Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2. annexe amortissements Ville tampon
unknown - 3. annexe amortissements AACC tampon
Déliberation - 13 Dure damortissement
unknown - 2023 417 b2 Tableau des durées damortissement de
unknown - 2023 417 b1 Tableau des durées damortissement de
unknown - Annexe Tableau durees amts M57
Déliberation - DE 2022 56 Durees damortissement 1
Déliberation - 7 Modif dure damortissement
Déliberation - 11 Modif dure damortissement
Déliberation - DEL 101 MODIFICATION DES DUREES DAMORTISSEMENT
unknown - 10. Tableau des durees damortissement tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (unknown - 10. Tableau des durees damortissement tampon)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
1
DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS – BUDGET PRINCIPAL SOUMIS A LA NOMENCLATURE M57 NA = Non Amor ssable Compte
Libellé
Durée
d’amor#ssement
(année)
Exemples de dépenses
Compte
d’amor#ssement
associé
Biens de faible valeur <= 1 000 € TTC
1
20xx
Immobilisa ons Incorporelles
280xx
202
Frais d’études, d’élabora on, de modifica ons et de révisions des documents d’urbanisme
5
Frais d’études, d’élabora on, de modifica ons et de révisions des documents d’urbanisme
2802
2031
Frais d’études (si non suivi de travaux)
5
Toutes les études visant à la réalisa on de travaux d’inves ssement, dans le cas contraire compte 617 (fonc onnement)
28031
2032
Frais de recherche et de développement (si non suivi de travaux)
3
Autres
28032
2033
Frais d'inser on (si non suivi de travaux)
3
Les frais de publica on et d'inser on des
appels
d'offres dans la presse engagés de manière obligatoire dans le cadre de la passa on des marchés publics (J.O.,BOAMP,
…
)
28033
204xx
Subven ons d’équipement versées (durée applicable similaire au bénéficiaire si connue)
2804xx
204xx1
Subven on Equipement - Biens mobiliers, Matériel, Etudes
5
Biens mobiliers, Matériel, Etudes
2804xx1
204xx2
Subven on Equipement - Ba ments et installa ons
15
Bâ ments et installa ons
2804xx2
204xx3
Subven on Equipement - Projets infrastructures
20
Projets infrastructures
2804xx3
2051
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
Les logiciels "dissociés", c’est-à-dire ceux dont le prix peut être dis ngué du matériel informa que.
28051
2051
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
2
Logiciels mé ers ou spécifiques (RH, Finances, Etat Civil, Factura on ….)
2805 2
Compte
Libellé
Durée
d’amor#ssement
(année)
Exemples de dépenses
Compte
d’amor#ssement
associé
211xx
Terrains
NA
212xx
Agencement et aménagement de terrains
282xx
2121
Planta ons d’arbres et d’arbustes
20
Planta ons d’arbres et d’arbustes
28121
2128
Autres agencements et aménagements
15
Parcs et espaces verts travaux clôture, drainage, aménagement
28128
213xx
Construc ons
2813xx
21311 à 21318 – Construc ons – Bâ ments administra fs, scolaires, culturels et spor fs)
NA
21321
Immeubles de rapport
20
Bâ ments privés (mis en loca on)
281321
21328
Autres bâ ments privés
20
Autres bâ ments privés (mis en loca on)
281328
21351
Installa ons générales, agencements, aménagements des construc ons - Bâ ments publics
20
Autres que scolaires, spor fs, administra fs
281351
21351
Installa ons générales, agencements, aménagements des construc ons - Bâ ments publics
30
Appareils de levages, ascenseurs
281351
21352
Installa ons générales, agencements, aménagements des construc ons - Bâ ments privés
20
Aménagement logements privés
281352
2138
Autres construc ons
15
Bâ ments modulaires (Type Algeco),
…
28138
2138
Autres construc ons
10
Bâ ments légers, abris vélo
28138 3
Compte
Libellé
Durée
d’amor#ssement
(année)
Exemples de dépenses
Compte
d’amor#ssement
associé
215xx
Installa ons, matériel et ou llage techniques
2815xx
2151
Installa ons, matériel et ou llage technique – Réseaux de voirie
NA
Eclairage public,
…
2152
Installa ons, matériel et ou llage technique - Installa on de voirie
30
Equipement de voirie, bornes escamotables,
28152
21568
Autre matériel et ou llage d'incendie et de défense civile
10
Matériel et ou llage d'incendie et de défense civile Ex ncteurs Bornes incendie
281568
21573
Matériel et ou llage de voirie
10
Mobiliers urbains (bancs, poteaux)
281573
215731
Matériel roulant
10
Voirie : Balayeuses, laveuses de voies publiques, véhicules u litaires de voirie et de propreté
2815731
215731
Matériel roulant
8
Voirie : Véhicules légers < 3,5 tonnes
2815731
215731
Matériel roulant
8
Voirie : Véhicules Lourds >3,5 tonnes
2815731
215738
Autre matériel et ou llage de voirie
5
Matériels et ou llages de voirie (Marteau
piqueur
hydraulique, groupe électrogène de grosse puissance,
…
) et de propreté
2815738
215741
Installa ons, matériel et ou llage des can nes scolaires
12
Matériels et équipement spécifiques can ne (Lave vaisselle, armoire réfrigérante, matériel de cuisson)
2815741
21578
Autres matériel et ou llage technique - Ou llage et pe ts matériels
5
Pe t matériel et
ou llage autre que voirie
(TranspaleHe manuel ou électrique, taille haie, débroussailleuse, tondeuse
…
)
281578
21578
Installa ons, matériel et ou llage technique – Ou llage et pe ts matériels
10
Matériel et ou llage autre que voirie Gros équipements
281578
2158
Autres installa ons, matériel et ou llage techniques
5
Ou llage électroporta f autre que voirie (perceuse, meule, compresseur,
…
)
28158
2168
Collec ons et Œuvres d’Arts
NA 4
Compte
Libellé
Durée
d’amor#ssement
(année)
Exemples de dépenses
Compte
d’amor#ssement
associé
218x
Autres Immobilisa ons Corporelles
2818xx
2181
Installa ons générales, agencements et aménagements divers
20
Installa ons et appareils de chauffage, installa ons électriques / téléphoniques, grosse répara on de structure (menuiseries…)
28181
21828
Autres immobilisa ons corporelles
- Autres
matériels de transport
5
Matériel de transport léger (voiture berline, scooter, vélo y compris électriques, remorque)
281828
21831
Matériel informa que scolaire
5
VIP, ordinateurs portables et fixes, tableHes, serveurs et équipements réseaux périphériques et accessoires…)
281828
21838
Autre matériel informa que
5
Ordinateurs (fixes et
portables),
imprimantes,
tableHes, scanners, vidéoprojecteurs…
281838
21841
Matériels de bureau et mobiliers scolaires
10
Mobilier Scolaire (tables, bureaux,
casiers
, c
haises,
bancs,
……
)
281841
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
20
Mobilier sécurisé : Coffre-fort, armoire forte,
…
Autres : Classeur rota f,
…
281848
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
10
Bureaux, caissons, ves aires, tables de
réunion,
armoires, vitrines, rayonnages, bornes d'accueil, mobilier cuisine…
281848
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
5
Chaises, fauteuils de bureau
281848
2185
Matériel de téléphonie
2
Téléphones portables et accessoires
28185
2185
Matériel de téléphonie
5
Téléphones fixes, radiocom,
serveurs
téléphoniques,
…
28185
2185
Matériel de téléphonie
10
Infrastructures radiocom
28185
2186
Cheptel
8
28186
2188
Autres immobilisa ons corporelles
5
Pe t électroménager (Micro ondes,
…
) photo,
audio, hifi, vidéos, lampe
…
Instruments musique,
pe ts équipements spor fs
28188
2188
Autres immobilisa ons corporelles
10
Matériel et équipement Gros
électroménager, hors
can ne, vaisselle,
28188
2188
Autres immobilisa ons corporelles
15
G ros équipement spor f et culturel, jeux
d'enfants
extérieurs
…
..
28188