Compte-Rendu - CM 4 compte rendu 18 04 2024

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Compte-Rendu - CM 4 compte rendu 18 04 2024 Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Saint-Geoirs. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 4 compte rendu 18 04 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques, MAIRIE DE ST GEOIRS 10 place Saint-Georges

38590 ST GEOIRS

04.76.65.47.63 secretariat@mairiestgeoirs.fr

Date de convocation

11/04/2024

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 14

Absent : 1

Pouvoir : 1

Votants : 15

L’an deux mille vingt-quatre et le 18 avril 2024 à 19h30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni salle de la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Nadine GRANGIER, Maire

Membres présents : Mesdames Messieurs : Nadine GRANGIER, Pierre AMORE, Michelle BER- RIER, Sylvie BINGLER, Virginie CHAVANT, Christophe CHEVALLIER, Audrey FARAUT, Bertrand GENEVEY, Maxime GENEVEY, Roland GENEVEY, Benjamin LATORRE, Jean-Michel LEFRAN- COIS, Jean-Christophe MANET et Marianne MAY

Membres absents excusés : Monsieur Jean-Michel LEFRANCOIS

Pouvoir : Monsieur Jean-Michel LEFRANCOIS donne pouvoir à Madame Audrey FARAUT pour tout vote en son nom

Secrétaire de séance : Monsieur Alexandre MARION

COMPTE RENDU DU MAIRE ET PROCÈS VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance 18 avril 2024

Secrétaire de séance

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du conseil, est désigné M. Alexandre MARION, pour remplir cette fonction qu’il accepte. Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 est approuvé à l’unanimité.

N° délibération : 2024-24 D.R.C 1.6

Objet : Validation de l’avant-projet définitif rénovation bâtiment Mairie-Eglise et requalification Place St-Georges

Madame le Maire présente au conseil municipal l’avant- projet définitif concernant la rénovation de la mairie et église et la requalification de la place St-Georges.

- Un projet de rénovation du bâtiment mairie et abords de la mairie (estimation travaux : 494 685,85€ HT)

• Lot VRD 21 140,00€

• Lot maçonnerie GO 100 000,00€

• Lot charpente 78 872,60€

• Lot menuiserie extérieur 67 120,00€

• Lot menuiserie intérieur 37 220,00€

• Lot chaudronnerie-serrurerie 13 500,00€

• Lot doublage-isolation-cloison-FP 73 445,25€

• Lot sols 18 565,00€

• Lot plomberie-Sanitaire-Chauffage 23 000,00€

• Lot électricité CF 30 500,00€

• Lot peinture 14 981,00€

• Lot carrelage faïences 2 232,00€

• Installation de chantier 10 000,00€

• Abords mairie : boxes de rangement 4 960,00€

• Abords mairie tranchées d’infiltrations 4 150,00€

- Projet de rénovation sanitaires publics (estimation travaux : 19 118,00€ HT)• Lot maçonnerie GO 2 260,00€

• Lot charpente 500,00€

• Lot menuiserie extérieur 4 900,00€

• Lot menuiserie intérieur 1 200,00€

• Lot doublage-isolation-cloison-FP 1 730,00€

• Lot plomberie-Sanitaire-Chauffage 5 300,00€

• Lot électricité CF 600,00€ • Lot peinture 718,00€

• Lot carrelage faïences 1 910,00€

- Projet de rénovation Eglise et abords de l’église (estimation travaux : 168 309.50€ HT)

• Lot VRD 9 160,00€

• Lot maçonnerie GO 38 165,00€

• Lot charpente 47 137,50€ • Lot menuiserie extérieur 11 000,00€

• Lot menuiserie intérieur 26 025,00€ • Lot doublage-isolation-cloison-FP 1 000,00€ • Lot plomberie-Sanitaire-Chauffage 6 000,00€

• Lot électricité CF 20 000,00€

• Lot peinture 1 822,00€ • Installation de chantier 8 000,00€

- Projet requalification de la place St Georges Place + cour (estimation travaux : 259 935,50€ HT)

• Lot VRD 253 335,50€

• Installation de chantier 6 600,00€

Ainsi au stade APD, l’enveloppe prévisionnelle de travaux de la rénovation bâtiment Mairie-Eglise et requalification Place St-Georges est estimée à 942 048,85€ HT.

Des pistes d’économies sont proposées par la maitrise d’œuvre, à savoir

Mairie

LOT Maçonnerie

Mur Est de clôture en pisé : entretien des murs des jardins à réaliser par la commune : Dévégétalisassions 1 755,00€ Mur central de clôture en pisé : entretien des murs des jardins à réaliser par la commune : Dévégétalisassions 1 035,00€ Optimisation structurelle des Préaux : 700,00€

LOT Electricité

Luminaires : Références des luminaires moins onéreuses 3 900,00€

Total 7 390,00€

Sanitaires publics

Nouvel Aménagement Sanitaire Public :

économie sur Doublage, Carrelage, Menuiserie Intérieure, Plomberie 1 320,00€

Eglise

LOT MaçonnerieParvis de l'Eglise : poste à enlever uniquement si l'on réalise la place en même Temps que les autres tranches 4 500,00€

LOT Menuiserie int.

