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Déliberation - 2024 09 16 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 16
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 17 JUIN 2024
Déliberation - 2024 06 17 Liste DES Deliberations Examinees du 17 JUIN 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 17 Liste DES Deliberations Examinees du 17 JUIN 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Environnement,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 17 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2024/06/17/01
Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des
comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole –
Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de
permis de construire – Débat – Vote.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/02 Personnel communal – Mandat spécial au Maire pour un déplacement dans le cadre du Congrès des Maires. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/03
Personnel communal – Adoption du Règlement Intérieur
des agents de la ville de Gradignan, du Centre Communal
d’Action Sociale (C.C.A.S.) de Gradignan et de
l’Établissement Public pour l’Animation des Jeunes à
Gradignan (E.P.A.J.G.).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/04
Personnel communal – Adoption du Règlement de
formation des agents de la ville de Gradignan, du Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de Gradignan et de
l’Établissement Public pour l’Animation des Jeunes à
Gradignan (E.P.A.J.G.).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/05 Personnel communal – Création de postes – Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/06 Personnel communal – Création d’un poste de conseiller/ère emploi. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/07
Personnel communal – Création d’un poste de Chargé(e)
de coopération de la Convention Territoriale Globale
(CTG).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 20 juin 2024 - 2 -
2024/06/17/08 Personnel communal – Modification du régime indemnitaire de la filière culturelle. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/09 Personnel communal – Recours à des contrats d’apprentissage. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/10 Personnel communal – Modification de la liste des logements de fonction et des emplois communaux. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/11 Personnel communal – Attribution des véhicules de service – Mise à jour. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/12 Enrichissement des collections du musée Georges de Sonneville avec une donation de l’artiste Danielle BIGATA. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/12-01
Musée de Sonneville – Vente de catalogues d’expositions,
d’ouvrages historiques et d’objets dérivés – Tarifs – Mise à
jour.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/13
Avenant à la participation financière 2024 de la ville de
Gradignan à l’association « Portes du Sud ».
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN et M. LATOUR.
2024/06/17/14
PLIE « Portes du Sud » – Participation de la ville de
Gradignan à l’avance de trésorerie des fonds FSE.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN et M. LATOUR.
2024/06/17/15 Budget principal – Approbation du compte de gestion du Comptable Public pour 2023. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/16
Budget principal – Vote du Compte Administratif 2023. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN.
2024/06/17/17 Budget principal – Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/18
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Approbation du compte de gestion du Comptable Public
pour 2023.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/19
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Vote du Compte Administratif 2023.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN.
2024/06/17/20
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
2023.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/21
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » –
Approbation du compte de gestion du Comptable Public
pour 2023.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/22
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » – Vote du
Compte Administratif 2023.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN.
2024/06/17/23
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » –
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
2023. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
Mis en ligne le 20 juin 2024 - 3 -
2024/06/17/24 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs pour l'année 2025. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/25 Budget principal 2024 – Décision modificative n°1. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/26
Travaux de construction d’un groupe scolaire au
centre-ville de Gradignan – Lot 2 « Fondations – Gros
œuvre » – Modification n°1.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES et M. RESSOT.
2024/06/17/27
Opération d’Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus
Extra-Rocade – Convention de délégation de maîtrise
d’ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de
Gradignan.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/28
Journées portes ouvertes sur la biodiversité 2024 – Site du
Verger-Refuge de l'Eau Bourde – Demande de subvention
auprès de Bordeaux Métropole.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/29
Convention relative aux modalités de gestion de la
tarification solidaire des transports publics sur le réseau
Bordeaux Métropole par les pôles d’instruction – Avenant.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/30
Projet de création d’une chambre funéraire à Gradignan
par la Société à responsabilité limitée à associé unique
SASU « Pompes funèbres Claverie » – Avis du Conseil
Municipal.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/06/17/31 Identification des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR). APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
Mis en ligne le 20 juin 2024