Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - D030 Approbation du proces verbal de la reunion du
Procès Verbal - 2026.005 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2026.029 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.036 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - D031 Approbation du proces verbal de la reunion du
Procès Verbal - 2026.030 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.038 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.059 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.001 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.037 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2026.006 Approbation du proces verbal de la reunion du conseil municipal du 21 Mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.006 Approbation du proces verbal de la reunion du conseil municipal du 21 Mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
8 AVRIL
2026
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le HUIT
AVRIL.
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Madame
Carole
DEVOS,
Maire.
de
présents
26
Etaient
présents: Mme
Carole
DEVOS,
M.
Bernard
HASSELIN,
Mme
Christel
BAILLY,
M.
Marc
BARSOUM,
Mme
Gwendoline
PUT-LIENARD,
M.
Denis
PIN,
Mme
Périne
JOUNIAUX,
M.
Thomas
DIOT,
M.
Jacky
DISY,
Mme
Nathalie
LOURDAIS,
Mme
Sylvie
MASTALERZ,
Mme
Pascale
BLONDEAU,
M.
Alain
LELUBRE,
M.
Laurent
PHILIPPE,
Mme
Mathilde
ÉTÉVÉ,
Mme
Pauline
BERTONI,
M.
Jean-Bernard
VANDENBUSSCHE,
M.
Jocelyn
PHILIPPE,
Mme
Ophélie
DUPUIS,
M.
Vincent
MYSLICKI,
Mme
Audrey
POUCET,
M.
Victor
LOMBARD,
M.
Sébastien
TAVERNE,
M.
Johan
LECERF,
Mme
Manuella
GEOFFROY,
Mme-Clarisse RENOTTE,
Mme
Océane
ODEN.
De votants
Pouvoir: Mme Clarisse RENOTTE
à Mme Manuella GEOFFROY
2026/00$
OBJET
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Monsieur
Thomas
DIOT
a
été
nommé
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
pour
remplir les
fonctions
de
secrétaire
municipal
du
21
Mars
2026
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
et
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
le 2 Avril
2026.
Madame
le
Maire
demande
à
l’Assemblée
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
le
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
réuni
le 21
Mars
2026.
Le
Conseil
Municipal,
Ouf
l'exposé
de
sa
Présidente.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'Unanimité
par
27
Voix
Pour,
- _
Approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
21
Mars
2026.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
8
Avril
2026.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
«
Thomas DIOT
V
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication