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Déliberation - DELIBERATION 2026.17 Approbation du pv du Conseil Municipal du 21.03.2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2026.17 Approbation du pv du Conseil Municipal du 21.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Page 1 sur 1
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 08 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le huit du mois d'avril à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l’hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint-Ambroix, les élus du Conseil Municipal dûment convoqués le premier avril deux mille vingt-six sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA.
Etaient présents : DE FARIA Jean-Pierre, BENOIT Claudine, VILLENA David, SAINSON Valérie, CHANEL Fabrice, RIEUX Dany, RANCE Bernard, MASTRANGELO Daniel, DURIF Patrice, MATHIEU Marc, CHAZAREIX Olivier, CARLIER Catherine, GOTTI Marie, MENICHETTI Muriel, ROUSSEL Christelle, PANSIER Jean-Louis, REILLES Manon, SAVOYE Christophe, CARLETTO Christophe, TRIPODI Anna
Excusés : PERCETTI Paul a donné procuration à BENOIT Claudine, PAUTARD Laurence a donné procuration à CARLETTO Christophe
Absents : MAGREZ Lyse
Secrétaire de séance : BENOIT Claudine
Date de convocation des élus : 1°’ avril 2026
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 1°’ avril 2026 Membres présents lors du conseil : 20
Membres absents : 3
Nombre de votants : 22
DELIBERATION 2026.17 APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21.03.2026
Rapporteur : Jean-Pierre DE FARIA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, Madame TRIPODI, Messieurs CARLETTO et SAVOYE, Madame PAUTARD par procuration s’abstenant : APPROUVE le Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du 21.03.2026
Le secrétaire de séance, Le Maire, Claudine BENOIT Jean-Pierre DE FARIA
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa
publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux
auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi per l'application informatique « Télérecours Citoyens »
accessible par le site internet, www.telerecours.fr.
Certifié exécutoire, compte tenu :
de l'affichage le : 1 k AVR. 2076
et la transmission en Préfecture le :
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20260408-20260408_202617-DE
Reçu le 15/04/2026