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Procès Verbal - 2026.030 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - D030 Approbation du proces verbal de la reunion du 4 mars 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - D030 Approbation du proces verbal de la reunion du 4 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
20
JUIN
2024
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
Vingt
Juin.
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances.
après
convocalion
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
15
Conseillerfe}s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme-MOUION-Ghästine.
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POFHER Marie-Claude;
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mme—FOUAT-Lels.
M.
GERMAARESÉSÉEÉS
Mene-MERE
palhele
MLERRURE
Giles
Rime
DUBEONS
Brigitte.
M.
LECERF
Johan,
Mme-CUSSENOT Suzanne,
MHHECOCQ
Piere-François,
Mme TAQUET-Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme-DEVOS-Garole;
M.
HASSELIN
Bernard-Mre-DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mrne-MAÏTREPIERRE-Syhvie,
Mme
LEBEGUE
Nathalie.
De
votants
24
Excuséfels
avec
pouvoir
:
Mme
MOUTON
Christine
pouvoir
à
Mme
PIÉRARD
Sophie,
Mme
POTTIER
Marie-Claude
pouvoir
à
M.
LEBLANC
Jean-
Pierre,
Mme
TOUATI
Leïla
pouvoir
à
Mme
SULECK
Josiane,
M.
GERMAIN
Frédéric
pouvoir
à
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
MAGINET
Véronique,
Mme
CUSSENOT
Suzanne
pouvoir
à
Mme
DUBONS
Brigitte,
M.
LECOCQ
Pierre-François
pouvoir
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
DEVOS
Carole
pouvoir
à
M.
BARSOUM
Marc,
Mme
DUBOIS
Géraldine
pouvoir
à
M.
HASSELIN
Bemard.
2024/030 Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
4 mars
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
Brigitte
DUBOIS
a été
nommée
2024
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
14
juin
2024,
Madame
le
Maire
expose
que
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
du
4 mars
2024
a
été
joint
à
la
convocalion
de
chaque
élu.
Le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
sa
Présidente,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
18
Voix
Pour
et
6
Contre
[Mme
LABROY,
M.
HASSELIN
+
PROCURATION,
M.
BARSOUM
+
PROCURATION,
Mme
LEBEGUE].
-
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
4 mars
2024.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
20
Juin
2024.
La
secrétaire
de
séance,
Brigitte
DUBOIS
La
présidente
de
séance,
Josiane
SULECK,
Maire.
)
ob
HA
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-
préfecture
et
publication
le
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication