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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (unknown - Annexe Tableau durees amts M57)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
Libellé Compte Détails complémentaires
Immobilisations incorporelles 20xxx
Frais d’études, d’élaboration, de modifications et de révisions des documents d’urbanisme 202 10 ans
Frais d’études non suivis de travaux 2031 5 ans Frais de recherche et de développement non suivis de travaux 2032 5 ans Frais d’insertion non suivis de travaux 2033 5 ans Subventions d'équipement versées 204xx obligation légale Subventions d'équipement : Biens mobiliers, matériels et études 204xx1 5 ans Subventions d'équipement : Bâtiments et installations 204xx2 30 ans Projets d'infrastructure d'intérêt national 204xx3 40 ans Ligne TGV, réseaux très haut débit
2051
Concessions et droits similaires 2051 2 ans Logiciel standard, licences : tableur, Addobe, antivirus… - Avis DSI OK 2051 7 ans Logiciel métier (paie, comptabilité, CAO…) - Avis DSI OK
Autres immo incorporelles
2088 5 ans ou Frais sur servitude non liée à immobilisation…
2088 Droit au bail, bail commercial…
Agencement et aménagement de terrains 212x aucune modification Plantations d'arbres et d'arbustes 2121 20 ans Plantations d'arbres et d'arbustes Autres Agencement et aménagement de terrains 2128 30 ans Autres Agencement et aménagement de terrains Constructions 213x aucune modification Bâtiments privés : Immeubles de rapport et Autres bâtiments privés 2132x 30 ans 21351/21352 20 ans Installations et appareils de chauffage 21351/21352 30 ans Appareils de levage-ascenseurs
21351/21352 10 ans Bâtiments léger et abris (en cours de réflexion Finances) Installations, matériels et outillages techniques 214x
2142 obligation légale
Installations, matériels et outillages techniques 215xx
Installations de voirie 2152 15 ans 2152 30 ans Eclairage public, éclairage urbain, glissière sécurité… Matériel et outillage d'incendie et de défense civile 2156x 10 ans obligation légale
10 ans Inclus des nouvelles imputations M57
Autres installations, matériel et outillage techniques 2158 10 ans Outillage pour garage et ateliers Autres installations, matériel et outillage techniques 2158 20 ans Gros équipements et système de vidéoprotection… Biens historiques et culturels 216xx
Biens historiques et culturels mobiliers et immobiliers : dépenses ultérieures immobilisées 21612/21622 30 ans nouveauté M57
Autres immobilisations corporelles 218xx
Installations générales, agencements et aménagements divers 2181 20 ans Travaux d'aménagement dans un bâtiment n'appartenant pas à la commune
Autres matériels de transport 21828 5 ans Deux roues
8 ans
10 ans Poids lourds
Matériel informatique scolaire 21831
3 ans Petit matériel informatique, tablettes et matériels afférents… - vu avec la DSI
5 ans
Autre matériel informatique 21838
3 ans Petit matériel informatique, tablettes et matériels afférents… - vu avec la DSI
5 ans
Matériel de bureau et mobilier scolaires 21841 3 ans Petit matériel de bureau scolaire, plastifieuse et matériels afférents 15 ans Armoires, tables, bureaux, casiers...
Autres matériels de bureau et mobiliers 21848 3 ans Petit matériel de bureau (destructeur, plieuse…) 15 ans Armoires, tables, bureaux, vestiaires…
Matériel de téléphonie 2185 3 ans Téléphone portable, smartphone… - nouveauté M57 – vu avec DSI 6 ans Téléphone fixe, serveurs téléphoniques… - Vu avec DSI
Autres immobilisations corporelles : matériels classiques et divers
2188
10 ans Matériel classique, équipement culinaire et de restauration et électromménager Autres immobilisations corporelles : petit équipement police municipale 5 ans Gilets Pare-balle, menottes, batons téléscopiques, caméra piéton…
Autres immobilisations corporelles 30 ans Coffre-fort, armoire forte 15 ans Equipements des cuisines et équipements sportifs
4 ans Fonds documentaires : ouvrages papier – vu avec BIB
2 ans Livres audio (CD) et livre numériques – vu avec BIB
Biens de faible valeur inférieur Tous
Biens d'un montant inférieur 1 000 € Tous 1 an
Annexe à la délibération sur les durées d'amortissements
Nomenclature M57
Durée
d'amortisseme
nt
PLU compétence Métropolitaine mais volonté de mettre toutes les imputations possibles : pourrait servir
durée maximum préconisée ; lissage préconisé
durée maximum préconisée ; lissage préconisé ; n’était pas prévu auparavant durée maximum préconisée ; lissage préconisé
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
selon durée du
bail
Installations générales, agencements, aménagements des constructions : Bâtiments publics et privés
Constructions sur sol d’autrui : Immeubles de rapport selon durée du bail
Mobilier urbain, horodateur, barrière, bornes, signalisation, bancs publics, abris vélo, poubelles…
Matériel technique scolaire
Matériel et outillage de voirie : Matériel roulant
Matériel et outillage de voirie : Autre matériel
Autre matériel technique
21572
215731
215738
21578
« Matériels informatiques » désormais dissocié de « matériels de bureaux et mobiliers »
Véhicules légers
Ordinateurs, imprimantes, scanners, serveurs, équipements réseaux, vidéoprojecteurs Et matériels de réunion, TNI et matériels afférents - vu avec la DSI
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