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unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251216 CC sommaire Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251216 CC sommaire)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU MARDI 16 DECEMBRE 2025

- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2025

FINANCES

1 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16 SEPTEMBRE 2025 2 - AJUSTEMENTS DES CREDITS DE PAIEMENT DES AP/CP DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES ASSAINISSEMENT ET EAU

3 - PRODUIT TAXE GEMAPI 2025

4 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET PRINCIPAL - ANNEE 2025

5 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE TEOM - ANNEE 2025 6 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORTS - ANNEE 2025 7 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - ANNEE 2025 8 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - ANNEE 2025 9 - PROJET DE DM N°3 DU BUDGET ANNEXE ZONES ECONOMIQUES - ANNEE 2025 10 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'EPIC OFFICE DE TOURISME POUR 2026

ADMINISTRATION GENERALE

11 - APPROBATION D'UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC TL7

COMMANDE PUBLIQUE

12 - AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DES VOIRIES D’INTERET COMMUNAUTAIRE

13 - AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES D’ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF DES OUVRAGES D’EVACUATION DES EAUX PLUVIALES DE VOIRIE

14 - AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE FOURNITURE DE TOUS CARBURANTS À LA POMPE ET DE SERVICES PAR CARTES ACCRÉDITIVES - FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOLE, GNR, ADBLUE ET FUEL DOMESTIQUE, GNV et XTL

MUTUALISATION

15 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR L’ENTRETIEN D’ESPACES COMMUNAUTAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA TOURETTE (SIVOM)

RESSOURCES HUMAINES

16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MOBILITES

17 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DE LIGNES DE TRANSPORT NON URBAIN ET SCOLAIRE ENTRE LA REGION ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION 18 - CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DU TRANSPORT SCOLAIRE SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET CONVENTION DE COOPERATION POUR LE TRANSPORT ROUTIERS NON URBAINS

19 - MODIFICATION DU COMITE DES PARTENAIRES MOBILITES AVEC L’INTEGRATION DES ORGANISMES SYNDICAUX POUR UNE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE

EQUIPEMENTS SPORTIFS

20 - CONVENTION DE TRANSFERT POUR LES TERRAINS UTILES A LA COMPETENCE PISCINE A SAINT JUST SAINT RAMBERT ET TRANSFERT D’UN TERRAIN EN PLEINE PROPRIETEPLANIFICATION URBAINE

21 - AUTORISATION A SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHE INCLUANT LA CREATION DE 24 PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS (PDA)

22 - BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE

23 - BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA MODIFICATION°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LURIECQ

HABITAT

24 - ADAPTATION DU REGLEMENT COMMUNAUTAIRE DES AIDES DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH)

25 - MODIFICATION N°3 DE LA MISSION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL RELATIF À L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVÉ

26 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) D'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE

GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

27 - AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE POUR LE FINANCEMENT DES DEPENSES DE L'AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE

PROJETS URBAINS

28 - AVENANT A LA CONVENTION OPAH RU MONTBRISON

29 - CONVENTION OPAH-RU MULTISITE AVEC L'ANAH

ECONOMIE

30 - NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2024 DE LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DES GRANGES

31 - ACQUISITION DES PARCELLES B 213 et 227 SUR LA COMMUNE D’ESTIVAREILLES POUR L’AMENAGEMENT EST DE LA ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DANS LE SECTEUR DU GENERRET 32 - LANCEMENT DE LA MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTEE ZAC DES PLAINES (BONSON SURY-LE-COMTAL SAINT- MARCELLIN-EN-FOREZ)

COMMERCE

33 - OUVERTURE DES COMMERCES DE DETAIL LE DIMANCHE POUR LA COMMUNE DE BOEN- SUR-LIGNON

VOIRIE

34 - FONDS DE CONCOURS VOIRIE

35 - FONDS DE CONCOURS « RETOUR » VOIRIE

36 - OFFRE DE CONCOURS

CYCLE DE L'EAU - EAU POTABLE

37 - ADOPTION DES CONTRE-VALEURS DE PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026

38 - APPROBATION DE L'ACCORD DE TERRITOIRE EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE

39 - MODIFICATION DES TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE A COMPTER DU 1er JANVIER 2026CYCLE DE L'EAU - RIVIERES

40 - APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE SUR LE BASSIN VERSANT MARE, BONSON ET PETITS AFFLUENTS DIRECTS DE LA LOIRE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE

ENVIRONNEMENT

41 - ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE RENOVATION DES DESSERTES FORESTIERES AU BENEFICE DE 11 COMMUNES

