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Conseil Municipal - Affiche CM 20.10.2026
Document publié le Mardi 20 octobre 2026 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 20.10.2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
1. ApprobaƟon du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 15 septembre 2026
2. AdopƟon du Règlement intérieur du conseil municipal pour la mandature 2026- 2032
3. CréaƟon d’un conseil de la vie associaƟve
4. RéactualisaƟon de la convenƟon avec la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne dans le cadre de la compétence « Accueils de Loisirs du mercredi et du temps extrascolaire » - Mise à disposiƟon de locaux communaux au profit de la CCBN
5. RéactualisaƟon de la convenƟon avec la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne dans le cadre de la compétence « Accueils de Loisirs du mercredi et du temps extrascolaire » - Mise à disposiƟon d’agents communaux
6. Vote de la décision modificaƟve première 2026 du budget de la commune
7. RéfacƟon de loyer du fait des nuisances liées à des travaux de réhabilitaƟon à l’école élémentaire du Château
8. Retrait de la protecƟon foncƟonnelle de Mme Le Bouter sur le fondement de l’arƟcle L.2123.35 du Code Général des CollecƟvités Territoriales
9. PrésentaƟon des décisions municipales n°2026/152 à n°2026/154 et des convenƟons n°2026/024 à 2026/071
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 20 OCTOBRE 2026
À 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR