Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2020 06 03modification des représentants au SYDEVOM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2020 06 03modification des représentants au SYDEVOM)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
16/12/2020
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Reçu en
réecurate CT
ALPES
Conseillers
en
exercice
: 61
aenéie
À
6
DEL.
PROVENCE
ID : 004-200068625-20201215-2020_06_03-DE
VERDON
Date
de
la
convocation
: 09
décembre
2020
Sources
de
lumière
DELIBERATION
: 2020-06-03
OBJET
:
Modification
des
représentants
au
SYDEVOM
des
Alpes
de
Haute
Provence
L'an
deux
mil
vingt
et
le
quinze
décembre
à
dix-sept
heures
trente,
salle
polyvalente
de
Saint
André
les
Alpes,
s'est
réuni
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
«
Sources
de
Lumière
».
Etaient
présents
: Les
délégués
Allons
:
IACOBBI
Christophe
Allos
:
LANTELME
Michel
Angles
:
Annot
:
FENOUIL
Jean
FALASHI
Sandra
MAZZOLI
Jean
RIGAULT
Philippe
Barrême
:
CHABAUD
Jean-Louis
Beauvezer
:
GARNIER
Brice
Blieux
:
Braux : Castellane: VINCENT
Jean-Marc
TILLEMAN
Line
JONKER
Nina
GOLE
Jean-Paul
Castellet-les-Sauses
:
CAMILLERI
Claude
Chaudon-Norante : Clumanc
:
VIALE
Thierry
Colmars
les
Alpes
:
SURLE-GIRIEUD
Magali
Demandolkx
:
Entrevaux : GUIBERT
Lucas
FERAUD
François
La
Garde :
LAUGIER
Joël
La
Mure
Argens
:
DELSAUX
Alain
La
Palud
sur
Verdon :
BIZOT
GASTALDI
Michèle
La
Rochette :
Lambruisse
:
MARTORANO
Robert
Le
Fugeret:
PESCE
André
Méailles
:
Moriez
:
Pevroules : CLUET
Frédéric
Rougon
:
AUDIBERT
Maxime
Saint
André
les
Alpes
:
PRATO
Serge
GERIN
JEAN
François
LAUGIER
Maurice
Saint
Jacques
CHAILLAN
Alix
Saint
Julien
du
Verdon
:
COLLOMP
Thierry
Saint
Lions
:
Saint
Pierre :
Sausses
:
DAGONNEAU
Frank
Senez : Soleilhas
:
LOMBARD
Jean-Pierre
Tartonne
:
SILVY
Jean-Louis
Thorame-Basse
:
BICHON
Bruno
Thorame-Haute
:
Ubraye: ROUSTAN
Claude
Val
de
Chalvagne:
Vergons
:
JOUBERT
Martial
Villars-Colmars
:
Absents
représentés:
M.
PELISSIER
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LANTELME
Michel
; M.
BIANCO
Philippe
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LANTELME
Michel
; Mme
COZZI
Marion
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
FALASHI
Sandra
;M.
VIVICORSI
Pierre-Louis
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CHABAUD
Jean-Louis
; M.
COLLOMP
Gérard
ayant
donné
pouvoirà M.
PRATO
Serge
; M.
GRAC
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PESCE
André ;
M.
LIPERINI
Bernard
ayant
donné
pouvoir
à
M.
VINCENT
Jean-Marc
; Mme
CHEVALLEY
Emily
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
TILLEMAN
Line;
Mme
RALL
Evelyne
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CHAILLAN
Alix;
M.
BARBAROUX
Christophe
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
SURLE
GIRIEUD
Magali
; Mme
CASPARI
Hélène
ayant
donné
pouvoir
à
M.
FERAUD
François
; M.
COTTON
Daniel
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GUIBERT
Lucas;
M.
DROGOUL
Claude
ayant
donné
pouvoir
M.
CAMILLERI
Claude
; Mme
PONS
BERTAINA
Viviane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GUIBERT
Lucas;
M.
AUDIBERT
Jacques
suppléé
par
M.
AUDIBERT
Maxime
;
Mme
VACCAREZZA
Francine
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GERIN-JEAN
François
; Mme
GIRAUD
Sophie
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GERIN-JEAN
François
; M.
PATRICOLA
Sauveur
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LAUGIER
Maurice
;
M.
DURAND
Gilles
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PRATO
Serge
; M.
OTTO
BRUC
Thierry
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
SURLE-GIRIEUD
Magali
; Mme
ONCINA
Anabel
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LAUGIER
Maurice
; M.
ROUX
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GARNIER
Brice
Absents
excusés
: M.
BAC
Aimé
; M.
MARANGES
Philippe;
M.
MANGIAPIA
Ludovic; M.
COULLET
Alain
;
Mme
ISNARD
Madeleine.
Secrétaire
de
séance
: Mme
JONKER
Nina
Le
quorum
étant
atteint,
l'Assemblée
a
pu
valablement
délibérer Envoyé
en
préfecture
le
46/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/12/2020
Affiché
le
À
$
DEC,
7400
ID
: 004-200068625-20201215-2020_06_03-DE
Obiet:
Modification
des
représentants
au
SYDEVOM
des
Alpes
de
Haute
Provence
Exposé
Par
délibération
en
date
du
28
juillet 2020,
le conseil
communautaire
a
procédé
à
la désignation
de
ses
représentants
au
sein
des
organismes
extérieurs.
Concernant
le
Syndicat
Départemental
d'Elimination
et
de
Valorisation
des
Ordures
Ménagères
(SYDEVOM),
l'assemblée
délibérante
a désigné
pour
représenter
l'EPCI
: Titulaires:
Frédéric
CLUET,
Claude
CAMILLERI,
Jean-Marc
VINCENT
et
Robert
MARTORANO Suppléants:
Jean
MAZZOLI,
Maxime
AUDIBERT,
Jean-Louis
CHABAUD,
Michele
BIZOT-GASTALDI
M.
Jean-Marc
VINCENT,
pour
des
raisons
professionnelles,
a
fait
part
depuis
lors
de
son
impossibilité
à
siéger
en
qualité
de
titulaire
au
SYDEVOM.
Dans
ces
conditions,
et
sans
modifier
la
désignation
arrêtée
par
le
conseil
communautaire,
il
vous
est
proposé
que
M.
Maxime
AUDIBERT
et
M.
Jean-Marc
VINCENT
intervertissent
leurs
places
de
titulaire
et de
suppléant.
La
nouvelle
composition
de
la
représentation
au
SYDEVOM
serait
ainsi
la
suivante
:
Titulaires
: Frédéric
CLUET,
Claude
CAMILLERI,
Maxime
AUDIBERT
et Robert
MARTORANO
Suppléants:
Jean
MAZZOLI,
Jean-Marc
VINCENT
Jean-Louis
CHABAUD,
Michèle
BIZOT-GASTALDI
S'agissant
d’une
situation
de
désignation
de
représentants
de
la
collectivité
dans
les
organismes
extérieurs,
la
règle
de
droit
commun
est
l'application
du
scrutin
secret
majoritaire
à
trois
tours.
Il s'avère
néanmoins
possible
à
titre
dérogatoire
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
ces
nominations
sous
réserve
d'un
accord
à
l'unanimité
de
l'organe
délibérant
de
l'EPCI. Décision
Compte
tenu
de
ces
éléments,
le
conseil
communautaire :
—
DE
MODIFIER
la
représentation
au
SYDEVOM
en
appliquant
la
nouvelle
représentation
suivante : Envoyé
en
préfecture
le
16/12/2020
Regu
en
préfecture
le 16/12/2020
Affiché
le
Î
f
DEC.
at
1B
: 004-200068625-20203215-2020_06_03-DE
Titulaires
: Frédéric
CLÜET,
Claude
CAMILLERI,
Maxime
AUDIBERT
et
Robert
MARTORANO
Suppléants:
Jean
MAZZOLI,
Jean-Marc
VINCENT,
Jean-Louis
CHABAUD,
Michèle
BIZOT-GASTALDI —
D'AUTORISER
le
Président
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Cette
décision
est
adoptée
à
l'unanimité
Fait
et délibéré
à
Saint
André
les Alpes,
Le
15
décembre
2020
SOÉUNAUTÉ DE COMUNES
Le
Président,
ADR
ENcE
ET
TT
:
VERDON
|
=
|
B.P,2-
04:70
SAINT
ANDRE
LES
ALPES
Maurice
LAUGIER