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Document publié le Mercredi 3 mai 2023 par la commune de Saint-Mards-de-Blacarville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 05 16+compte+rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Département de l'Eure
Commune de SAINT-MARDS-DE-BLACARVILLE
Arrondissement de Bernay
. PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16/05/2023
L'an deux mil vingt-trois, le seize mai à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Saint- Mards-de-Blacarville, légalement convoqué en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Didier SWERTVAEGER, Maire.
Présents : Laurent LEBÉ, Jean-Pierre PROUIN, Brigitte MAILLARD, Sophie JUIN, Alain VAN EECKE,
Amélie JEAMMET, Vanessa ROUSSEL, François-Xavier CALLEWAERT, Sylvie RIQUIER.
Absents excusés : Blandine GUERLET, Marie-Claire SAILLARD, Joël SAMSON, Philippe BARILLÉ.
Secrétaire de séance : Sylvie RIQUIER.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30.
Il procède à l’appel et constate que le quorum est atteint.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Aucune observation n’a été faite sur le procès-verbal de la dernière séance transmis par voie électronique à tous les membres du Conseil Municipal.
Le procès-verbal de la séance du 28/03/2023 est adopté à l’unanimité.
VOTE DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS ET VOYAGES SCOLAIRES
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'attribuer les subventions pour l'année 2023. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité, décide d'attribuer aux associations les subventions suivantes (article 65748)
ASSOCIATIONS Montant Attribué
Club « Les Muguets » 1 200
Comité des Fêtes 2 200
Charité 300
Coopérative scolaire (850 € compris dans la CLECT)
Association du personnel 500
Association des secrétaires de mairie 90
Association sportive collège Louise Michel 250
Association foot ASMFC 350
Office municipale des sports Pont-Audemer 700
Resto du Cœur 300
Téléthon 300
Aux Félins Rislois 600
Les Amis du Patrimoine Blacarvillais 400
APE Les P’Tits Blacarvillais 250
Le Souvenir Français 100 Le Conseil Municipal décide également d'attribuer 2 000 € (article 65741) pour des sorties ou voyages organisés par différents établissements scolaires auxquels participent des enfants
Blacarvillais.
Les subventions seront réparties comme ci-dessous :
- une subvention de 50 € par an et par enfant participant à un voyage ou une sortie scolaire sur une
durée n'excédant pas 2 jours.
- une subvention de 100 € par an et par enfant participant à un voyage scolaire de plus de 2 jours.
La subvention sera accordée sous présentation de justificatifs concernant le voyage.
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Evolution de la compétence scolaire - Présentation du rapport du cabinet PIM (Public Impact
Management)
M. Prouin présente au Conseil Municipal le rapport réalisé par le cabinet PIM présenté lors de la conférence des Maires du 03 mai 2023. Ce diagnostic a pour but de faire le point sur le fonctionnement de la compétence
scolaire.
Sente rue de Germare
Mme Jeammet propose de baptiser la sente piétonne, rue de Germare. Elle propose « la sente des tritons
crêtés ».
Proposition d’un baptème en parapente
Suite au prêt de la salle communale, M. Anselmo propose un baptême en parapente pour un jeune de la commune. Les conditions pour la sélection restent à définir.
Station météo
M. Anselmo souhaite installer une station météo, rue de Bouquelon. Un lien pourra permettre de partager les
données.
Fin de séance 20h50
Le Président Le secrétaire de séance
\u) Z. Didier SWERTVAEGER Sylvie RIQUIER