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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis415 2026)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
+ EURO-MÉTROPOLE DE METZ EURO-MÉTROPOLE c À MAISON DE LA MÉTROPOLE= 1 Place du Parlement de Metz= CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 x T. 03 87 20 10 00 F, 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
DÉCISION n° 415/2026
PORTANT REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE SUR LA COMMUNE DE MARLY — PLATEAU DE FRESCATY RUE DU GENERAL VANSANTBERGHE
Nous soussigné, Philippe BRUNELLA, Conseiller délégué en charge de l'Archéologie Préventive de l’'Euro-Métropole de Metz,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du 16 avril 2026 portant délégation du Conseil au Président,
VU l'arrêté de délégation du 19 mai 2026 par lequel Monsieur Philippe BRUNELLA est autorisé à décider de la signature des offres de prix en matière de fouilles archéologiques, au nom de l'Euro- Métropole de Metz, dans le respect des tarifs déterminés par l'assemblée délibérante,
Vu l'arrêté conjoint du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et du Ministère de la Culture et de la Communication en date du 25 janvier 2017 renouvelant l'agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du Service Archéologie Préventive de l'Euro-Métropole de Metz,
Vu l'arrêté du Service Régional de l'Archéologie n° 2026/L070 en date du 20 février 2026 prescrivant la réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé à MARLY lieu-dit « Plateau de Frescaty - rue du Général Vansantberghe » d’une superficie de 57 100 m°2.
DECIDONS :
La réalisation par le Service Archéologie Préventive de l'Euro-Métropole de Metz du diagnostic archéologique prescrit par arrêté SRA n° 2026/L070 en date du 20 février 2026 sur le terrain situé à MARLY, lieu-dit « Plateau de Frescaty - rue du Général Vansantberghe » d'une superficie de 57 100 mi.
Fait à Metz, le 15 juillet 2026
Pour le Président
Le Conseiller Délégué de l’Euro-
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Métropole de Metz au Musée de la
057-200039865-20260715-Decis415-2026-AU Cour d’Or et à l’Archéologie, Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 16/07/2026]
Pour l'autorité compétente par délégation
Philippe BRUNELLA
Adjoint au Maire de Metz à la culture,
au patrimoine, aux cultes et à la laïcité