCCC- CD 73 convention application 2022
- Rapport annuel déchets 2021
- Projet de convention mise à disposition RPE pour LAEP CSPG
- Modèle de convention mise à disposition de personnel dans le cadre de l’expérimentation renfort d’équipe de mars à août 22 - CTG Cœur de Chartreuse annexe 2
- Convention entente CAPV – CCCC
- Convention délégation mobilités actives
- Convention CCCC – ASDER et GEDEN
- Charte Groupe Réseau 2022
- CCR Tableau projets synthèse
- Volet technique – contrat développement EnR 2022
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 28 juin 2022
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 28 juin 2022.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2022
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64