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Procès Verbal - PV CM du 14 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - PV CM 30mars26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30mars26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Culture et patrimoine,
Commune de GRESSE-en-VERCORS
PV du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Présents : Rémi GOUBE, Elisabeth MARTIN, Frédéric FROMENT, Olivier BRIDELANCE,
Michel-Pierre PECOUL, Julia GRASSLER, Cloé DIMIER, Bernadette VALLIER, Marc ALGOUD,
Frédéric REUMAUX.
Excusée : Caroline SAUER (représentée par Cloé DIMIER)
Secrétaire de séance : Frédéric FROMENT
1/ Approbation du PV du CM du 20 mars 2026
Approuvé à l’unanimité
2/ BUDGET GENERAL
Délibération 2026-13 : CFU 2025
10 voix pour (Rémi GOUBE ne prend pas part au vote et sort de la salle)
Délibération 2026-14 : Affectation du résultat 2025
Restes à réaliser :
En dépenses, correspondent aux trravaux du cimetière et de la route du Grand Veymont.
En recettes, subventions en attente.
Affectation approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-15 : Fixation des taux de fiscalité directe pour 2026
Maintien des taux à la hauteur de ceux de 2025
Approuvés à l’unanimité
Délibération 2026-16 : Budget primitif 2026
approuvé à l’unanimité
2/ BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
Délibération 2026-17: CFU 2025
10 voix pour (Rémi GOUBE ne prend pas part au vote et sort de la salle)
Délibération 2026-18 : Affectation du résultat 2025
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-19 : Budget primitif 2026
approuvé à l’unanimité
3/ BUDGET EQUIPEMENTS TOURISTIQUES
Délibération 2026-20 : CFU 2025
10 voix pour (Rémi GOUBE ne prend pas part au vote et sort de la salle)
Délibération 2026-21 : Affectation du résultat 2025
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-22 : Budget primitif 2026
approuvé à l’unanimité
Parmi les investissements, à noter des crédits pour le cinéma, l'Odyssée verte, Astrièves - en lien
avec les études relatives aux Espaces Valléens
4/ AUTRES DELIBERATIONS
Délibération 2026-23 : Autorisation donnée au maire de signer les Ordres de service pour
les travaux de l’église
approuvée à l’unanimité Délibération 2026-24 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
Il s’agit du poste de Mme VALLIER.
Il s’agit d’être en cohérence avec l’organigramme adopté par les élus il y a plusieurs mois.
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-25 : Création d’un poste d’adjoint administratif
Il s’agit du poste de Mme GANDONNIÈRE.
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-26 : Actualisation du RIFSEEP
La précédente délibération datait de 2019. Il s’agit donc de la mettre à jour. Ils doivent être
réalisés a minima tous les quatre ans, et au maximum tous les six ans.
Il s’agit aussi pour la collectivité d’être attractive et d’être ainsi alignée sur ce qui est pratiqué
dans les communes du territoire.
Pas de treizième mois dans la collectivité. Est substitué par le CIA (complément indemnitaire
annuel), appréciée par le responsable hiérarchique lors de l’entretien annuel.
Validé par le CST le 10 mars.
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-27 : Horaires d’ouverture au public des équipements touristiques
Cloé Dimier soulève l’idée que le public puisse avoir accès la piscine plus tôt, ce qui
correspondrait bien aux attentes des familles.
approuvés à l’unanimité
Délibération 2026-28 : Tarifs d’entrée à l’Odyssée Verte
Les tarifs ne sont pas augmentés. A noter qu’ils sont dorénavant valables jusqu’à modification. La
grille tarifaire n’est pas datée.
approuvés à l’unanimité
Délibération 2026-29 : Tarifs d’entrée à la piscine
Les tarifs ne sont pas augmentés. Nouveauté : les cartes « un an » sont valables un an de date à
date, afin d’avoir une carte qui peut être toujours valable pour la saison suivante.
approuvés à l’unanimité
Délibération 2026-30 : Tarifs d’entrée au cinéma
Les tarifs ne sont pas augmentés. Nouveauté : les cartes « un an » sont valables un an et demi
de date à date.
approuvés à l’unanimité
Délibération 2026-31 : Autorisation donnée au maire de signer une convention avec
Mix’Arts pour l’organisation du Festival Bien l’Bourgeon
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-32 : Autorisation donnée au maire de signer une convention avec le
Comité départemental 38 de tir à l’arc pour l’organisation de la compétition 3D Camp
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-33 : Autorisation donnée au maire de signer une convention avec Enedis
(projet d’enfouissement de lignes électriques)
Ligne partant des Deux, et allant à Saint Andéol.
approuvée à l’unanimité
Délibération 2026-34 : Répartition des charges de chauffage dans le bâtiment communal
approuvée à l’unanimité
5/ Questions diverses
a/ Annonce du départ de madame Héloïse Nief, secrétaire générale..
b/ Monsieur Decrop souhaite participer à l’inventaire des chemins.
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