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Déliberation - 2023 027 Approbation des tarifs de la billetterie du spectacle pour les 50 ans de la fusion entre Saint Just Ssaint Rambert
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 027 Approbation des tarifs de la billetterie du spectacle pour les 50 ans de la fusion entre Saint Just Ssaint Rambert)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
043-214202788-20230329-DEL2033-027-DE
|
——
Page
:
ACcUsé
certifé
exécutoire
ne
DELIBERATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
29
mars
2023
Date
de
convocation
: le 23
mars
2023
Date
d'affichage
: le 23
mars
2023
Etaient
présents
et
formant
la
majorité
les
membres
suivants:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
François
MATHEVET,
René
FRANÇON,
Christophe
BLOIN,
Gilbert
LORENZI,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Alain
LAURENDON,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAUTIER,
Jérôme
SAGNARD,
Laurence
MONIER,
Sandra
VERRIERE,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Carole
OLLE,
Etaient
absents
: Nathalie
LE
GALL,
Béatrice
DAUPHIN,
Pascale
HULAIN,
Ghyslaine
POYET,
Françoise
DESFETES,
Muriel
COUTURIER,
Ramazan
KUS,
Carole
TAVITIAN,
Margaux
MEYER,
Kenzo
MORINELLO,
Gustave
BARTHELEMY,
Julie
TOUBIN,
Avaient
donné
procuration
: Nathalie
LE
GALL
à
Pascale
PELOUX,
Béatrice
DAUPHIN
à
Flora
GAUTIER,
Pascale
HULAIN
à
Sandra
VERRIERE,
Ghyslaine
POYET
à
Jean-Paul
CHABANNY,
Muriel
COUTURIER
à
Gilbert
LORENZI,
Carole
TAVITIAN
à
Hervé
DE
STEFANO,
Kenzo
MORINELLO
à Alex
SOUCHON,
Julie
TOUBIN
à Jean-Pierre-BRAT.
Secrétaire
de
séance
: Pascale
PELOUX
N°
2023-027
mm
Ken
OBJET
AFFAIRES
CULTURELLES
—
APPROBATION
DES
TARIFS
DE
LA
BILLETTERIE
DU
SPECTACLE
POUR
LES
50
ANS
DE
LA
FUSION
ENTRE
SAINT-JUST
ET
SAINT-RAMBERT
|
Rapporteur
: René
FRANCON
|
La
ville
organise
un
concert
avec
Michel
Fugain
le 2 juin
2023
pour
les
50
ans
de
la
fusion
entre
Saint-Just
et
Saint-Rambert.
Ce
concert,
intitulé
« MICHEL
FUGAIN
fait
BANDAPART
» aura
lieu
à
l'Embarcadère.Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
C43-274202708-20290329-DEL3035-027-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
parie
Page:
préfet:
03/04:2023
EEE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
29
mars
2023
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'Assemblée
qu'il
revient
au
Conseil
Municipal
d'approuver
les
différents
tarifs
de
billetterie
pour
ce
concert.
Le
nombre
de
places
mises
en
vente
sera
de
763
aux
conditions
suivantes :
—
Personne
Personne
Catégories |
écidente |
non-résidente
=
Modalités
Planning
sur
la
sur
la
commune
commune
Places
à acheter
directement
dans
les
Offices
de
Tourisme
Premier
de
Loire
Forez
agglomération
lancement
à partir
5 €
-
sur
présentation
d'un
du
2 mai
2023
justificatif
de
domicile.
Le
nombre
maximal
de
place
par
acheteur
est
fixé
à 2.
Vente
des
places
à 25
€ par
les
Deuxième
Offices
de
Tourisme
de
Loire
lancement
à partir
5 €
25
€
Forez
agglomération
: sur
le
du
15
mai
2023
site
internet,
sur
place
et par
téléphone.
Sur
place
le soir
Tarif
unique
pour
tout
le
du
concert
le 2
25
€
25€
monde
juin
2023
|
A
l'unanimité,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
“
APPROUVE
les tarifs
proposés
ci-dessus.Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[042-214202798-20230329-DEL2023-027-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Page:
| Réception
par
le préfet :
03/04202À
ES
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
29
mars
2023
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE,
TOUS
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
29
mars
2023
Olivier
JOLY
Pascale
PELOUX
La
secrétaire
de
séance oL
TT
PS
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
date
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
de
Montbrison
-
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à
courir
:
-
soit
à compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
043-214202788-20230329-DEL2033-027-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
parie
préfet:
QHO2UR