Conseil Municipal - Affiche Cm 13 avril 2022

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Conseil Municipal - Affiche Cm 13 avril 2022 Document publié le Mercredi 13 avril 2022 par la commune de Nangis. Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Cm 13 avril 2022)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 13 avril 2022 à 19h30 à la salle Dulcie September

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 23 mars 2022. Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°044 au n°059. Conventions signées par le maire du n°070 au n°084.

FINANCES

• Reprise des résultats 2021 par anticipation - Budget Principal

• Vote du budget principal de la commune - année 2022

• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Eau Potable

• Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Eau Potable

• Affectation des résultats 2021 - Budget Eau Potable

• Vote du budget Eau Potable – année 2022

• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Assainissement • Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Assainissement

• Affectation des résultats 2021 - Budget Assainissement

• Vote du budget Assainissement – année 2022

• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Activités

Culturelles

• Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Activités Culturelles

• Affectation de résultats 2021 - Budget Activités Culturelles

• Vote du budget Activités Culturelles – année 2022

• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget Centre Aquatique • Vote du Compte Administratif 2021 - Budget Centre Aquatique

• Affectation de résultats 2021 - Budget Centre Aquatique

• Vote du budget Centre Aquatique – année 2022

• Approbation du Compte de Gestion 2021 - Budget ST Antoine

• Vote du Compte Administratif 2021 - Budget ST Antoine

• Affectation de résultats 2021 - Budget ST Antoine

• Vote du budget ST Antoine – année 2022

• Vote des taux de fiscalité pour l’année 2022

• Subvention au C.C.A.S. au titre de l’année 2022

• Subventions au bénéfice des budgets annexes pour l’année 2022 • Versement d’une participation au SIVOS

• Versement d’une contribution au SICPAN

• Subvention au C.O.S. et C.N.A.S.

• Signature d’une convention d’attribution d’une subvention au C.O.S. • Subvention à l’Ecole de Musique de l’Harmonie de Nangis

• Signature d’une convention d’attribution d’une subvention à l’Ecole de Musique de l’Harmonie de Nangis

• Subvention à l’Association Sportive du lycée Henri Becquerel

• Subvention à la Croix Rouge Française

• Subvention aux Restos du Cœur

• Subvention aux 520 Médaillés Militaires

• Subvention aux Mémoires de Nangis

• Subvention aux Scouts et Guides de France

• Subvention aux organisations syndicales

• Subventions aux associations pour l’année 2022

• Subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2022

CULTURE

• Tarifs des spectacles - saison 2022/2023

JEUNESSE

• Tarifs de participation aux activités organisées par le

service jeunesse à compter du 1er juillet 2022 pour les

séjours

• Modification du Règlement Intérieur du service jeunesse

• Modification du dispositif "chantier jeunes"

URBANISME

• Avis sur le PLU de Rampillon

RESSOURCES HUMAINES

• Création d'un CST et institution d'une formation

spécialisée entre la commune de Nangis et le centre

communal d'action sociale

• Fixation du nombre de représentants du personnel et

institution du paritarisme au sein du CST et au sein de la

formation spécialisée

• Plan de formation 2022-2024

• Modalités de mise en œuvre du télétravail

• Tableau des effectifs du personnel territorial - Année

2022

• Modification du poste d'attaché créé par délibération

n°2013/JAN/023 du 14/01/2013

• Modification des postes d’éducateur des activités

physiques et sportives crées par délibération n°

2021/DEC/166 du 13/12/2021

• Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des

conseillers municipaux délégués

DIRECTION GENERALE

• Proposition d’un conseiller municipal au sein de la

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

EDUCATION

• Modification du règlement intérieur du fonctionnement

des accueils pré et post-scolaires

• Modification du règlement intérieur du fonctionnement du

temps méridien

Note d’information : Les mises à dispositions

Question(s) diverse(s)

Question(s) orale(s)

Les séances du conseil municipal sont publiques Le maire, Nolwenn LE BOUTER