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Déliberation - Liste deliberation 28.03.2025
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 28.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N 2
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2025
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance ÆApprouvée
Examinée le 8803/2085
Délibération n 2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 81 janvier | Approuvée Examinée le 2803/2025 | 2025
Délibération n 3 Budget communal : approbation du CFU de L'exercice 2024 Approuvée ÆExaminée le 28032085
Délibération n 4 Budget annexe de eau : approbation du CFU de L'exercice 2024 Approuvée ÆExaminée le 28032085
Délibération n 5 Budget annexe de l'assainissement: approbation du CFU de Approuvée Examinée le 28032025 | exercice 2024
Délibération n 6 Budget annexe de la station-service : approbation du CFU de Approuvée Examinée le 28/03/2025 | l'exercice 2024
Délibération n 7 Budgot annexe de la microcentrale : approbation du CFU de Approuvée Examinée le 2803/2025 | l'exercice 2024
Délibération n 8 Budgot annexe du village vacances : approbation du CFU de Approuvée Examinée le 2803/2025 | l'exercice 2024
Délibération n 9 Budget communal: Affectation des résultats Approuvéc Fxaminée le 28/03/2025
Délibération n 10 Budget annexe de L'eau : Affectation des résultats Approuvée Examinée le 8803/2085
Délibération n 11 Budget annexe de l'assainissement : Affectation des résultats -{pprouvée
ÆExaminée le 2803/2085
Délibération n 12 Budget annexe de la station-service : Affectation des résultats Approuvée
Examinée le 2803/2085
Délibération n 13 Budgot annexe de la microcentrale : Affectation des résultats Approuvée ÆExaminée le 28/03/2085
Délibération n 14 Budget annexe du village vacances : Affectation des résultats -Approuvée Æxaminée le 28/03/2085
Délibération n 15 Budget annexe de la microcentrale : Ouverture de crédits par Approuvée ÆExaminée le 28032085 | anticipation en attendant avant le vote du budget primitif 2025
Délibération n 16 Budget communal : Ouverture de crédits par anticipation en Approuvée ÆExaminée le 28032025 | attendant avant le vote du budgot primitif 2025
Délibération n 17 RIPSEEP Approuvée Æxaminée le 28/05/2025
Délibération n 18 Schéma de distribution en can potable et mise à disposition d'une Hietirée Examinée le 28032025 | borne d'alimentation en eau
Le Maire
Claude L
Affichée le: 3/03) Lo2S
Liste des membres présents
PRESENTS: Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messicurs ASSIÉ Allan, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Lue, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VERGUES Michel, VIALA Daniel, VIDAL Didier, VIDAL Claude,