Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 200624
Déliberation - deliberations 13avril2023
Déliberation - liste deliberations 26092023
Déliberation - liste delib 18122025
Déliberation - deliberations 04 juillet 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29042025
PLU - Annexes - AEP 1
Déliberation - liste delib 01 avril 2025
Déliberation - liste delib 01 16
Déliberation - liste de deliberations 29042025 1
Déliberation - liste delib 29042025 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Point-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 29042025 1)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
Pontarlier
Canton
de
Frasne
COMMUNE
DE
SAINT-POINT-LAC
Conseil
Municipal
Mardi
29
avril
2025
à
19
heures
Liste
des
délibérations
examinées
Numéro
Objet
de
la délibération
Sens
du
vote
DCM
2025-29/04-1
Décision
modificative
n°1
—
Budget
Commune
Approuvée
à
l'unanimité
Attribution
d’une
aide
financière
aux
élèves
de
GS
et
DCM
2025-29/04-2
de
CP
de
école
publique
des
2
lacs
pour
leur
voyage
Approuvé
4
scolaire
à
la ferme
pédagogique
de
la
Batailleuse
à
l'unanimité
Rochejean
DCM
2025-29/04-3
Attribution
d’une
subvention
à l’amicale
des
Sapeurs-
Approuvé
à
Pompiers
des
2
lacs
l’unanimité
DCM
2025-29/04-4
Tarif
d'occupation
du
domaine
public
2025
«
Le
Spot
APRFOUNÉ
4
du
Lac
»
l’unanimité
En
-
=
C2
A
Er
DCM
2025-29/04-5
Far
d'occupation
du
domaine
public
2025
pour
AFPrOLVÉ
4
l'association
«
L'Écho
du
Lac
»
l'unanimité À
2e
DCM 2025-29/04-6 | Carte Avantages Jeunes 2025 - 2026
pps l’unanimité
DCM
2025-29/04-7
Transfert
d’un
bien
sans
maître
revenant
de
plein
droit
APPrOUVÉ
;
à
la
commune,
parcelle
AB
172
l’unanimité
1/1