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Arrêté - 202355 Arreté avancement échelon FORNASIER
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202355 Arreté avancement échelon FORNASIER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Consommateurs,
5 4 Pr : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 202885 MAIRIE DE BARBAZAN
00045 - 97898)
5 à ARRÊTÉ
5 3 D'AVANCEMENT D'ECHELON A DUREE UNIQUE -STAGIAIRE- a 4
de Mme FORNASIER MARIE-LOUISE
a
x «Le Maire : MAIRIE DE BARBAZAN,
Vu le code général de la fonction publique,
Vu le Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des
Adj oints techniques territoriaux,
#° Wu le Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié fixant la durée de carrière applicable à ce grade, 5
Vu le Décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 modifié fixant l’échelle indiciaire applicable à ce grade,
Vu l'arrêté nommant Mme FORNASIER MARIE-LOUISE, au 5ème échelon de son grade, à compter du ‘01/01/2023 avec une ancienneté conservée de 25 jours,
#_ “Donsidérant que Mme FORNASIER MARTE-LOUISE remplit les conditions d'ancienneté pour bénéficier l'un avancement d'échelon,
a 9 ARRÊTE
3 8
3 AARTICLE 1: À compter du 06/12/2023, Mme FORNASIER MARIE-LOUISE née FORNASIER, 4 Adjoint technique territorial, est promue au 6ème échelon de son grade, IB 378 .
Durée hebdomadaire de travail : Temps non complet 15 heures hebdomadaires EH
“ARTICLE 2: Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de la Collectivité et notifié à l'intéressée.
F
a
& ce présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à LGOmpier de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57; Fax : 05 62 735 7 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant: htp:/Avww. telerecours.fr
Fait à Barbazan
Le 17 novembre 2023
Le Maire, # #
# 6
# 4 STRADERE Michèle
Noté le: Ÿe AA 2823
# “Signature de l'agent : eu
Lu — Eu Ce
4 #4
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