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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 012 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 20/03/2026
x | nd. sun Reçu en préfecture le 20/03/2026 ner
lATALT- ab) Publié le a (WII, ES ID : 069-216901488-20260320-D._ 012. 2026-DE
Commune du Rhône
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 0112/2026
N° ordre à l'intérieur de la séance : 01/03
SÉANCE PUBLIQUE DU : 20 MARS 2026
Nombre de conseillers :
L'an deux mille vingt-six, Le vingt mars, à dix-neuf heures,
e en exercice ............… 23 Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est présents .…................ 22 réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la votants .................... 23 Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Alain ZUCCA.
TT 12 Etaient présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Florence AUDON, Vincent
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POUF ....................... 23 LECOCQ, Adeline VEROT, Jean-Christophe VAUTIER, Catherine DAVOINE, Alain ZUCCA, contre ...................... 0 Yasmine BADACHE-DESMAZES, Chantal ROCHER, Hélène CHAUSSEBOURG, Chantal abstentions ................ 0 BOUVIER, Agnès LABORIER, Martin GAILLY, David SAINT-PAUL, Karine DUMAS, Matthieu NALLET, Laetitia YU-KOHLER, Stéphane MONACHON, Mathilde BROS, Benoît Date de convocation : DAUTREY, Baptiste BOUVIER.
16/03/2026
Absents : Martin NOURRIT.
Pouvoir : Martin NOURRIT donne pouvoir à Olivier BIAGGI
Secrétaire de séance : Baptiste BOUVIER.
OBJET : ELECTION DU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2122-1 à L 2122-17 ;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Après que le Conseil Municipal a désigné en son sein deux assesseurs, à savoir Mme Mathilde BROS et M. Benoît DAUTREY ;
Après que M. Olivier BIAGGI a proposé sa candidature ;
M. Alain ZUCCA, doyen en âge et président de l'assemblée, fait procéder à l'élection du Maire.
Le dépouillement du vote du 1°’ tour de scrutin a donné les résultats suivants :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0 - Nombre de votants : 23
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blancs : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 23
- Majorité absolue : 12
- Nombre de suffrages obtenus : - M. Olivier BIAGGI : 23 voix
Olivier BIAGGI ayant obtenu la majorité absolue des voix est élu Maire de la Commune d’Orliénas.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, @ Olivier BIAG{
23/03/2026