Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Conseil municipal du 20 septembre 2021 Ordre du
Ordre du Jour - Conseil municipal du 18 octobre 2021 Ordre du jo
Ordre du Jour - Conseil municipal du 17 mai 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - Conseil municipal du 14 juin 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 5 juillet 20
Ordre du Jour - Conseil municipal du 22 novembre 2021 Ordre du j
Ordre du Jour - 5 15 juillet 2020 1
Compte-Rendu - Compte rendu du 5 juillet 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 5 juillet
Ordre du Jour - Ordre du jour 5
Ordre du Jour - Conseil municipal du 5 juillet 2021 Ordre du jour
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 5 juillet 2021 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Logement,
SG - AC
SLA 4
ROCHELLE
LE MAIRE
Signé par : Jean-François Fountaine
Date : 18/06/2021
Qualité : Le Maire de La Rochelle
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municipal qui se.tlendra le :
Lundi 5 juillet 2021 à 18 h
en vislo/audloconférence
Conformément à la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modiflée
autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et à l'ordonnance n° 2020-
391 du 1° avril 2020 modifiée, cette séance se déroulera en visioconférence et
sera retransmise en direct sur le site Internet de la Ville. Afin d'y participer, vous
êtes Invité(e) à vous connecter à 17 h 45 en sulvant le llen de connexion
transmis dans l'l | nique.
J'attire votre attention sur la caméra qui dolt impérativement être active
pour pouvoir participer à la réunion.
Un appel nominal sera effectué en début de séance afin d'identlfler les
participants, présents et pouvoirs. Pour rappel, selon les modalités de la loi
susvisée, chaque élu présent peut être porteur de deux pouvoirs et le quorum
est fixé au tiers des membres présents.
Les pouvoirs devront être transmis au Secrétariat général
secretariat.general@ville-larochelle.fr au plus tard le vendredi 2 Juillet.
Une fiche technique détaillant ces modalités d'accès ainsi que la
procédure à suivre pour le vote vous sera également communiquée avant la
réunlon.
Une présence salle du Conseil municipal, à l'Hôtel de Ville, reste possible
à titre exceptionnel et pour un nombre IImité de participants afln de garantir le
respect des mesures barrières.
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr Par ailleurs, conformément à l'ordonnance susvisée, les votes ne
pourront avoir lieu qu'au scrutin public. En cas d'adoption d'une demande de vote
secret, le point de l'ordre du jour sera reporté à une séance ultérieure, qui ne
pourra pas se tenir par voie dématérialisée.
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
LA LE MAIRE,
à
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél, 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@bville-larochelle.fr 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
- ORDRE DU JOUR -
Point d'information sur la situation sanitaire et les vaccinations
Point d'avancée du PRU de Villeneuve-les-Salines
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 avril 2021
Budget supplémentaire 2021
Admissions en non-valeur et créances éteintes
Enfance. Education. Répartition des subventions de fonctionnement 2021
Santé. Attribution de subventions de fonctionnement
Culture. Attribution de subventions
Avenant à la convention pour le développement de l'Education Artistique et Culturelle sur le territoire rochelais. Autorisation de signer
Maison des écritures. Convention entre la Ville et l'association Intermondes. Autorisation de signer
Carré Amelot. Règlement intérieur pour les ateliers et stages
Carré Amelot. Refonte de la politique tarifaire à partir de la saison 2021-2022
Carré Amelot. Interruption des activités dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19. Remboursement 2021 pour les stages et ateliers de la saison 2020-2021
Carré Amelot. Convention de partenariat dans le cadre d'une résidence de compagnie artistique. Autorisation de signer ‘
Contrat d'objectifs des Espaces Naturels Sensibles 2020-2022. Signature
Quartier Joffre. Autorisation de la Ville donnée à la Communauté d'Agglomération de La Rochelle pour acquisition de la propriété appartenant à M. Paul ROBERT
Quartier du Prieuré. Convention opérationnelle n° 17-19-100 d'action foncière pour la requalification du quartier du Prieuré-Lafond. Avenant n°1 pour modification de l'enveloppe financière. Autorisation de signature
Quartier Notre-Dame - Arsenal. Ancien logement de fonction situé 26 rue Massiou. Désaffectation et déclassement
Quartier Notre-Dame Arsenal. Cession de l'ancien logement de fonction situé 26 rue Massiou
Cimetière de Saint-Eloi. Réaménagement des locaux. Permis de construire. Autorisation de signer et de déposer
Parking de Verdun. Modification des verrières. Permis de construire. Autorisation de
signer et de déposer 19.
20.
21.
22.
23.
24.
PAPI d'intention « Agglomération rochelaise » 2021-2024. Convention-cadre financière. Autorisation de signature
Quartier de La Genette. Casino du Mail. Rapport du délégataire pour l'exercice 2019/2020
Réseau de distribution publique d'énergie calorifique à Villeneuve-les-Salines. Rapport du délégataire pour la période ailant du 1” juillet 2019 au 30 juin 2020
Achat de fournitures et de prestations de services pour les besoins en informatique de la Ville et de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. Groupement de commandes permanent. Convention constitutive. Autorisation de signer
Meublés de tourisme - Obligation d'enregistrement de la déclaration préalable prévue à l'article L 324-1-1 du Code du tourisme et téléservice de déclarations
Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.