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Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal de la Ville de Gien du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal de la Ville de Gien du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
7 Publié le
ID : 045-214501553-20260320-DEL_ 2026 -001-DE
Ville de Gien
511 — Election des maires, adjoints, présidents et vice-présidents
Département du Loiret — Arrondissement de Montargis — Commune de Gien
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation L'an deux mil vingt-six, le vingt-mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la
16 mars 2026 présidence de Mme Lemaiître, la doyenne d'âge
Etaient présents :
M. Cammal, Mme Pingot, M. Rougeron, Mme Agogué, M. Damon, Mme
Chambon, M. Bichon, Mme Chevalier, M. Chevré, Mme Devernois, M. Amalal,
Mme Nicolas, M. Pouget, Mme Gault, M. Mohr, Mme Do Souto, M. Léger, Mme
Battaglini, M. Caillard, Mme Pédro, M. Francpourmoi, Mme Meneau, M.
Guemann, Mme Riby, M. Lapostolle, Mme Gouveia, M. Violette, Mme Vadée,
Mme Baptista et M. Deschamps
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de Conseillers
En exercice 33 Etait absent excusé ayant donné pouvoir :
Présents 31 M. Crozat à M.Rougeron
Votants 32
Etait absente : Mme Lachgar
Secrétaire de séance : M. Lapostolle
Délibération n° 2026/001
OBJET : Election du Maire
Suite aux Elections Municipales du 15 mars 2026, il est prévu de procéder à l'élection du Maire, après l'installation du Conseil Municipal, conformément aux dispositions des articles LO.2122-4-1, L.2122-4, L.2122-7, L.2122-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Pour rappel, le Conseil Municipal élit le Maire parmi ses membres au scrutin secret.
Aux deux premiers tours de scrutin, l'élection se fait à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Si aucun candidat n'obtient cette majorité, un troisième tour est organisé au cours duquel l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages lors du troisième tour, le candidat le plus âgé est déclaré élu.
ll'est demandé au Conseil Municipal de procéder à l'élection du Maire.
Seul M. Cammal se déclare candidat.
LE CONSEIL
- Les explications du rapporteur entendues,
- Après en avoir délibéré, Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID : 045-214501553-20260320-DEL 2026 001-DE
Le scrutin à bulletin secret donne les résultats suivants :
- Votants : 32
- Blancs : 4
- Exprimés : 28
- Majorité absolue :17
A obtenu : M. Francis Cammal : 28 voix.
M. Francis Cammal, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les Membres présents à la séance.
Certifiée exécutoire, Pour extrait conforme Les formalités de publicité ayant été effectuées à Gien, le 25 mars 2026
le : 23 mars 2026
Le Maire, Secrétaire de séance Francis Cammal Thomas Lapostolle
Scie Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID : 045-214501553-20260320-DEL 2026 002-DE
Ville de Gien
512 — Autres élections et désignation des membres des assemblées
délibérantes
Département du Loiret — Arrondissement de Montargis - Commune de Gien
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation L'an deux mil vingt-six, le vingt-mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la
16 mars 2026 présidence de M. Cammal, Maire
Etaient présents :
Mme Pingot, M. Rougeron, Mme Agogué, M. Damon, Mme Chambon, M. Bichon, Mme Chevalier, M. Chevré, Mme Devernois, M. Amalal, Mme Nicolas,
Mme Lemaître, M. Pouget, Mme Gault, M. Mohr, Mme Do Souto, M. Léger,
Mme Battaglini, M. Caillard, Mme Pédro, M. Francpourmoi, Mme Meneau, M.
Guemann, Mme Riby, M. Lapostolle, Mme Gouveia, M. Violette, Mme Vadée,
Mme Baptista et M. Deschamps
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de Conseillers
En exercice 33 Etait absent excusé ayant donné pouvoir :
Présents 31 M. Crozat à M. Rougeron
Votants 32
Etait absente : Mme Lachgar
Secrétaire de séance : M. Lapostolle
Délibération n° 2026/002
OBJET : Détermination du nombre des Adjoints (maximum 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal)
Il est rappelé au Conseil que, selon les dispositions de l'article L.2121-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le nombre des membres des Conseils Municipaux des Villes de 10.000 à 19.999 habitants est fixé à 33.
Par ailleurs, l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que « le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l'effectif global du Conseil Municipal » soit 9 pour la Ville de Gien.
Le Conseil est invité à fixer le nombre de postes d’Adjoints au Maire.
LE CONSEIL
- Les explications du rapporteur entendues,
- Après en avoir délibéré,
- À l'unanimité de ses membres,
- FIXE à 8 le nombre d’Adjoints au Maire. Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les Membres présents à la séance.
Certifiée exécutoire,
Les formalités de publicité ayant été effectuées
le : 23 mars 2026
Le Maire,
Francis Cammal
Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le ER
ID : 045-214501553-20260320-DEL 2026 002-DE
Pour extrait conforme
à Gien, le 25 mars 2026
Le secrétaire de séance
Thomas Lapostolle
D Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID : 045-214501553-20260320-DEL 2026 :003-DE
Ville de Gien
511 — Election des maires, adjoints, présidents et vice-présidents
Département du Loiret — Arrondissement de Montargis — Commune de Gien
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation L'an deux mil vingt-six, le vingt-mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la
16 mars 2026 présidence de M. Cammal, Maire
Etaient présents :
Mme Pingot, M. Rougeron, Mme Agogué, M. Damon, Mme Chambon, M. Bichon, Mme Chevalier, M. Chevré, Mme Devernois, M. Amalal, Mme Nicolas,
Mme Lemaître, M. Pouget, Mme Gault, M. Mohr, Mme Do Souto, M. Léger,
Mme Battaglini, M. Caillard, Mme Pédro, M. Francpourmoi, Mme Meneau, M.
