Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche CM du 01 04 26
Conseil Municipal - Affiche CM 20 03 26
Procès Verbal - PV à afficher CM du 20 02 2025
Conseil Municipal - Affiche CM 11032024
Conseil Municipal - Affiche CM 08022024
Conseil Municipal - Affiche CM 29032024
Conseil Municipal - Affiche CM 20 02 2025
Procès Verbal - PV à afficher CM du 02 03 2023 validé
Procès Verbal - PV à afficher CM du 23 01 2025
Procès Verbal - PV à afficher CM du 20 03 2026.
Conseil Municipal - Affiche CM du 02 04 26
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h09 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 02 04 26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués en salle Jean Moulin, pour la réunion qui
aura lieu :
Le JEUDI 02 AVRIL 2026 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
1. Election du secrétaire de séance du Conseil municipal en date du 02 avril 2026,
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 01 avril 2026,
3. Adoption du règlement budgetaire et financier M57 - MANDAT 2026-2032 (ou 2033)
4. Election des conseillers municipaux membres du Comité de la Caisse des écoles de Carnoules
5. Election des conseillers municipaux membres du CCAS de Carnoules
6. Election des membres de la Commission d’appel d’offre
7. Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Mixte du Massif des Maures
8. Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté de Communes
9. Désignation des représentants de la commune au Conservatoire Méditerranéen Partagé (CMP)
10. Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau des Communes de la Région Est de Toulon – SIAE
11. Désignation du représentant de la Commune à la Commission Locale de l’Eau – CLE
12. Désignation des représentants de la Commune aux commissions d’attribution de logements sociaux
13. Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
14. Désignation des représentants de la Commune au sein de l’Association des Communes Forestières du Var – Agence des Politiques Energétiques du Var
15. Désignation des membres du syndicat mixte bassin versant du Gapeau
16. Désignation des représentants de la Commune au TE83-SYMIELEC
17. Création d’un Conseil Municipal des Enfants
18. Création d’un Conseil consultatifs des jeunes
19. Création d'un Conseil Communal des Ainés
20. Création de commissions extra-municipales
21. Adoption d'un Fonds de Concours au profit du Territoire d'Energie Var-SYMIELEC Réalisation travaux création éclairage public
22. Adhésion au dispositif mobile de prévention gynécologique « Gynécobus »
23. Autoriser le Maire à recevoir les actes administratifs et désignation des représentants de la commune pour leur signature 24. Autorisation de signature de l’avenant relatif à la convention d’objectifs et de financements – Bonus territoire CTG concernant l’équipement CARNOULES PERISCOLAIRE
25. Modification du tableau des effectifs du personnel communal