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Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Cars.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 28 10 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
COMMUNE DE CARS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 octobre 2021 à 19h 00
A la salle du conseil de la mairie de CARS
PRESENTS (10) : Mmes Dominique ARIAS, Laure BOUCAUD, Dominique FARGES, Régine BERTHAULT, Caroline LE THOËR, Mrs Xavier ZORRILLA, Matthieu DELOMIER, Philippe SEVIN, Jérôme DURAND, André GIRAUD.
ABSENTS EXCUSES (5) : Mmes Beatrice RUIZ, Virginie FREDAIGUE, Nicole DELAUGE, Mrs Etienne DELOMIER, Nicolas CARREAU.
Pouvoirs (2) :
Mme Nicole DELAUGE à Mme Laure BOUCAUD
M. Etienne DELOMIER à M. Matthieu DELOMIER
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Régine BERTHAULT
Validation du compte rendu de la précédente réunion du Conseil
Municipal
Après lecture du compte rendu, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
1. Délibérations à prendre
1) Délibération pour interdiction du plastique à usage unique
Lecture de la Charte Zéro déchet (SMICVAL) par Monsieur le Maire. MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
Après lecture de la Charte, le Conseil Municipal vote à l’unanimité la délibération pour interdire l’utilisation du plastique à usage unique.
2) Délibération pour acceptation d’honoraire pour mission de Maîtrise d’Œuvre gestion des eaux pluviales au Bosq
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé à la société ECTAUR Ingénierie localisée à BLAYE, une proposition d’honoraire pour la mission de Maitrise d’Œuvre complète pour la réalisation des travaux de gestion des Eaux Pluviales au lieu-dit Le Bosq. Le montant de ces travaux de Maîtrise d’Œuvre s’élève à 1176 € TTC. MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de cette offre d’honoraire et autorise Monsieur le Maire à lancer les travaux de Maitrise d’Œuvre et à signer toutes les pièces et devis se rapportant à cette activité.
3) Délibération pour acceptation d’honoraire pour mission de Maîtrise d’Œuvre gestion des eaux pluviales MO au Ripassou
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé à la société ECTAUR Ingénierie localisée à BLAYE, une proposition d’honoraire pour la mission de Maitrise d’Œuvre complète pour la réalisation des travaux de gestion des Eaux Pluviales au lieu-dit Le Ripassou. Le montant de ces travaux de Maîtrise d’Œuvre s’élève à 1764 € TTC.
Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de cette offre d’honoraire et autorise Monsieur le Maire à lancer les travaux de Maitrise d’Œuvre et à signer toutes les pièces et devis se rapportant à cette activité.
4) Délibération pour devis pour travaux drainage eaux pluviales au Ripassou Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que M. CHAPRON Didier, nouveau propriétaire de parcelles non bâties au Ripassou, souhaite lancer les travaux de terrassement de sa parcelle.
Ces travaux concernent entre autre la réalisation d’un fossé le long de la route communale. Ceux-ci sont conforment à ceux que nous souhaitons lancer pour l’amélioration de l’écoulement des Eaux Pluviales. M. CHAPRON nous propose de partager les frais de réalisation de ce fossé avec l’aménagement de buses qui sont estimés à 3000 €.
Le cout des travaux pris en charge par la commune de CARS sera de 1500 €. Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces et devis se rapportant à cette activité.
2. Informations
Liste DIA
N° DIA
Date d’enregistrement
Décision
DIA03310021J0025
08/09/2021
Non préempté
DIA03310021J0026
13/09/2021
Non préempté
DIA03310021J0027
13/09/2021
Non préempté MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
DIA03310021J0028
27/09/2021 Non préempté
DIA03310021J0029
05/10/2021
Non préempté
DIA03310021J0030
15/10/2021
Non préempté
DIA03310021J0031
14/10/2021
Non préempté
Arrêté règlement cimetière
Lecture du règlement du cimetière mis à jour en commission. A noter des modifications et précisions concernant l’harmonisation des monuments funéraires et pour le Columbarium quelques règles ont été adoptées.
Il reste des articles à éclaircir, Philippe SEVIN finit de mettre à jour le règlement.
Exercice alerte accident CNPE
Un exercice d’alerte a été effectué le mercredi 22 octobre 2021, il concernait les communes situées dans la zone des 5 kms de la centrale. Les communes au-delà des 5 km pouvaient « jouer » et déclencher leur PCS. CARS l’a fait afin de mettre à l’épreuve son PCS.
