Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche Cm 22 09 22
Conseil Municipal - Affiche Cm 23 mars 2022 1
Conseil Municipal - cm 15 avril 13
Conseil Municipal - affiche cm 3 mars 14
Conseil Municipal - cm 16 décembre 13
Conseil Municipal - Affiche Cm 23 juin 2022
Conseil Municipal - Affiche Cm 10 fevrier 2022
Conseil Municipal - AFFICHE cm 26 janvier 2015
Conseil Municipal - CM 17.12.2025 AFFICHE
Conseil Municipal - affiche CM 26mai2014 CM juillet 05 1
Conseil Municipal - Affiche Cm 13 avril 2022
Document publié le Mercredi 13 avril 2022 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Cm 13 avril 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 13 avril 2022 à 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 23 mars 2022. Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°044 au n°059. Conventions signées par le maire du n°070 au n°084.
FINANCES
• Reprise des résultats 2021 par anticipation - Budget Principal
• Vote du budget principal de la commune - année 2022
• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Eau Potable
• Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Eau Potable
• Affectation des résultats 2021 - Budget Eau Potable
• Vote du budget Eau Potable – année 2022
• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Assainissement • Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Assainissement
• Affectation des résultats 2021 - Budget Assainissement
• Vote du budget Assainissement – année 2022
• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Activités
Culturelles
• Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Activités Culturelles
• Affectation de résultats 2021 - Budget Activités Culturelles
• Vote du budget Activités Culturelles – année 2022
• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Centre Aquatique • Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Centre Aquatique
• Affectation de résultats 2021 - Budget Centre Aquatique
• Vote du budget Centre Aquatique – année 2022
• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget ST Antoine
• Vote du Compte Administratif 2021 - Budget ST Antoine
• Affectation de résultats 2021 - Budget ST Antoine
• Vote du budget ST Antoine – année 2022
• Vote des taux de fiscalité pour l’année 2022
• Subvention au C.C.A.S. au titre de l’année 2022
• Subventions au bénéfice des budgets annexes pour l’année 2022 • Versement d’une participation au SIVOS
• Versement d’une contribution au SICPAN
• Subvention au C.O.S. et C.N.A.S.
• Signature d’une convention d’attribution d’une subvention au C.O.S. • Subvention à l’Ecole de Musique de l’Harmonie de Nangis
• Signature d’une convention d’attribution d’une subvention à l’Ecole de Musique de l’Harmonie de Nangis
• Subvention à l’Association Sportive du lycée Henri Becquerel
• Subvention à la Croix Rouge Française
• Subvention aux Restos du Cœur
• Subvention aux 520 Médaillés Militaires
• Subvention aux Mémoires de Nangis
• Subvention aux Scouts et Guides de France
• Subvention aux organisations syndicales
• Subventions aux associations pour l’année 2022
• Subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2022
CULTURE
• Tarifs des spectacles - saison 2022/2023
JEUNESSE
• Tarifs de participation aux activités organisées par le
service jeunesse à compter du 1er juillet 2022 pour les
séjours
• Modification du Règlement Intérieur du service jeunesse
• Modification du dispositif "chantier jeunes"
URBANISME
• Avis sur le PLU de Rampillon
RESSOURCES HUMAINES
• Création d'un CST et institution d'une formation
spécialisée entre la commune de Nangis et le centre
communal d'action sociale
• Fixation du nombre de représentants du personnel et
institution du paritarisme au sein du CST et au sein de la
formation spécialisée
• Plan de formation 2022-2024
• Modalités de mise en œuvre du télétravail
• Tableau des effectifs du personnel territorial - Année
2022
• Modification du poste d'attaché créé par délibération
n°2013/JAN/023 du 14/01/2013
• Modification des postes d’éducateur des activités
physiques et sportives crées par délibération n°
2021/DEC/166 du 13/12/2021
• Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des
conseillers municipaux délégués
DIRECTION GENERALE
• Proposition d’un conseiller municipal au sein de la
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
EDUCATION
• Modification du règlement intérieur du fonctionnement
des accueils pré et post-scolaires
• Modification du règlement intérieur du fonctionnement du
temps méridien
Note d’information : Les mises à dispositions
Question(s) diverse(s)
Question(s) orale(s)
Les séances du conseil municipal sont publiques Le maire, Nolwenn LE BOUTER