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Arrêté - Préfecture - Tarn - recueil 81 2016 181 recueil des actes administratifs special
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Tarn - recueil 81 2016 181 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Sociétal, Humanitaire, Industrie,
1
TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°81-2016-181
PUBLIÉ LE 14 DÉCEMBRE 2016Sommaire
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population
81-2016-12-13-001 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°
81-2016-12-09-001 interdisant la chasse sur certaines zones du département du Tarn en
raison de la présence de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène (4 pages) Page 3
81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°
81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection
d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 (7 pages) Page 8
2Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la
Protection de la Population
81-2016-12-13-001
Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté
préfectoral n° 81-2016-12-09-001 interdisant la chasse sur
certaines zones du département du Tarn en raison de la
présence de foyers d'influenza aviaire hautement
pathogène
Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-001 interdisant la
chasse sur certaines zones du département du Tarn en raison de la présence de foyers d'influenza
aviaire hautement pathogène
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-13-001 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-001 interdisant la chasse sur certaines zones du département du Tarn en raison de la présence de foyers d'influenza aviaire 3Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-13-001 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-001 interdisant la chasse sur certaines zones du département du Tarn en raison de la présence de foyers d'influenza aviaire 4Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-13-001 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-001 interdisant la chasse sur certaines zones du département du Tarn en raison de la présence de foyers d'influenza aviaire 5Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-13-001 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-001 interdisant la chasse sur certaines zones du département du Tarn en raison de la présence de foyers d'influenza aviaire 6Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-13-001 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-001 interdisant la chasse sur certaines zones du département du Tarn en raison de la présence de foyers d'influenza aviaire 7Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la
Protection de la Population
81-2016-12-12-003
Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté
préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un
périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection
d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8
Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant
un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement
pathogène H5N8
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 8Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 9Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 10Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 11Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 12Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 13Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 14Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population - 81-2016-12-12-003 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 81-2016-12-09-002 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 15