Guemann, Mme Riby, M. Lapostolle, Mme Gouveia, M. Violette, Mme Vadée,
Mme Baptista et M. Deschamps
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de Conseillers
En exercice 33 Etait absent excusé ayant donné pouvoir :
Présents 31 M. Crozat à M.Rougeron
Votants 32
Etait absente : Mme Lachgar
Secrétaire de séance : M. Lapostolle
Délibération n° 2026/003
OBJET : Election des Adjoints
Il est rappelé au Conseil qu’il convient de procéder à l'élection des Adjoints, conformément aux dispositions de l’article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
« Dans les Communes de 1000 habitants et plus, les Adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe ».
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Une liste, portée par M. Rougeron Laurent, a été déposée auprès de M. ie Maire ; elle est composée comme suit :
M. Rougeron Laurent
Mme Pingot Simone
M. Damon Jean-Philippe
Mme Chambon Nathalie
M. Bichon Rémi
Mme Agogué Valérie
M. Chevré Emmanuel
Mme Chevallier Camille
Le Conseil est invité à procéder par vote à bulletin secret à l'élection des Adjoints. Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID : 045-214501553-20260320-DEL 2026 003-DE
LE CONSEIL
- Les explications du rapporteur entendues,
- Après en avoir délibéré,
Le dépouillement donne les résultats suivants :
- Votants : 32
- Nuls : 0
- Exprimés : 32
- Blancs : 0
- Majorité absolue : 17
A obtenu la liste de M. Rougeron Laurent : 32 voix.
Ont été proclamés et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Rougeron Laurent. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste comme indiqué auparavant.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les Membres présents à la séance.
Certifiée exécutoire, Pour extrait conforme Les formalités de publicité ayant été effectuées à Gien, le 25 mars 2026 le : 23 mars 2026
Le Maire, Secrétaire de séance Francis Cammal Thomas Lapostolle Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID : 045-214501553-20260320-DEL 2026 004-DE
Ville de Gien
511 — Election des maires, adjoints, présidents et vice-présidents
Département du Loiret — Arrondissement de Montargis —- Commune de Gien
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation L'an deux mil vingt-six, le vingt-mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la
16 mars 2026 présidence de M. Cammal, Maire
Etaient présents :
Mme Pingot, M. Rougeron, Mme Agogué, M. Damon, Mme Chambon, M. Bichon, Mme Chevallier, M. Chevré, Mme Devernois, M. Amalal, Mme Nicolas,
Mme Lemaître, M. Pouget, Mme Gault, M. Mohr, Mme Do Souto, M. Léger,
Mme Battaglini, M. Caillard, Mme Pédro, M. Francpourmoi, Mme Meneau, M.
Guemann, Mme Riby, M. Lapostolle, Mme Gouveia, M. Violette, Mme Vadée,
Mme Baptista et M. Deschamps
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de Conseillers
En exercice 33 Etait absent excusé ayant donné pouvoir :
Présents 31 M. Crozat à M. Rougeron
Votants 32
Etait absente : Mme Lachgar
Secrétaire de séance : M. Lapostolle
Délibération n° 2026/004
OBJET : Election du Maire-Déléqué de la Commune Associée d’Arrabloy
Dans les communes comportant une ou plusieurs communes associées, chacune d'elles dispose d'un
Maire-Délégué. Celui-ci exerce des fonctions de proximité et peut notamment assurer certaines
missions d'état-civil et de représentation au sein du territoire de la Commune Associée.
Le Maire-Délégué est élu par le Conseil Municipal, parmi ses membres. L'élection intervient selon les modalités similaires à celles de l'élection du Maire :
- l'élection se déroule au scrutin secret,
- aux deux premiers tours, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise,
- si aucun candidat n’obtient la majorité absolue, un troisième tour est organisé à la majorité relative,
- en cas d'égalité de suffrages au troisième tour, le candidat le plus âgé est déclaré élu.
Une seule Candidate : Mme Battagjlini Brigitte.
Il est demandé au Conseil Municipal de procéder à l'élection du Maire-Délégué de la Commune Associée d’Arrabloy.
LE CONSEIL
- Les explications du rapporteur entendues,
- Après en avoir délibéré, Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID : 045-214501553-20260320-DEL 2026 004-DE
Le dépouillement donne les résultats suivants :
- Votants : 32
- Blancs : 4
- Exprimés : 28
- Majorité absolue : 17
A obtenu Mme Battaglini Brigitte : 28 voix.
Mme Battaglini Brigitte, ayant obtenu la majorité absolue au 1°’ tour de scrutin, est proclamée Maire-
Déléguée de la Commune Associée d’arrabloy.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les Membres présents à la séance.
Certifiée exécutoire, Pour extrait conforme Les formalités de publicité ayant été effectuées à Gien, le 25 mars 2026
le : 23 mars 2026
Le Maire, Secrétaire de séance Francis Cammal Thomas Lapostolle