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unknown - Communauté de communes - Fium'Orbu Castellu - 6322 Election des membres du Bureau non Vice Presidents
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fium'Orbu Castellu - 6322 Election des membres du Bureau non Vice Presidents)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
COMMUNAUTE DE COMMUNES FIUM'ORBU-
CASTELLU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
SEANCE DU 2 DECEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le deux décembre à dix-huit heures, l’assemblée délibérante légalement convoquée par le Président, s’est réunie dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Francis GIUDICI
Présents: Michel GALINIER, Francis GIUDICI, Angèle MANFREDI, Antoine OTTAVI, Ange PIERI, Marie-Toussainte SISTI-BALARD, Xavier LUCIANI, Dominique FRATICELLI, Ghjuvan Santu LE MAO, Don Marc ALBERTINI, Jacques BARTOLI, François MARTINETTI, André ROCCHI, Anne Marie CHIODI, Christian PAOLI, Agnulina ANDREANI, Sébastien, GUIDICELLI, Esteban SALDANA, Philippe VITTORI, Marlène GIUDICELLI, Jean Marc PINELLI, Philippe GIOVANNI.
Suppléés : François BENEDETTI par Louis VINCENTI, Jean Noël GIUDICI par Guillaume SANTONI.
Absents ayants donné pouvoir : Marie MONTI FOUILLERON à Dominique FRATICELLI, Marion PAOLINI à Francis GIUDICI, Muriele ELEGANTINI à Sébastien GUIDICELLI, Jean Jacques FRATICELLI à André ROCCHI, Lisa FRANCISCI à Anne Marie CHIODI, Dominique VILLARD ANGELI à Ghjuvan Santu LE MAO, Jean Noël PROFIZI à Ange PIERI, Josette FERRARI à Don Marc ALBERTINI, Georges MORACCHINI à Philippe GIOVANNI, Stella MORACCHINI à Marlène GIUDICELLI, François TIBERI à Antoine OTTAVI, Guy MOULIN PAOLI à Jean Marc PINELLI, Philippe SUSINI à Jacques BARTOLI.
Absents : Marie Félicia CRISTOFARI,
Secrétaire de séance : Marie-Toussainte SISTI-BALARD
Délibération n° 6322 Objet : Election des membres du Bureau non Vice-Présidents
Le Conseil Communautaire,
Vu l’arrêté préfectoral n°2B-2019-10-29-009, en date du 29 octobre 2019, constatant le nombre total de sièges que compte l’organe délibérant de l’EPCI et leur répartition par commune membre ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 5211-2 et L. 5211- 10 ;
Vu le procès-verbal de l’élection des membres du bureau non vice-présidents annexé à la présente délibération ;
Vu les résultats du scrutin ;
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE HAUTE CORSE
Nombre de membres
en exercice 38
présents 24
absents ayant donné pouvoir ou
procuration 13
Absents 1
Votants 37
Pour 37
Contre 0
Abstention 0
Date de la convocation
25 novembre 2022
Date d'affichage
05 décembre 2022 Considérant que le nombre de membres du Bureau Communautaire non Vice-Présidents a été fixé à
11 (onze) par le Conseil Communautaire par délibération n°6122 du 5 décembre 2022 ;
DÉCIDE
De proclamer les conseillers communautaires suivants élus membres du bureau :
− M. François MARTINETTI délégué(e) de la commune de Pietrosu
− M. François TIBERI délégué(e) de la commune de Ventiseri
− Mme Anne Marie CHIODI délégué(e) de la commune de Prunelli di Fium’Orbu
− M. Philippe GIOVANNI délégué de la commune Ventiseri
− M. Christian PAOLI délégué de la commune de Prunelli di Fium’Orbu
Et les déclare installés.
RAPPELLE QUE
− M. Jacques BARTOLI délégué(e) de la commune d’Isolacciu di Fiumorbu
− M. François BENEDETTI délégué(e) de la commune de Lugo di Nazza
− M. Jean Noël GUIDICI délégué(e) de la commune Poggio di Nazza
− M. Jean Noël PROFIZI délégué(e) de la commune de Serra di Fiumorbu
− M. Guy MOULIN délégué(e) de la commune de Solaro
− M. Philippe SUSINI délégué(e) de la commune de Vezzani
Tous Conseillers Communautaires, restent élus membres du Bureau non Vice-Présidents, installés
lors de l’élection du 6 juin 2020. (Délibération n°1220 du 6 juin 2020).
Extrait conforme au registre des délibérations
de la communauté de communes Fium’Orbu -Castellu
Le Président Francis GIUDICI
Certifié exécutoire compte tenu
de la transmission en Sous
Préfecture le
le Président