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Ordre du Jour - 5 15 juillet 2020 1
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 5 15 juillet 2020 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Transports,
8LA 4 3 ROCH E L L E La Rochelle, le — Q jUIL, 2020
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municipal qui se tiendra à la Salle des fêtes de Villeneuve-les-Salines, 86 avenue
Billaud-Varenne le :
Mercredi 15 juillet 2020 à 18 h
En raison de la capacité d'accueil de la salle et de son installation,
l'accès au public sera limité. La séance sera retransmise en direct sur le site
internet de la Ville.
Par ailleurs, chaque élu peut être porteur de deux pouvoirs et le quorum
est fixé au tiers des membres présents.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 Lä Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr Réf
: 1004 SG-AC
Conseil municipal du 15 juillet 2020
- ORDRE DU JOUR -
1. Administration municipale. Délégations du Conseil municipal au Maire
2. Finances. DM 2
3. La Rochelle Territoire Zéro Carbone. Signature de l’accord de consortium et des conventions de reversement et/ou de cofinancement
4. Indemnités de fonction et remboursement des frais de mission des élus
5. Indemnités de fonction. Majorations
6. Ressources Humaines. Fixation du nombre d’emplois de collaborateurs de cabinet
7. Mise à disposition des membres du Conseil municipal de moyens informatiques et de télécommunications
8. Crise sanitaire COVID 19. Suspension du fonctionnement des marchés. Exonération du paiement des redevances dues pour l'occupation du domaine public (droits de place marchés)
9. Modification du calendrier des dérogations au repos dominical pour l’année 2020. Avis
10. Prolongation des abonnements délivrés par les médiathèques municipales suite à la crise sanitaire
11. Commissions communales. Création et composition
12. Election d’une Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
13. Commission de délégation de service public. Election des représentants du Conseil municipal
14. Commission consultative des services publics locaux. Fonctionnement. Election des représentants du Conseil municipal et des associations locales
15. Constitution de la Commission communale des impôts directs. Propositions du Conseil municipal
16. Comité consultatif des cessions immobilières. Création et désignation de ses représentants au sein du Conseil municipal 17. Syndicat mixte pour la mise en valeur des marais de la Charente- Maritime « Union des marais de la Charente-Maritime » (UNIMA). Comité syndical. Election d’un représentant du Conseil municipal
18. Syndicat mixte du Parc naturel régional du Marais Poitevin. Comité syndical. Election des représentants du Conseil municipal
19. Société d'économie mixte locale « La Rochelle Tourisme & Evénements ». Election des représentants du Conseil municipal
20. Société Publique Locale Pompes Funèbres Publiques La Rochelle-Ré- Aunis. Election de représentants du Conseil municipal et présidence
21. Etablissements d'enseignement scolaire. Ecoles maternelles et élémentaires. Conseils d'écoles. Election de représentants du Conseil municipal
22. Etablissements d'enseignement scolaire. Collèges et lycées. Conseils d'administration. Election de représentants du Conseil municipal
23. Etablissements d'enseignement privés sous contrat. Election de représentants du Conseil municipal
24. Centre hospitalier de La Rochelle. Conseil de surveillance. Election du représentant du Conseil municipal.
25. Programme National Nutrition Santé. Election d’un représentant du Conseil municipal
26. Association « Maison associative de la santé ». Conseil
d'administration. Election de représentants du Conseil municipal
27. Centre Communal d'Action Sociale. Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration
28. Centre Communal d'Action Sociale. Conseil d'administration. Election de représentants du Conseil municipal
29. Association l'Escale. Conseil d'administration. Election d’un représentant du Conseil municipal
30. Régie de quartiers Diagonales. Election de représentants du Conseil municipal
31. Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés Election d’un représentant du Conseil municipal
32. Collectif des associations et groupes d'initiatives de Villeneuve-les- Salines et du Petit Marseille. Election des représentants du Conseil municipal
33. Association Maison de quartier de Port-Neuf. Election des représentants du Conseil municipal 34. Conseils de secteurs. Election des représentants du Conseil municipal
35. Centre Chorégraphique National de La Rochelle/Poitou-Charentes. Conseil d’administration. Election des représentants du Conseil municipal
36. Fondation pour la mémoire de l'esclavage. Désignation des représentants de la Ville au Conseil des territoires.
37. Régie du Port de Plaisance. Conseil d'administration. Election des représentants du Conseil municipal
38. Régie du Port de Plaisance. Comité de suivi environnemental des opérations de dragages. Election des représentants du Conseil municipal
39. Port de pêche de Chef de Baie. Conseil portuaire. Election des représentants du Conseil municipal
40. Port de Pêche de Chef de Baie. Halle à marée. Conseil consultatif d'exploitation. Election des représentants du Conseil municipal
41. Commission portuaire de bien-être des gens de mer de La Rochelle. Election du représentant du Conseil municipal
42. Grand Port maritime de La Rochelle. Conseil de surveillance. Election du représentant du Conseil municipal
43. Grand Port maritime de La Rochelle. Conseil de développement. Election des représentants du Conseil municipal
44. Syndicat Départemental d'Electrification et d'Equipement Rural (SDEER). Election des représentants du Conseil municipal
45. Défense Incendie. Convention pour le contrôle et l’entretien des appareils de défense incendie. Autorisation de signer
46. Eau potable. Convention pour les travaux de remplacement des branchements plomb. Autorisation de signer
47. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Renouvellement réseau basse tension poste "Port-Neuf". Avenue du Maréchal Juin. Parcelle AV 40
48. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Renouvellement réseau basse tension poste "Port-Neuf". Rue du Lyonnais. Parcelle AW 414
49. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Alimentation du crématorium. Mireuil. Parcelles BX 147, 197, 198, 199, 200, 221 et 227
50. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Raccordement au réseau. Rue de la Perruche. Parcelle HI 8. 51. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Alimentation « Tardet Loc ». Rue Robert Geffre. Parcelle EY 97
52. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Alimentation « Nature et Saveurs d’ici ». Rue Robert Geffre. Parcelles EY 69 et 97
53. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Poste « Centre Nautique ». Remplacement de deux câbles HTA. Parcelle HC 37.
54. Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Raccordement au réseau pour la SNCF. Rue du Prado
55. Aliénation de gré à gré de biens mobiliers. Ventes aux enchères de matériels. Autorisation de vente.
56. Délégation du Conseil municipal au Maire et matières déléguées au Maire en vertu de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal