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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251216 CC sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 16 DECEMBRE 2025
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2025
FINANCES
1 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16 SEPTEMBRE 2025 2 - AJUSTEMENTS DES CREDITS DE PAIEMENT DES AP/CP DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES ASSAINISSEMENT ET EAU
3 - PRODUIT TAXE GEMAPI 2025
4 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET PRINCIPAL - ANNEE 2025
5 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE TEOM - ANNEE 2025 6 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORTS - ANNEE 2025 7 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - ANNEE 2025 8 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - ANNEE 2025 9 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE ZONES ECONOMIQUES - ANNEE 2025 10 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'EPIC OFFICE DE TOURISME POUR 2026
ADMINISTRATION GENERALE
11 - APPROBATION D'UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC TL7
COMMANDE PUBLIQUE
12 - AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DES VOIRIES D’INTERET COMMUNAUTAIRE
13 - AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES D’ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF DES OUVRAGES D’EVACUATION DES EAUX PLUVIALES DE VOIRIE
14 - AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE FOURNITURE DE TOUS CARBURANTS À LA POMPE ET DE SERVICES PAR CARTES ACCRÉDITIVES - FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOLE, GNR, ADBLUE ET FUEL DOMESTIQUE, GNV et XTL
MUTUALISATION
15 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR L’ENTRETIEN D’ESPACES COMMUNAUTAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA TOURETTE (SIVOM)
RESSOURCES HUMAINES
16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
MOBILITES
17 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DE LIGNES DE TRANSPORT NON URBAIN ET SCOLAIRE ENTRE LA REGION ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION 18 - CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DU TRANSPORT SCOLAIRE SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET CONVENTION DE COOPERATION POUR LE TRANSPORT ROUTIERS NON URBAINS
19 - MODIFICATION DU COMITE DES PARTENAIRES MOBILITES AVEC L’INTEGRATION DES ORGANISMES SYNDICAUX POUR UNE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE
EQUIPEMENTS SPORTIFS
20 - CONVENTION DE TRANSFERT POUR LES TERRAINS UTILES A LA COMPETENCE PISCINE A SAINT JUST SAINT RAMBERT ET TRANSFERT D’UN TERRAIN EN PLEINE PROPRIETEPLANIFICATION URBAINE
21 - AUTORISATION A SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHE INCLUANT LA CREATION DE 24 PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS (PDA)
22 - BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE
23 - BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA MODIFICATION°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LURIECQ
HABITAT
24 - ADAPTATION DU REGLEMENT COMMUNAUTAIRE DES AIDES DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH)
25 - MODIFICATION N°3 DE LA MISSION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL RELATIF À L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVÉ
26 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) D'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE
GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
27 - AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE POUR LE FINANCEMENT DES DEPENSES DE L'AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE
PROJETS URBAINS
28 - AVENANT A LA CONVENTION OPAH RU MONTBRISON
29 - CONVENTION OPAH-RU MULTISITE AVEC L'ANAH
ECONOMIE
30 - NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2024 DE LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DES GRANGES
31 - ACQUISITION DES PARCELLES B 213 et 227 SUR LA COMMUNE D’ESTIVAREILLES POUR L’AMENAGEMENT EST DE LA ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DANS LE SECTEUR DU GENERRET 32 - LANCEMENT DE LA MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTEE ZAC DES PLAINES (BONSON SURY-LE-COMTAL SAINT- MARCELLIN-EN-FOREZ)
COMMERCE
33 - OUVERTURE DES COMMERCES DE DETAIL LE DIMANCHE POUR LA COMMUNE DE BOEN- SUR-LIGNON
VOIRIE
34 - FONDS DE CONCOURS VOIRIE
35 - FONDS DE CONCOURS « RETOUR » VOIRIE
36 - OFFRE DE CONCOURS
CYCLE DE L'EAU - EAU POTABLE
