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Procès Verbal - PV à afficher CM du 20 02 2025
Procès Verbal - PV à afficher CM du 23 01 2025
Procès Verbal - PV à afficher CM du 20 03 2026.
Conseil Municipal - Affiche CM 08022024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 08022024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
COMMUNE DE CARNOULES
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle Jean Moulin, pour la réunion qui aura lieu :
Le JEUDI 8 FEVRIER 2024
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission
Désignation des représentants de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau
des Communes de la Région Est de Toulon suite à une démission
Désignation du nouveau représentant titulaire de la Commune au Syndicat Mixte du Massif des Maures suite
à une démission
Désignation des nouveaux représentants de la Commune au sein de l’Association des Communes Forestières
du Var – Agence des Politiques Energétiques du Var suite à une démission
Désignation du nouveau représentant suppléant de la Commune au Conservatoire Méditerranéen Partagé
(CMP) suite à une démission
Election de cinq nouveaux membres de la Commission d’Appel d’Offres suite à l’augmentation de la
population légale et à une démission
Modification des statuts du Syndicat TE83-SYMIELEC et adhésion de la commune de Flayosc à une
compétence de TE83-SYMIELEC VAR
Modification du tableau des effectifs du personnel communal : Création d’un poste de rédacteur principal
1ère classe contractuel
Droit à la formation des élus et détermination des crédits alloués