Accessibilité Mezzanine Nef : rehaussement des gardes corps onéreux pour usage restreint de la mezzanine (pas d'augmentation de l'effectif 100 personnes max dans l'église dans tous les cas) 7 725,00€

Accessibilité Clocher : travail avec bureau de contrôle pour simplifier la conception des garde-corps. Moins-value

Uniquement si possibilité de faire des garde-corps techniques 1 700,00€

Accès Nef (Entrée principale) : uniquement si demande de dérogation acceptée sur l'ouverture de porte vers l'intérieur. 8 300,00€

LOT Electricité

la mezzanine 4 000,00€

Total 26 22,00€

Place

LOT VRD

Optimisation installation de chantier : 6 600,00€ Chiffrage plus détaillé : réduction du poste "divers et imprévus" 2 084,00€ Confortement des arbres : à faire par les Services techniques lors

de la 2ème année : 2 à 3 arrosages / an + 1 fois par semaine

lors de canicule + contrôle tronc et tuteurage + entretien pied d'arbres 2 000,00€

Places de parking en stabilisé : au lieu des pavés enherbés 12 550,00€ Coin pique-nique enherbé : au lieu des pavés enherbés 8 817,00€

Total 32 051,00€

Madame le Maire propose au conseil municipal :

- De valider l’avant-projet définitif et de prendre en compte : les pistes d’économies listées ci-dessus à l’exception du parvis de l’église si les travaux concernant la place ne sont pas réalisés en même temps que les autres tranches.

Le conseil municipal après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et délibéré, décide à l’unanimité des membres présents et représentés de valider l’avant-projet définitif présenté ci-dessus pour un montant de 942 048.85€ en prenant en compte les pistes d’économies pour un montant de 66 986€HT. Soit un avant-projet définitif pour un montant de 875 062.85€HT

N° délibération : 2024-25 D.R.C.7.5.1

Objet : Attribution des subventions aux associations locales – année 2024 –

Madame le Maire rappelle à l’assemblée, la nécessité de se prononcer sur l’attribution des subventions de fonctionnement aux associations et organismes de droit privé, pour l’année 2024.

Le conseil municipal, le Maire entendu, et après en avoir délibéré

FIXE comme suit l’attribution des subventions pour l’exercice 2024 - les crédits nécessaires étant prévus au budget communal de l'exercice - article 65748

Subvention pour l’ACCA

- ATTRIBUE à l’unanimité la subvention pour l'exercice 2024 à L’ACCA pour un montant de 100.00€

Subvention pour L’ADMR

Madame Sylvie BINGLER informe qu’elle se retire du vote.

- ATTRIBUE par 14 voix pour dont 1 pouvoir la subvention pour l'exercice 2024 à l’ADMR pour un montant de 300.00€Subvention pour Le comité de Jumelage des trois Saint-Geoirs

- ATTRIBUE à l’unanimité la subvention pour l’exercice 2024 au comité de jumelage des trois Saint-Geoirs pour un montant de 200.00€

Subvention section des jeunes sapeurs-pompiers de Saint-Etienne de Saint-Geoirs - ATTRIBUE à l’unanimité la subvention pour l'exercice 2024 aux jeunes sapeurs-pompiers de Saint-Etienne de Saint-Geoirs pour un montant de 100.00€

Subvention pour Arts en Geoirs

- Le conseil municipal, après en avoir délibéré rejette par 6 voix contre, 6 voix pour et 3 abstentions dont 1 pouvoir la demande de subvention.

Subvention Club des Ainés

- ATTRIBUE à l’unanimité la subvention pour l'exercice 2024 au Club des ainés pour un montant de 100.00€

Subvention Sou des écoles des Coteaux

- ATTRIBUE à l’unanimité la subvention pour l'exercice 2024 au Sou des écoles des Coteaux pour un montant de 625€ (prévisionnel = 25€ x 25 = 625€)

Subvention la Ricandelle – portage des repas

Madame Sylvie BINGLER se retire du vote

- ATTRIBUE par 14 voix pour dont 1 pouvoir la subvention pour l'exercice 2024 à la Ricandelle pour un montant de 200.00€.

Subvention pour l’Amicale des Donneurs de Sang

Madame Audrey FARAUT signale qu’elle n’utilise pas le pouvoir de Monsieur Jean-Michel LEFRANCOIS - ATTRIBUE 14 voix POUR la subvention pour l'exercice 2024 à l’Amicale des Donneurs de Sang, pour un montant de 200.00 €

Subvention pour l’Alerte Delphinale

- Le conseil municipal après en avoir délibéré rejette par 9 voix contre, 3 voix pour et 3 absentions dont 1 pouvoir la demande de subvention pour l'exercice 2024 à Alerte Delphinale,

Subvention La Georgia

Monsieur Christophe CHEVALLIER et Monsieur Bertrand GENEVEY se retirent du vote. Le conseil municipal après avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents et représentés d’allouer une subvention

à l’association la Georgia pour un montant de 1000€

Subvention exceptionnelle Sou des écoles des Coteaux

Dans le cadre de la sortie classe verte du 4 au 5 avril dernier pour les classes du RPI de BRION et de SAINT-GEOIRS,

l’association le sou des écoles s’est chargée de régler la totalité du transport pour le voyage scolaire.

Le conseil municipal après avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents et représentés d’allouer une subvention à l’association du sou des écoles pour un montant de 315€

Questions diverses

Téléthon

La marche des coteaux pour le téléthon aura lieu le 1er septembre 2024

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 21h50

Fait à St Geoirs, le 19 avril 2024

Nadine GRANGIER, Maire