37 - ADOPTION DES CONTRE-VALEURS DE PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026
38 - APPROBATION DE L'ACCORD DE TERRITOIRE EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE
39 - MODIFICATION DES TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE A COMPTER DU 1er JANVIER 2026CYCLE DE L'EAU - RIVIERES
40 - APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE SUR LE BASSIN VERSANT MARE, BONSON ET PETITS AFFLUENTS DIRECTS DE LA LOIRE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
ENVIRONNEMENT
41 - ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE RENOVATION DES DESSERTES FORESTIERES AU BENEFICE DE 11 COMMUNES
DECHETS
42 - REPRISE MATIERE INDIVIDUELLE DE 3 MATERIAUX ISSUS DU TRI DES PAPIERS-EMBALLAGES
CULTURE
43 - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES OPERATEURS CULTURELS DU TERRITOIRE - 2EME PARTIE
TOURISME
44 - AVENANTS APPEL A PROJET RANDONNEE 2024 - MODIFICATION DU DELAI DE REALISATION DU VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS POUR LES COMMUNES DE SURY-LE-COMTAL, CERVIERES ET BARD
TRES HAUT DEBIT
45 - SIEL - CONVENTION NUMERIQUE
FINANCES
46 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET PRINCIPAL (M57)
47 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES (M57) 48 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS (M43) 49 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ATELIERS PARTAGES (M57) 50 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 ; BUDGET ANNEXE RESEAU DE CHALEUR (M4) 51 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (M49) 52 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE EAU POTABLE (M49) 53 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ZONES ECONOMIQUES (M57) 54 - FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES 2023-2025 : ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES 2023-2025
COMMANDE PUBLIQUE
55 - AUTORISATION A SIGNER LE MARCHE DE GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE – LOT N°1
HABITAT
56 - PROTOCOLE AVEC LA CAISSE DE GARANTIE DU LOGEMENT LOCATIF SOCIAL POUR SOLIHA BAILLEUR A LOYER INTERMEDIAIRE (BLI)
ECONOMIE
57 - ZAC DE CHAMPBAYARD A BOEN SUR LIGNON : VENTE D'UN LOT A LA SOCIETE AFFUTAGE DU LIGNON
58 - ZAC DE CREMERIEUX SUR LA COMMUNE DE SAVIGNEUX : VENTE DU LOT N°16 A LA SOCIETE CEREC59 - ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA MARANCHE A SAINT-BONNET-LE-COURREAU : VENTE DE DEUX TERRAINS A LA SCI JLC
COMMERCE
60 - MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DU FONDS D’AIDE AU DEVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DES SERVICES
PATRIMOINE
61 - AUTORISATION À SIGNER DES MODIFICATIONS AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA PISCINE DU PETIT BOIS SITUÉE SUR LA COMMUNE DE SAINT-JUST SAINT- RAMBERT - MODIFICATION N°4 AU LOT N°3, MODIFICATION N°3 AU LOT N°7, MODIFICATION N°2 AU LOT N°11 ET MODIFICATION N°4 AU LOT N°16
62 - AUTORISATION A SIGNER LA MODIFICATION DE MARCHÉ n°2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE DÉMOLITION, DÉCONSTRUCTION, DÉSAMIANTAGE ET RÉHABILITATION POUR LA CRÉATION DE L'ORÉE SUR LA COMMUNE DE CERVIÈRES - LOT N°1 : DÉSAMIANTAGE - DÉCONSTRUCTION / CURAGE
63 - FIXATION D'UN TARIF DE VENTE DE CHALEUR POUR LE RESEAU DE CHALEUR SITUE SUR LA COMMUNE DE LURIECQ
ENVIRONNEMENT
64 - APPROBATION DU PLAN LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA) 2026-2032
ENFANCE - JEUNESSE
65 - AVIS PREALABLE DE L’AUTORITE ORGANISATRICE DE L’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) SUR LE PROJET D’EXTENSION DE L’AGREMENT DE L’ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT COMMUNAUTAIRE A MARCILLY-LE-CHATEL
66 - RELAIS PETITE ENFANCE DE MONTBRISON – ACQUISITION D’UN LOCAL A LA COMMUNE DE MONTBRISON ET APPROBATION D’UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE GESTION DU VOLUME ACQUIS PAR LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET DE JOUISSANCE DES ESPACES ACCESSOIRES AU LOCAL DU RELAIS PETITE ENFANCE - RUE FERNAND LEGER
DECHETS
67 - DELIBERATION POUR L'INSTAURATION D'UNE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE ET VOTE DE LA GRILLE TARIFAIRE TEOMi 68 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS 69 - ADOPTION DU REGLEMENT DE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (SPPGD)
70 - ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS (DONT REDEVANCE SPECIALE, TARIFS LIES A LA MISE EN PLACE DE LA TEOMi ET DE VENTE DES ÉQUIPEMENTS)
- DÉCISIONS ET CONTRATS-CONVENTIONS DU PRÉSIDENT
- INFORMATIONS