Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - D030 Approbation du proces verbal de la reunion du
Procès Verbal - 2026.006 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2026.029 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.038 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.037 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2026.030 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10
Procès Verbal - 2025.001 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2026.005 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.059 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - D031 Approbation du proces verbal de la reunion du 10 Avril 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - D031 Approbation du proces verbal de la reunion du 10 Avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
20
JUIN
2024
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le Vingt
Juin.
C7]
Le
Conseil
Municipal
de
ta
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
15
Conseillerfe}s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mrme-MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mrne
POTHER-Marie-Claude.
M.
TAVERNE
Sébaslien,
Mme—FOUAT-
Leilc
M.
GERMAIR
Frédéric,
MrmeVERIE
Nolhalie.
M-—LEBRUN-Guillaume.
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme-GUSSENOT
MHECOCQ
Piere-François,
Mme-TAQUET-Amandine;
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves, Mrme-DEVOS Carole.
M.
HASSELIN
Bernard--Mme-DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mrne-MAÎTREPIERRE
Sylvie.
Mme
LEBEGUE
Nathalie.
De
votants
24
Excuséfels
avec
pouvoir
:
Mme
MOUTON
Christine
pouvoir
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
POTTIER
Marie-Claude
pouvoir
à
M.
LÉBLANC
Jean-
Pierre,
Mme
TOUATI
Leïla
pouvoir
à
Mme
SULECK
Josiane,
M.
GERMAIN
Frédéric
pouvoir
à
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
MAGINET
Véronique,
Mme
CUSSENOT
Suzanne
pouvoir
à
Mme
DUBOS
Brigitte,
M.
LECOCQ
Piere-François
pouvoir
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
DEVOS
Carole
pouvoir
à
M.
BARSOUM
Marc,
Mme
DUBOIS
Géraldine
pouvoir
à
M.
HASSELIN
Bernard.
2024/031 Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
10
avril
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
Brigitte
DUBOIS
a
été
nommée
2024
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
14
Juin
2024.
Madame
le
Maire
expose
que
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
du
10
avril
2024
a
été
joint
à
la
convocation
de
chaque
élu.
Le
Conseil
Municipal,
Oui l'exposé
de
sa
Présidente
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
18
Voix
Pour
et
6
Contre
{Mme
LABROY,
M.
HASSELIN
+
PROCURATION,
M.
BARSOUM
+
PROCURATION,
Mme
LEBEGUE).
- _
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
10
avril
2024
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le 20
Juin
2024
La
secrétaire
de
séance,
Brigitte
DUBOIS.
La
présidente
de
séance.
Josiane
SULECK,
Maire.
{
F
JL
er
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-
préfecture
et
publication
le
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication