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Compte-Rendu - 1720110523 20240704183100120
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuvéglise-sur-Truyère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1720110523 20240704183100120)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Énergies, Associations, ONG et mouvements politiques,
Compte
rendu
de
la
séance
du
20
juin
2024
Présents
:
14
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
4
(Dequin
Pascal,
Fontaine
Myriam,
Tardieu
Thierry,
Thérond
Mathieu)
votants:
18
Absents
excusés
:
5
(Delort
Jean-Claude,
Dorléans
Marie-Anne,
Boudrie
David,
Brun
Rachel,
Vigier
Hervé)
En
ouverture
de
séance,
M.Cancé
et
Mme
Chakur
présentent
le
bilan,
satisfaisant,
de
La
1%
année
de
la
Délégation
de
Service
Public
signée
avec
la
commune
pour
le
camping
municipal,
qu'ils
ont
renommé
« camping
sérendipité
».
Madame
le
Maire
rappelle
que
La
commune
a
porté
84
493,25€
de
dépenses
pour
le
camping
municipal
Sérendipité
en
2023,
pour
l’achat
des
2
pods
et
d’un
chalet
pour
personnes
à
mobilité
réduite,
afin
que
les
délégataires
puissent
proposer
une
commercialisation
à
l’année
et
arrivent
à
La
rentabilité
économique
de
l’activité.
- Attribution
du
lot
n°6
du
chantier
de
création
d’une
micro
crèche
à
Neuvéglise-Sur-Truyère.
Lors
de
sa
séance
du
04
avril
2024,
Le
lot
n°6
(cloisons
sèches
-
faux
plafonds)
avait
été
mis
en
suspens
dans
l'attente
de
compléments
d'informations
auprès
des
candidats.
Les
réponses
ont
été
reçues
et
analysées
depuis
et
le
conseil
municipal
décide
de
suivre
l'avis
du
maitre
d'œuvre
et
de
la
CAO
en
d’attribuant
ce
lot
à
l’entreprise
PSN
Brassine,
La
mieux
disante,
pour
un
montant
total
de
88
832,45€
HT.
L'ensemble
des
lots
sont
donc
attribués,
portant
le
montant
total
des
12
lots
de
travaux
à
526
142,15€
HT.
Le
début
des
travaux
est
prévu
pour
octobre
2024.
Vote
Pour
:18
contre
:0
Abst
:0
- Avenants
aux
contrats
de
maitrise
d'œuvre
des
chantiers
de
restructuration
de
l’école
sur
un
site
unique
et
de
rénovation
thermique
du
bâtiment
de
la
mairie-poste-logements.
+
Le
chantier
de
l’école
est
dans
sa
phase
d'achèvement,
néanmoins,
au
vu
du
retard
cumulé,
la
mission
de
la
maitrise
d'œuvre,
portée
par
l'agence
Bouchaudy
Architectes,
sollicite
un
nouvel
avenant
pour
prendre
en
compte
l’allongement
de
sa
mission.
Les
élus
valident
l'augmentation
de
rémunération
de
27
864€
HT
demandée,
portant
le
total
du
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
à
388
239€
HT. +
Pour
Le
projet
de
rénovation
thermique
du
bâtiment
de
mairie-poste
et
logements,
il
convient
de
régulariser
et
mettre
à
jour
Le
contrat
de
maitrise
d'œuvre.
En
effet,
le
contrat
initial
a
été
signé
avec
la
SARL
Vincent
Trinh
qui
a
aujourd’hui
cessé
son
activité.
La
prestation
est
reprise
par
l’EIRL
Carole
HENRY,
co-traitant
initial,
qui
invoque
des
surcouts
par
rapport
aux
débuts
du
projet.
Le
conseil
municipal
valide
le
complément
de
prestation
sollicité,
pour
4
304€
HT
complémentaires,
portant
Le
montant
total
du
contrat
de
MO
à
54
504€
HT.
Cette
modification
de
prestation
est
portée
sur
Le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
est
donc
revu
par
les
élus.
Le
cout
HT
global
des
dépenses
de
ce
projet
est
maintenant
estimé
à
601
324€,
Ils
demandant
à
Madame
le
Maire
de
solliciter
un
financement
par
Le
Plan
d’Accompagnement
de
Projet
(PAP)
pour
le
projet,
pour
un
montant
de
294
936,90€,
en
complément
des
50
000€
obtenus
de
la
Région
et
des
145
860€
de
l'Etat
par
le
programme
Fonds
Vert,
Vote
(sur
les
3 sujets)
Pour
:18
contre
:0
Abst
:0
- Révision
des
tarifs
de
cantine
scolaire
2024-2025
En
prévision
de
la
prochaine
rentrée
scolaire,
le
conseil
municipal
décide
d’une
évolution
à
La
hausse
de
10
centimes
des
tarifs
des
repas
de
la
cantine
scolaire
de
Neuvéglise-sur-Truyère.
Compte
tenu
du
contexte,
de
l'évolution
du
cout
de
personnel,
du
cout
des
denrées,
de
celui
des
fluides
et
autres
matières,
et
au
vu
de
l'objectif
d'arriver
à
une
répartition
égale
de
la
participation
financière
au
coût
du
repas
entre
la
collectivité
et
Les
familles.
La
participation
des
familles
passe
donc
à
3,30€
pour
les
familles
sous
Le
quotient
familial
de
1049
et
à
3,40€
pour
les
familles
dont
le
quotient
familial
est
au-dessus
des
1049,
Le
prix
de
revient
d’un
repas
à
ce
jour
et
de
8,40€.
La
participation
demandée
aux
familles
reste
donc
largement
inférieure
à
la
moitié
du
cout.
Vote
Pour:18
contre:0
Abst
:0
- Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
pour
l’année
2024.
Les
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
sont
octroyées
par
le
conseil
municipal
sous
conditions
d'avoir
fait
une
demande
écrite
accompagnée
de
l'ensemble
des
pièces
requises
pour
instruire
La
demande.
Il est
rappelé
qu'un
montant
forfaitaire
est
appliqué
pour
chaque
association
et,
pour
les
associations
sportives
et
villageoises,
Le
montant
est
bonifié
de
50€
par
manifestation
ouverte
au
grand
public
programmée
pour
l’année,
et
50€
par
évènement
organisé
en
collaboration
avec
une
autre
association
de
La
commune.
Ainsi,
Les
dossiers
reçus
complets
en
mairie
ont
permis
d'attribuer
les
subventions
suivantes : associations
subventions
2024
attribuées
Amicale
du
Village
de
Lanau
300
€
Rochegonde
250
€
Tagenac
(les
retrouvailles
du
four)
250
€
Fressanges
300
€
Associations
villageoises : | Vernuejol
- Costeirac
400
€
Sieujac
en
Fête
300
€
Orcièroise
500
€
Les
Grenouillets
(Chambernon)
500
€
Peyrelade
300
€
ACCA
Sériers
300
€
ACCA
Lavastrie
300
€
Les
danseurs
du
Chayla
380
€
Génération
Danse
Passion
380
€
Associations
sportives
Tir
Sportif
280
€
AS
Chaude
aigues/Neuv
S/T
foot
280
€
Groupemt
jeunes
Planèze-Truyère
Foot
280€
Rand'Oradour
280
€
Trail
de
la Fruyère
380
€
Les
Eleveur
des
Chevaux
Lourds
200
€
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
600
€
Festi'Neuveglise
3500
€
Associations
de
vie
locale : | Amicale
de
SERIERS
400€
Comité
des
Fêtes
Lavastrie
600€
Comité
des
Fêtes
Oradour
800€
Club
des
fils d'Argent
de
la
planèze
400
€
Associations
Club
"Le
refuge
Doré
du
Puy
Reynel"
600
€
générationnelles
Club
"le
Réconfort"
700
€
APE
Neuvéglise
2850
€
Festi'Neuveglise
3 500
€
Amicale
de
SERIERS
400
€
Comité
des
Fêtes
Lavastrie
600
€
Comité
des
Fêtes
Oradour
800
€
Associations
de vie locale | Marché
de
Pays
1200
€
Lavastriolets
250
€
Anciens
combattants
d'ORADOUR
150
€
FNACA
Comité
des
anciens
combattants
d'Algérie
300
€
Souvenir
Français
100
€
Total
18.610
€
Vote
catégorie
d'associations
par
catégorie.
Unanimité
des
présents
à
chaque
fois.
Monique
Panafieu,
membre
du
bureau
d'une
association
générationnelle,
Michèle
Alhinc
et
Patrick
Rozière,
membres
de
bureaux
d'associations
de
vie
locale,
ne
prennent
pas
part
aux
discussions
et
aux
votes
pour
ces
catégories.
+L'assaciation
villageoise
de
Peyrelade
a
déposé
une
demande
de
subvention
d'investissement
dans
le
but
de
rénover
et
de
préserver
un
bien
patrimonial
du
village.
Les
devis
pour
cet
investissement
ont
été
présentés
à
hauteur
de
1
546€.
Conformément
au
principe
appliqué
par
le
conseil
municipal,
le
principe
d’une
participation
de
la
commune
à
hauteur
de
40%,
soit
un
montant
de
618€
maximum
est
validé.
IL
est
précisé
que
le
versement
de
cette
aide
interviendra
sur
présentation
de
la
facture
acquittée
par
l'association.
Vote
Pour:18
contre:0
Abst
:0
+
de
même,
l'association
villageoise
de
Vernuéjols
a
déposé
une
demande
de
subvention
d'investissement
pour
l'achat
de
matériel
d'entretien
des
espaces
verts,
pour
un
cout
estimé
à
840€. Le
même
principe
est
appliqué
par
Le
conseil
municipal,
qui
valide
une
participation
de
40%
(soit
340€)
sur
présentation
des
factures
acquittées.
Vote
Pour:18
contre
:0
Abst
:0
- Autres
délibérations
du
conseil
municipal,
toutes
prises
à
l’unanimité
(Pour
:18
contre
:0
Abst
:0).
+
Avenants
pour
mise
à
jour
des
conventions
pluriannuelles
d'exploitation
agricole
de
l'EARL
Cheyrol
et
du
GAEC
du
Ruisseau.
Suite
à
l'arrêt
d’activité
du
GAEC
de
la
Parrot,
Les
parcelles
qu'il
avait
sous
convention
sont
réparties
entre
ces
candidats
de
Îer
rang,
conformément
au
règlement
d’attribution
adopté
par
le
conseil
municipal,
et
après
La
réunion
de
concertation
tenue
par
Mme
le
Maire
entre
l’ensemble
des
candidats
potentiels
de
1°"
rang.
+
Après
avoir
réétudié
les
planches,
Orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
(OAP),
et
règlement
du
PLUI,
le
conseil
municipal
n'apporte
aucune
modification
complémentaire
et
émet
un
avis
favorable
sur
Le
plan
de
secteur
couvrant
La
commune.
+
Motion
du
conseil
municipal
concernant
les
dégâts
occasionnés
par
la
prolifération
de
la
choucas
des
tours
+
Suite
à
La
délibération
du
28/03/2024
décidant
de
soumettre
Le
sujet
à
une
concertation
du
public,
un
registre
a
été
tenu
ouvert
en
mairie
du
8
avril
2024
au
12
mai
2024
inclus.
Aune
mention
n'y
a
été
portée.
Le
conseil
délibère
afin
de
définir
comme
Zone
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAER)
l'ensemble
de
la
commune
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
pour
le
biomasse
bois,
Le
photovoltaïque
en
toiture
et
l'hydroélectricité.