Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - odj conseilcomm 30mar2023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - odj conseilcomm 30mar2023)
Thèmes du document : Famille, Inégalités sociales, Logement,
À Beaumont de Lomagne, le 24 Mars 2023
Lomagne À Œe TARN
GARONNAISE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le
JEUDI 30 MARS 2023 à 18h00
A la Salle des Fêtes d'ESCAZEAUX
L'ordre du jour sera le suivant:
1/ Approbation des comptes de gestion 2022 de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaise, du Service Public d'Assainissement Non Collectif et de l'Office de Tourisme
2/ Approbation des comptes administratifs 2022 de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaise, du Service Public d'Assainissement Non Collectif et de l'Office de Tourisme
3/ Affectation des résultats 2022
[Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaïse, SPANC, OT]
4/ Approbation de la tarification de la piscine de la base de loisirs de Beaumont de Lomagne
5/ Approbation du règlement intérieur de la piscine de la base de loisirs de Beaumont de Lomagne
6/ Approbation de la convention entre le prestataire de la base de loisirs et la CCLTG pour utilisation de la piscine
7/ Délibération autorisant le Président à signer le Contrat Accord cadre pour La fourniture et la livraison de matériaux pour la voirie
8/ Délibération autorisant le Président à mettre en vente au plus offrant le Camion MAN Année 2000 [moteur HS] sans mise à prix minimale 9/ Office de Tourisme : signature d’un bail notarié de location professionnel
CCLTG/Office de Tourisme / M.GOMEZ {location 1 rue de l’église Beaumont-de-
Lomagne]
10/ Petites Villes de Demain - action 3.1 - Etude globale : « Plan de référence des aménagements urbains et des espaces publics de Beaumont-delomagne et de Lavitde- Lomagne » : validation du coût et budget prévisionnel, demandes de subventions
auprès des partenaires
11/ Pôle Petite enfance : réactualisation du nouveau plan de financement prévisionnel en 3 tranches sur les exercices 2023, 2024, 2025 et demandes de subvention
12/ OPAH : Etat des participations pour engagement
13/ Questions diverses