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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis168 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉCISION n° 168/2026
PORTANT REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE SUR LA COMMUNE DE LORRY-LES-METZ – 16 ROUTE DE VIGNEULLES
Nous soussigné, Claude VALENTIN, Conseiller délégué en charge de l'Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Président,
VU l'arrêté de délégation du 15 juillet 2020 par lequel Monsieur Claude VALENTIN est autorisé à décider de la signature des offres de prix en matière de fouilles archéologiques, au nom de Metz Métropole, dans le respect des tarifs déterminés par l'assemblée délibérante,
Vu l’arrêté conjoint du Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche et du Ministère de la Culture et de la Communication en date du 25 janvier 2017 renouvelant l’agrément en qualité d’opérateur d'archéologie préventive du Service Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu l'arrêté du Service Régional de l'Archéologie n° 2026/L077 en date du 26 février 2026 prescrivant la réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé à Lorry-lès-Metz lieu-dit « 16 Route de Vigneulles » d’une superficie de 3 176 m².
DECIDONS :
La réalisation par le Service Archéologie Préventive de Metz Métropole du diagnostic archéologique prescrit par arrêté SRA n° 2026/L077 en date du 26 février 2026 sur le terrain situé à Lorry-lès-Metz, lieu-dit « 16 Route de Vigneulles » d’une superficie de 3 176m².
Fait à Metz, le 20/03/2026
Pour le Président
Le Conseiller Délégué,
Claude VALENTIN
Maire de Nouilly