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Procès Verbal - 1698674312 PV 27.10.2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Villelongue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1698674312 PV 27.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 27 octobre 2023
Salle du conseil - mairie
L'an deux mille vingt-trois, le 27 octobre à 19 h 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre TRAMONT.
Présents :
• Anne-Marie BEUNEUX, conseillère municipale,
• Gilles BARIAC, conseiller municipal,
• Amélie BONNIER, conseillère municipale,
• Michel PLACE, conseiller municipal,
• Didier PRATDESSUS, conseiller municipal,
• Céline QUESSETTE, 2ème adjointe,
• SAMAR Muriel, conseillère municipale,
• Pierre TRAMONT, Maire,
• Cyrille TROUBAT, conseiller municipal.
Excusées :
• Françoise BERDUCAT, conseillère adjointe (procuration à Pierre TRAMONT), • Isabelle COURTIN, 1ère adjointe
Secrétaire de séance : Céline QUESSETTE, 2ème adjointe.
ORDRE DU JOUR
• Rénovation logements communaux : devis diagnostic plomb,
• Commission syndicale du Davantaygue : projet chloro’fil,
• Projet PLUI : avis,
• DETR 2024 : rénovation logements presbytère,
• Questions diverses.
* * * *
Rénovation logements communaux : devis diagnostic plomb
Rapporteur : M. Pierre TRAMONT, Maire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE le devis de BARRAQUE DIAGNOSTICS pour un montant de 480.00 €HT.
Commission syndicale du Davantaygue : projet chloro’fil Rapporteur : Mme Céline QUESSETTE, 2ème adjointe.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, ACCEPTE le projet d’extension proposé par chloro’fil sur les parcelles appartenant à la commission syndicale du Davantaygue.
Projet PLUI : avis
Rapporteur : M. Pierre TRAMONT, Maire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents, AUTORISE la communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves à solliciter des subventions concernant l’élaboration d’un PLUI. Néanmoins, l’assemblée se prononcera définitivement quand le projet sera plus précis (différentes questions se sont posées notamment sur la répartition des participations financières des communes et sur le droit de regard de la collectivité sur l’élaboration du document).
DETR 2024 : rénovation logements presbytère
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, AUTORISE Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention pour la rénovation des logements de l’ancien presbytère au titre de la DETR 2024.
Questions diverses
• DEVIS FFT : MUR DE SOUTENEMENT LE CLOS
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE le devis de l’entreprise FFT pour un montant de 53 442.00 € HT.
• LOCATION SALLE DES FÊTES : CAS PARTICULIER
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, DÉCIDE de louer la salle des fêtes au tarif de 70.00 € puisque la location sera seulement de 2 jours (concerne un administré).
* * * *
La séance est clôturée à vingt heures et trente minutes.