Il faut rappeler dans le petit journal qu’il est impératif pour les habitants de se procurer les pastilles d’iode.
Travaux des routes (planning)
Présentation du planning des travaux de remise en état des routes, la société Colas commence par les trottoirs et les bordures. Ces travaux débuteront la seconde semaine de novembre.
Au Coudeau il est proposé de mettre deux stops sur la route pour ralentir le flux de circulation.
Info Conseil Communautaire
Lecture de la note de synthèse du dernier conseil communautaire, pour information du Conseil Communal.
Travaux mairie demande DETR pour 2022
La DETR ne s’applique pas aux travaux prévus à la mairie donc aucun avantage à les retarder en 2022. Ces travaux seront lancés tel que prévus dans le budget 2021.
PCS remarques avant diffusion
Pas de remarque sur PCS, prendre en compte le retour d’expérience du PPI du CNPE. MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
3. Les Commissions
Faire le point de l’activité des commissions
Voir annexe
4. Questions diverses
Empoisonnement d’un chien par des engrais déposés dans les vignes. Aujourd’hui le chien va mieux.
Notre salle des fêtes n’est pas disponible, nous n’avons pas la certitude qu’elle soit libérée en janvier alors la cérémonie des vœux du maire se déroulera dans la salle des fêtes de BERSON. La date n’est pas connue.
La séance est levée à 21 H 26. MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
ANNEXE
LES COMMISSIONS
Commission Routes et Bâtiments (Philippe SEVIN)
Travaux prévus en novembre cf. Informations Les travaux du local technique sont bien avancés. Une réunion publique a eu lieu pour le lieu-dit les Bernards, concernant des problèmes d’évacuation des Eaux Pluviales. Il est nécessaire de lancer des travaux pour améliorer le drainage des EP. Pour des raisons de salubrité publique et d’intérêt général, 9 foyers sont concernés, La mairie pourrait participer à ces travaux. Il faut dans un premier temps dresser les plans d’implantation des tuyaux, de positionnement des regards et localiser les descentes de gouttière afin de définir le projet. Lorsque ces plans seront réalisés (sous quinzaine), une réunion publique sera organisée pour valider unanimement le projet et lancer les travaux.
Commission Cimetière (Philippe SEVIN)
Points des travaux au cimetière :
Ajout de cases pour urnes funéraires en novembre.
Pose d’un nouveau portail fait.
Lancer la procédure de reprise de concessions en état d’abandon.
Prendre contact avec Mme Voineau pour mémoire des anciens combattants (panneau localisant les tombes, historique....).
Stockage des déchets verts et plastiques.
Plan du cimetière (localisation des carrés...).
Commission Organisation et gestion communale (Philippe SEVIN)
Pas d’activité.
Commission Finances et budget communal (Philippe SEVIN + Xavier ZORRILLA) Pas d’activité.
Commission affaires scolaires (Dominique ARIAS)
Conseil d’école le 19 octobre.
Exercice mise à l’abri et évacuation exercice alerte accident CNPE.
Rappel par courrier mail interdiction de circulation devant école.
Commission Urbanisme et PLU (Dominique ARIAS)
Selon dossiers à instruire.
PLUIH choix du bureau d’étude fait par la CAO de la CCB.
Modification simplifiée du PLU de CARS acceptée (financée par CCB).
Commission Sport Loisirs Culture (Dominique ARIAS)
Faire une réunion avec les asso de CARS pour relancer les activités post COVID.
Commission Actions Sociales (Dominique FARGES)
Bilan sur le retour des questionnaires + de 65 ans. MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
Commission Information et communication (Dominique FARGES)
Petit journal en cours de rédaction, articles pour fin octobre.
Commission Sécurité & Accessibilité (Etienne DELOMIER)
PCS en cours de mise à jour. Modifications suite à relecture conseillers et suite à retour d’expérience de l’exercice PPI CNPE.
Commission Eau Electricité Eclairage (Etienne DELOMIER)
Le devis pour trx 2022 signé, demande FEMREB faite.
Les décorations de Noel seront installées après le téléthon.
Commission Environnement Tourisme Cadre de vie (Etienne DELOMIER) Hôtel à insectes en cours
Panneau devise France pour l’école.
Commission Economie et Emploi (Etienne DELOMIER)
Commission regroupée avec commission Actions sociales. MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr