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Arrêté - 3065 260
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3065 260)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
========================
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS VILLEFRANCHE =================== ======================
CANTON DE THIZY
======================
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
**************************************
STATIONNEMENT - CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR CONCOURS DE PETANQUE
CHEMIN DE LA FARANDOLE – PONT TRAMBOUZE
N° 2024/260
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ainsi que l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
Considérant que, pendant toute la durée du concours de pétanque, organisé par les amis de la pétanque de pont Trambouze, il y aura lieu de réglementer le stationnement et la circulation pour le bon déroulement de la manifestation.
A R R E T E
= = = = = = =
ARTICLE 1°/- Du Vendredi 12 Juillet 2024 à partir de 14 heures 00 et jusqu’au Dimanche 13 Juillet 2024 à 20 heures 00, le stationnement et la circulation seront interdits :
- Chemin de la Farandole
ARTICLE 2°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale et l’association les amis de la pétanque de Pont Trambouze sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 3°/ - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le six juillet deux mil vingt-quatre.
Le Maire,
Patrice VERCHERE