DECHETS

42 - REPRISE MATIERE INDIVIDUELLE DE 3 MATERIAUX ISSUS DU TRI DES PAPIERS-EMBALLAGES

CULTURE

43 - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES OPERATEURS CULTURELS DU TERRITOIRE - 2EME PARTIE

TOURISME

44 - AVENANTS APPEL A PROJET RANDONNEE 2024 - MODIFICATION DU DELAI DE REALISATION DU VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS POUR LES COMMUNES DE SURY-LE-COMTAL, CERVIERES ET BARD

TRES HAUT DEBIT

45 - SIEL - CONVENTION NUMERIQUE

FINANCES

46 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET PRINCIPAL (M57)

47 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES (M57) 48 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS (M43) 49 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ATELIERS PARTAGES (M57) 50 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 ; BUDGET ANNEXE RESEAU DE CHALEUR (M4) 51 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (M49) 52 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE EAU POTABLE (M49) 53 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ZONES ECONOMIQUES (M57) 54 - FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES 2023-2025 : ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES 2023-2025

COMMANDE PUBLIQUE

55 - AUTORISATION A SIGNER LE MARCHE DE GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE – LOT N°1

HABITAT

56 - PROTOCOLE AVEC LA CAISSE DE GARANTIE DU LOGEMENT LOCATIF SOCIAL POUR SOLIHA BAILLEUR A LOYER INTERMEDIAIRE (BLI)

ECONOMIE

57 - ZAC DE CHAMPBAYARD A BOEN SUR LIGNON : VENTE D'UN LOT A LA SOCIETE AFFUTAGE DU LIGNON

58 - ZAC DE CREMERIEUX SUR LA COMMUNE DE SAVIGNEUX : VENTE DU LOT N°16 A LA SOCIETE CEREC59 - ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA MARANCHE A SAINT-BONNET-LE-COURREAU : VENTE DE DEUX TERRAINS A LA SCI JLC

COMMERCE

60 - MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DU FONDS D’AIDE AU DEVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DES SERVICES

PATRIMOINE

61 - AUTORISATION À SIGNER DES MODIFICATIONS AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA PISCINE DU PETIT BOIS SITUÉE SUR LA COMMUNE DE SAINT-JUST SAINT- RAMBERT - MODIFICATION N°4 AU LOT N°3, MODIFICATION N°3 AU LOT N°7, MODIFICATION N°2 AU LOT N°11 ET MODIFICATION N°4 AU LOT N°16

62 - AUTORISATION A SIGNER LA MODIFICATION DE MARCHÉ n°2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE DÉMOLITION, DÉCONSTRUCTION, DÉSAMIANTAGE ET RÉHABILITATION POUR LA CRÉATION DE L'ORÉE SUR LA COMMUNE DE CERVIÈRES - LOT N°1 : DÉSAMIANTAGE - DÉCONSTRUCTION / CURAGE

63 - FIXATION D'UN TARIF DE VENTE DE CHALEUR POUR LE RESEAU DE CHALEUR SITUE SUR LA COMMUNE DE LURIECQ

ENVIRONNEMENT

64 - APPROBATION DU PLAN LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA) 2026-2032

ENFANCE - JEUNESSE

65 - AVIS PREALABLE DE L’AUTORITE ORGANISATRICE DE L’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) SUR LE PROJET D’EXTENSION DE L’AGREMENT DE L’ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT COMMUNAUTAIRE A MARCILLY-LE-CHATEL

66 - RELAIS PETITE ENFANCE DE MONTBRISON – ACQUISITION D’UN LOCAL A LA COMMUNE DE MONTBRISON ET APPROBATION D’UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE GESTION DU VOLUME ACQUIS PAR LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET DE JOUISSANCE DES ESPACES ACCESSOIRES AU LOCAL DU RELAIS PETITE ENFANCE - RUE FERNAND LEGER

DECHETS

67 - DELIBERATION POUR L'INSTAURATION D'UNE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE ET VOTE DE LA GRILLE TARIFAIRE TEOMi 68 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS 69 - ADOPTION DU REGLEMENT DE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (SPPGD)

70 - ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS (DONT REDEVANCE SPECIALE, TARIFS LIES A LA MISE EN PLACE DE LA TEOMi ET DE VENTE DES ÉQUIPEMENTS)

- DÉCISIONS ET CONTRATS-CONVENTIONS DU PRÉSIDENT

- INFORMATIONS